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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 23 novembre 2017
Document publié le Jeudi 23 novembre 2017 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 23 novembre 2017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité publique, Famille,
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le jeudi 23 novembre 2017 à 20H30
Ordre du jour
Affiché le : jeudi 16 novembre 2017
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
• Approbation des procès-verbaux du conseil municipal du 5 octobre 2017. • Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I – COMMISSION MIXTE FINANCES, TRAVAUX, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE, COMMUNICATION ET URBANISME, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ECOLOGIE URBAINE
1. Versement de l’indemnité de conseil au comptable local – année 2017. 2. Actualisation des loyers des logements communaux – année 2018.
3. Garantie complémentaire d’un prêt contracté par IDF Habitat pour l’opération « l’Arc Boisé », 4-6-8 allée du docteur Ginette Amado à La Queue-en-Brie.
4. Approbation du rapport 2017 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée entre la Métropole du Grand Paris (MGP) et ses communes membres. 5. Mise à jour du tableau des effectifs : création de postes.
6. Création d’une nouvelle procédure et d’une nouvelle grille relative au quotient familial. 7. Demande de subvention à l’Etat dans le cadre du Dispositif de Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL).
8. Versement d’une subvention de fonctionnement à la brigade équestre de l’arc boisé au titre de l’année 2017.
9. Rapport d’activité 2016 de la brigade équestre du massif forestier de l’arc boisé.
II– COMMISSION MIXTE CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, JEUNESSE ET SPORT ET VIE SCOLAIRE, ENFANCE ET PETITE ENFANCE
10. Fixation des participations des familles aux stages de formation BAFA organisés par le service jeunesse. 11. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Caudathon suite à la foire à la puériculture du 9 septembre 2017.
12. Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO) année 2016.
III – COMMISSION POLITIQUE DE LA VILLE, SECURITE URBAINE, TRANSPORTS, ETAT CIVIL ET ELECTIONS
13. Fixation du taux de rémunération des agents chargés du recensement rénové de la population en 2018. 14. Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) année 2016.