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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 28 novembre 2019
Document publié le Jeudi 28 novembre 2019 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 28 novembre 2019)
Thèmes du document : Sécurité publique, Famille, Travail et emploi,
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le jeudi 28 novembre 2019 à 20H30
Ordre du jour
Affiché le : jeudi 21 novembre 2019
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 3 octobre 2019. • Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I – COMMISSION FINANCES, TRAVAUX, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE ET COMMUNICATION
1. Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau public d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés entre la ville, ENEDIS et EDF SA.
2. Actualisation des loyers des logements communaux – année 2020.
II – COMMISSION MIXTE VIE SCOLAIRE, ENFANCE, PETITE ENFANCE ET
CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, JEUNESSE ET SPORT
3. Fixation des participations des familles aux séjours d’hiver et d’été 2020 organisés par la direction de l’enfance.
4. Versement de subventions exceptionnelles aux associations « Caudathon » et « La Bonne Tartine» suite à la foire d’automne du 13 octobre 2019.
5. Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO) année 2018.
6. Fixation des participations des familles aux séjours d’hiver et d’été 2020 organisés par le service jeunesse.
7. Fixation des participations des familles aux stages de formation BAFA organisés par le service jeunesse.
III– COMMISSION POLITIQUE DE LA VILLE, SECURITE URBAINE, TRANSPORTS, ETAT CIVIL ET ELECTIONS
8. Fixation du taux de rémunération des agents chargés du recensement rénové de la population en 2020.
9. Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) année 2018.
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