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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 23 mars 2012
Document publié le Vendredi 23 mars 2012 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 23 mars 2012)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Investissement et développement économique,
Affiché le : 16 mars 2012
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le VENDREDI 23 MARS 2012 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17 février 2012 Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
I – COMMISSION DES FINANCES, PERSONNEL, INFORMATIQUE, ADMINISTRATION GENERALE ET SECURITE PUBLIQUE 1. Approbation du Compte Administratif de la Ville – exercice 2011.
2. Approbation du Compte de Gestion de la ville – exercice 2011.
3. Affectation des résultats de la section de fonctionnement de l’exercice 2011. 4. Fixation du taux des impôts directs locaux pour l’exercice 2012.
5. Demande de Dotation d’Equipement des territoires ruraux (DETR) pour 2012. 6. Attribution de compensation prévisionnelle 2012 versée par la Communauté d’Agglomération du Haut Val de Marne à la commune de La Queue en Brie.
7. Vote du Budget Primitif 2012.
8. Syndicats intercommunaux : participations 2012.
9. Fixation des durées d’amortissement des immobilisations.
10. Avis du Conseil Municipal relatif au projet de Schéma départemental de Coopération Intercommunale (S.D.C.I.) 11. Versement d’une subvention de fonctionnement à la Brigade Equestre de l’Arc Boisé au titre de l’année 2012. 12. Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d’adhésion de la ville de Roissy en Brie au Syndicat Intercommunal pour la restauration collective - SIRESCO.
13. Reconduction de la durée de la convention de mise à disposition de services entre la Communauté d’Agglomération du Haut Val de Marne et la ville de La Queue en Brie.
II – COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES, PETITE ENFANCE, ENFANCE ET CULTURE
14. Fixation des tarifs pour les séjours printemps 2012 – service enfance.
III – COMMISSION JEUNESSE, SPORT, VIE ASSOCIATIVE, ANIMATIONS, PATRIMOINE, AFFAIRES SOCIALES ET INSERTION 15. Fixation des tarifs pour les séjours printemps-été 2012 – service jeunesse.
16. Fixation de la cotisation relative à l’inscription au Club Ados des jeunes pour les mois de juillet et août 2012. 17. Subventions municipales versées aux associations et organismes – année 2012. 18. Versement d’une subvention affectée à l’association « Entente Sportive Caudacienne » dans le cadre du tournoi de football Européen des 7 et 8 avril 2012.
19. Convention entre la Commune de La Queue en Brie et l’Entente Sportive Caudacienne – année 2012.
IV – COMMISSION TRAVAUX, URBANISME, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSPORTS, CIRCULATION ET AMENAGEMENT
20. Attribution du marché à procédure adapté MAPA 2012/05 « Travaux de réhabilitation des tribunes sportives Robert Barran ».
21. Sollicitation du Syndicat d’Action Foncière du Val de Marne pour l’acquisition de la parcelle AO n°47 sise 7, allée de la Marbrerie à La Queue en Brie.
22. Classement de la parcelle cadastrée BD n°74 dans le domaine public communal (voirie allée des Pivoines).
V – VŒU
23. Vœu du Maire à propos des expulsions locatives.
Le Maire,
Jean-Jacques DARVES
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE