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Conseil Municipal - Affichage presse CM 02042025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sévérac d'Aveyron.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage presse CM 02042025)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Jeunesse,
+
=
m7 SÉV
ÉRAC
Sévérac
d’Aveyron
le
19
mars
2025
d JLeyren
Objet
: Information
: organisation
d’un
conseil
municipal.
Madame,
Monsieur,
Nous
vous
informons
qu'une
réunion
de
conseil
municipal
aura
lieu
le :
Mercredi
2
avril
2025
à
20h30
Salle
du
conseil
municipal
L'ordre
du
jour
prévisionnel
est
le
suivant :
e
Désignation
du
secrétaire
de
séance
;
e
Approbation
du
procès
verbal
du
conseil
du
13
février
2028
;
e
Etat
recapitulatif
des
indemnités
percues
par
les
élus
;
e
Attribution
des
subventions
aux
associations
pour
2025 ;
e
Approbation
des
taux
d'imposition
de
fiscalité
directe
locale
20285
;
e
Création
d'un
budget
annexe
«
lotissement
le
puech
des
rousses
II
» ;
e
Approbation
du
compte
financier
unique
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
;
e
Vote
des
budgets
primitifs
2025
: budget
principal
et
budgets
annexes
;
e
Mise
à
disposition
d’un
espace
dans
le
hall
de
la
tour
ita
a
la
societe
«
les
vétérinaires
du
Séveragais
;
e
Mise
à
disposition
du
local
situé
au
lieu-dit
Les
Valestes
à
Recoules-Prévinquières
à
l'Association
d'Insertion
pour
le
Développement
Economique
et
Social
(A.I.D.E.S)
;
e
Exercice
du
droit
de
preference
—
acquisition
de
la
parcelle
au
lieu-dit
grazielous
a
lapanouse
—
cadastree
ZS
97
;
Acquisition
de
la
parcelle
au
lieu-dit
grazielous
à
lapanouse
—
demande
de
subvention
;
Adoption
de
la
convention
de
restauration,
approbation
de
la
contribution
de
la
commune
à
la
confection
des
repas,
fixation
et
harmonisation
des
tarifs
pour
les
repas
des
cantines
;
e
Approbation
du
plan
de
financement
pour
l'étude
diagnostic
avant
réhabilitation
de
l'église
de
Saint-Grégoire
;
e
Approbation
du
plan
de
financement
pour
la
requalification
des
rues
du
Grand
faubourg
et
Du
Barry ;
e
Approbation
du
plan
de
financement
pour
la
poursuite
des
travaux
du
château ;
e
Questions
diverses
;
Edmond
GROS
Maire
de
la
Commune
de
Sévérac
d'Aveyron