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Déliberation - 2026 049 Designation Delegues Syndicats 5 3 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nozay.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 049 Designation Delegues Syndicats 5 3 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Conseillers Municipaux
En exercice 27
Présents 24
Pouvoirs 3
Exprimés 27
DESIGNATION DES
DELEGUES AU SEIN DES
PIS:
SYNDICATS
Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 9 avril 2026
OZAY vélenté par l'atense
2026/049
5.3.1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal, convoqué le 3 avril 2026, s‘est réuni Le 9 avril 2026 pour
la séance d'installation à vingt heures, à la salle du Conseil Municipal, rez-de-
chaussée de la mairie, sous la présidence de Mme Katia de SAINT-JUST, Maire.
Présents : Mme Katia de SAINT-JUST, M. Ludovic CROCHARD, Mme Françoise
JORAT, M. Patrick MORTIER, M. Olivier GENESTE, Mme Stéphanie GUILLET, M.
Jean-Gérard TARDIVEL, Mme Catherine FOUGERE, Mme Lydie ROCHERIOUX,
Mme Cécile MOREAU, Mme Anne-Sylvie LE RESTE, Mme Céline HAY, M. Franck
SEVENO, M. Pierre-Yves HABAY, M. Cédric CHATELIER, Mme Cindy
BOUILLARD, Mme Héloïse CHABERT, Mme Vanessa FRANGEUL, M. Tony
ADAM, M. Thibault USMER, M. Benjamin MORTIER, Mme Sandrine LEVILLAND,
M. VEDERINE Florian, Mme Lauriane POULIQUEN-LARDY.
Absents excusés : Mme Isabelle TESSIER, M. Guillaume SAINSON, M. Yoann
CARGOUËT.
Mme Isabelle TESSIER a donné pouvoir à Mme Françoise JORAT,
M. Guillaume SAINSON a donné pouvoir à M. Olivier GENESTE,
M. Yoann CARGOUËT a donné pouvoir à Mme Cindy BOUILLARD.
x M. Benjamin MORTIER a été élu secrétaire de séance.
Madame le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de
procéder à la désignation des délégués au sein des différents syndicats.
Syndicat Chère Don lIsac : 1 référent
Sont candidats :
Ludovic CROCHARD - Liste « Nozay, avec cœur et conviction »
Sandrine LEVILLAND - Liste « Nozay en commun »
Ont obtenu: Ludovic CROCHARD - 24 voix
Sandrine LEVILLAND - 3 voix
Est proclamé élu: Ludovic CROCHARD
Atlantic Eau : 2 membres titulaires
Sont candidats :
Jean-Gérard TARDIVEL - Liste « Nozay, avec cœur et conviction »
Patrick MORTIER - Liste « Nozay, avec cœur et conviction »
Lauriane POULIQUEN-LARDY - Liste « Nozay en commun »
Ont obtenu: Jean-Gérard TARDIVEL - 24 voix
Patrick MORTIER - 24 voix
Lauriane POULIQUEN-LARDY - 3 voix
Sont proclamés élus : Jean-Gérard TARDIVEL
Patrick MORTIER
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20260409-2026-049-DE
Date de télétransmission : 22/04/2026
Date de réception préfecture : 22/04/2026 Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 9 avril 2026
Territoire d’Energie 44 : 1 membre titulaire et 1 membre suppléant
Sont candidats au poste de délégué titulaire :
Jean-Gérard TARDIVEL - Liste « Nozay, avec cœur et conviction »
Florian VÉDÉRINE - Liste « Nozay en commun »
Ont obtenu : Jean-Gérard TARDIVEL - 24 voix
Florian VÉDÉRINE - 3 voix
Est candidat au poste de délégué suppléant :
Patrick MORTIER - Liste « Nozay, avec cœur et conviction »
À obtenu : Patrick MORTIER - 27 voix
Sont proclamés élus :
Jean-Gérard TARDIVEL, délégué titulaire
Patrick MORTIER, délégué suppléant
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme, le 20 avril 2026
Le Maire
Katia de SAINT-JUST
Mme le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le
caractère exécutoire de cet acte.
- informe que le présent acte peut faire
l’objet d’un recours devant le tribunal
administratif dans un délai de deux
mois à compter de la date soit de sa
transmission en Préfecture, soit de sa
publication, soit de sa notification.
Acte publié Le *2 Lo Li [9 Qc
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20260409-2026-049-DE
Date de télétransmission : 22/04/2026
Date de réception préfecture : 22/04/2026