Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Registre deliberation du 14 04 2025
Déliberation - Liste des deliberations 27 01 25
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste de deliberations
Déliberation - Liste de deliberations 10 03 25
Conseil Municipal - AFFICHE CM 14 042025
Déliberation - liste des deliberations prises le 14 04 25
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 23 06 2025
Déliberation - liste des deliberation 21 07 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 27 01 2025
Déliberation - Liste des deliberations 14 04 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Duingt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 14 04 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
XNA
TEST
ETTE
TRE
TUE
VMASDIF
ni é
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
LUNDI
14 AVRIL
2025
AFFICHEE
EN
MAIRIE
LE
15
AVRIL
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le dix
mars
à 19
heures,
le Conseil
Municipal
de
DUINGT
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
Conseil
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
ROLLIN,
Maire,
Le
procès
verbal
de
la séance
du
10
mars
a été
approuvé.
NUMERO
DELIBERATION
APPROUVEE/REJETEE
a —
ï
——
Z=Tt
=
ï
re
D20250401
Attribution
de
| ACEHpAROR
à
HSE
et
temporaire
de
l'appartement
communale
de
l'ancien
APPROUVEE
presbitère
situé
au
29
rue
du
vieux
village
à la Petite
Fringale
D20250402
Demande
de
subvention
au
titre du
CDAS
au
CD74
APPROUVEE
D20250403
Demande
de
subvention
au
titre des
amendes
de
police
au
CD74
APPROUVEE
CONVENTION
DE
TRANSFERT
DE
MAITRISE
D'OUVRAGE
AVEC
DÉSIGNATION
D'UN
MAITRE
D'ŒUVRE
DeGESGE0A
POUR
LES
TRAVAUX
DE
GESTION
DES
EAUX
PLUVIALES
SUR
LE
HAMEAU
ARRAAUVEE
D20250405
Création
s
LA
poste
non
permanent
d
adjoint
administratif
pour
fie
face
aun
AcHrRIsRemMEnt
APPROUVEE
d'activité
sur
le
poste
d'adjoint
administratif
2e
classe
de
l'accueil
de
la
mairie
D20250406
Signature
d'une
convention
constitutive
de
dois
res
dans
le
cadre
d'un
portage
foncier
par
l'EPF
APPROUVEE
D20250407
Plan
intercommunal
d'attribution
2025-2030
du
Grand
Annecy
APPROUVEE
D20250408
Adhésion
au
service
commun
protection
des
données
personnel
du
Grand
Annecy
APPROUVEE
Le
Maire
Marc
ROLLIN