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Déliberation - Liste des deliberations du 31 01 2025
Document publié le Vendredi 31 janvier 2025 par la commune de Dième.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 31 01 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU
COURS DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2025 A 20H00 :
L'an deux mille vingt -cinq, le 31 décembre à vingt heures, le
Conseil Municipal de la commune de DIEME légalement # . r . / ) eme convoqué s’est réuni au lieu ordinaire en séance publique, sous la présidence de M. Hubert ROCHE.
Etaient présents :
FLEURY Amélie, SARCIRON Véronique, CHERMETTE Maurice, BARTHELEMY Sébastien, POIZAT Nathalie, LACROIX Serge.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution
des articles L.2121-7 et L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Etaient absents ou excusés :
SIVELLE Vincent, PLANUS Jérôme, SONTOT Marc.
Le président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L.2121.17 du code Général des Collectivité Territoriales à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil.
Madame Amélie FLEURY est désignée pour exercer cette fonction.
NUMERO OBJET DECISION
Délibération Création d’un
2025-01 columbariums et d’un jardin Approuvée du souvenir.
Délibération réévaluation des
2025-02 tarifs de concessions au Approuvée cimetière communal.
Délibération avenant à la
convention d’adhésion au
service commun « assistance Approuvée
2025-03 à la passation des marchés
publics »
Délibération convention de
valorisation des certificats
2025-04 d’économie d’énergie avec la Approuvée COR.
Délibération avenant 1 à la
convention pour la
2025-05 transmission électronique des Approuvée actes soumis au contrôle de
légalité.
Délibération avenant 2 à la
convention pour la
2025-06 transmission électronique des Approuvée actes soumis au contrôle de
légalité.
Affichage tableau mairie le 07-02-2025