Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 068 DELEGUE ASSIRNO 5 3 6
Déliberation - 2026 069 DELEGUE ECOLLECTIVITES 5 3 6
Déliberation - 2026 049 DESIGNATION DELEGUES SYNDICATS 5 3 1
Conseil Municipal - 2026 071 DELEGUE SUPPLEANT ATLANTICEAU 5 3 6
Déliberation - 2026 067 INSTALLATION GLACIER 3 6
Procès Verbal - 2025 041 APPROBATION PV 06032025 3 5 6
Conseil Municipal - 2024 113 CISPD DESIGNATION DELEGUE SUPPLEMENTAIRE
Déliberation - 2026 024 SUBVENTION CCAS 2026 7 5 3
Procès Verbal - 2025 024 APPROBATION PV 13022025 3 5 6
Déliberation - 2026 043 INDEMINITES CMD 5 6 1
Déliberation - 2026 050 Designation Delegues Autres Organismes 5 3 6
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nozay.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 050 Designation Delegues Autres Organismes 5 3 6)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
Conseillers Municipaux
En exercice
Présents
Pouvoirs
Exprimés
27
24
3
27
DESIGNATION DES
DELEGUES
bI2 2:
ORGAN
INSTIT
U SEIN DES
ENTS
SMES ET
TIONS
Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 9 avril 2026
2026/050
5.3.6
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal, convoqué le 3 avril 2026, s‘est réuni Le 9 avril 2026 pour
la séance d'installation à vingt heures, à la salle du Conseil Municipal, rez-de-
chaussée de la mairie, sous la présidence de Mme Katia de SAINT-JUST, Maire.
Présents : Mme Katia de SAINT-JUST, M. Ludovic CROCHARD, Mme Françoise
JORAT, M. Patrick MORTIER, M. Olivier GENESTE, Mme Stéphanie GUILLET, M.
Jean-Gérard TARDIVEL, Mme Catherine FOUGERE, Mme Lydie ROCHERIOUX,
Mme Cécile MOREAU, Mme Anne-Sylvie LE RESTE, Mme Céline HAY, M. Franck
SEVENO, M. Pierre-Yves HABAY, M. Cédric CHATELIER, Mme Cindy
BOUILLARD, Mme Héloïse CHABERT, Mme Vanessa FRANGEUL, M. Tony
ADAM, M. Thibault USMER, M. Benjamin MORTIER, Mme Sandrine LEVILLAND,
M. VEDERINE Florian, Mme Lauriane POULIQUEN-LARDY.
Absents excusés : Mme Isabelle TESSIER, M. Guillaume SAINSON, M. Yoann
CARGOUËT.
Mme Isabelle TESSIER a donné pouvoir à Mme Françoise JORAT,
M. Guillaume SAINSON a donné pouvoir à M. Olivier GENESTE,
M. Yoann CARGOUËT a donné pouvoir à Mme Cindy BOUILLARD.
x M. Benjamin MORTIER a été élu secrétaire de séance.
Madame le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de
procéder à la désignation des délégués (ou représentants de La
commune) au sein des divers organismes et institutions.
iation SSIAD - Service
Sont candidats :
Françoise JORAT - Liste « Nozay, avec cœur et conviction »
Sandrine LEVILLAND - Liste « Nozay en commun »
Ont obtenu: Françoise JORAT - 24 voix
Sandrine LEVILLAND - 3 voix
Est proclamée élue : Françoise JORAT
Référent communal : Association ESP44
Sont candidats :
Héloïse CHABERT - Liste « Nozay, avec cœur et conviction »
Florian VÉDÉRINE - Liste « Nozay en commun »
Ont obtenu : Héloïse CHABERT - 26 voix
Florian VÉDÉRINE - 1 voix
Est proclamée élue : Héloïse CHABERT
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20260409-2026-050-DE
Date de télétransmission : 22/04/2026
Date de réception préfecture : 22/04/2026 Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 9 avril 2026
POLLENIZ
Est candidat :
Yoann CARGOUËT - Liste « Nozay, avec cœur et conviction »
A obtenu : Yoann CARGOUËT - 26 voix
Est proclamé élu: Yoann CARGOUËT
Conseil d'Administration du Collège Jean-Mermoz
Sont candidats :
Katia de SAINT-JUST, au poste de délégué titulaire, Liste « Nozay, avec
cœur et conviction »
Olivier GENESTE, au poste de délégué suppléant, Liste « Nozay, avec
cœur et conviction »
Ont obtenu: Katia de SAINT-JUST - 27 voix
Olivier GENESTE - 27 voix
Sont proclamés élus : Katia de SAINT-JUST, délégué titulaire
Olivier GENESTE, délégué suppléant
ASPHA
Sont candidats :
Cédric CHATELIER, au poste de délégué titulaire, Liste « Nozay, avec
cœur et conviction »
Stéphanie GUILLET, au poste de délégué suppléant, Liste « Nozay, avec
cœur et conviction »
Ont obtenu : Cédric CHATELIER — 27 voix
Stéphanie GUILLET — 27 voix
Sont proclamés élus : Cédric CHATELIER, délégué titulaire
Stéphanie GUILLET, délégué suppléant
Ministère de la Défense - Correspondant défense
Est candidat :
Olivier GENESTE - Liste « Nozay, avec cœur et conviction »
À obtenu : Olivier GENESTE - 27 voix
Est proclamé élu: Olivier GENESTE
Sécurité routière
Est candidat :
Pierre-Yves HABAY - Liste « Nozay, avec cœur et conviction »
À obtenu : Pierre-Yves HABAY — 27 voix
Est proclamé élu: Pierre-Yves HABAY
Conseil d'administration de l’hôpital de Châteaubriant - Nozay -
Pouancé
Est candidat :
Katia de SAINT-JUST, Maire -— Liste « Nozay, avec cœur et conviction »
À obtenu : Katia de SAINT-JUST -— 27 voix
Est proclamée élue : Katia de SAINT-JUST
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20260409-2026-050-DE
Date de télétransmission : 22/04/2026
Date de réception préfecture : 22/04/2026 Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 9 avril 2026
Foyer Jeunes Travailleurs L'Odyssée
Sont candidats :
Catherine FOUGERE - Liste « Nozay, avec cœur et conviction »
Lauriane POULIQUEN-LARDY - Liste « Nozay en commun »
Ont obtenu: Catherine FOUGERE - 24 voix
Lauriane POULIQUEN-LARDY - 3 voix
Est proclamée élue : Catherine FOUGERE
Comité des courses hippiques d’Erbray-Nozay-Moisdon
Sont candidats :
Katia de SAINT-JUST, au poste de délégué titulaire, Liste « Nozay, avec
cœur et conviction »
Pierre-Yves HABAY, au poste de délégué suppléant, Liste « Nozay, avec cœur et conviction »
Ont obtenu: Katia de SAINT-JUST - 27 voix
Pierre-Yves HABAY - 27 voix
Sont proclamés élus : Katia de SAINT-JUST, délégué titulaire
Pierre-Yves HABAY, délégué suppléant
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme, le 20 avril 2026
Le Maire
Katia de SAINT-JUST
Mme le Maire :
- certifie sous sa responsabilité Le
caractère exécutoire de cet acte.
- informe que le présent acte peut faire
l’objet d’un recours devant le tribunal
administratif dans un délai de deux
mois à compter de la date soit de sa
transmission en Préfecture, soit de sa
publication, soit de sa notification.
Acte publié le 2 ? Le U 192? 6
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20260409-2026-050-DE
Date de télétransmission : 22/04/2026
Date de réception préfecture : 22/04/2026