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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 10 mars 2017
Document publié le Vendredi 10 mars 2017 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 10 mars 2017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le vendredi 10 mars 2017 à 20H30
ORDRE DU JOUR
Affiché le : jeudi 2 mars 2017
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 décembre 2016. Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I – COMMISSION FINANCES, TRAVAUX, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE ET COMMUNICATION.
1. Débat d’Orientation Budgétaire 2017 – rapport.
2. Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour 2017. 3. Demande de subvention à la Métropole du Grand Paris (MGP) dans le cadre du dispositif de Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM).
4. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention au titre de la dotation d’action parlementaire 2017 dans le cadre des travaux de remplacement de l’éclairage public avenue Lamartine et rue Renard / chemin de la Pompe.
5. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention au titre de la dotation d’action parlementaire 2017 dans le cadre des travaux de réfection des trottoirs et de la voirie avenue Lamartine.
6. Approbation et signature d’un protocole transactionnel conclu entre monsieur et madame DUDOUIT et la commune de La Queue-en-Brie.
7. Avis du conseil municipal relatif à la demande d’adhésion du Territoire Grand Paris Sud Est Avenir (GPSEA) à INFOCOM 94.
II – COMMISSION URBANISME, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ECOLOGIE URBAINE
8. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une déclaration préalable pour la modification d’une clôture au centre technique municipal.
III – COMMISSION POLITIQUE DE LA VILLE, SECURITE URBAINE, TRANSPORTS, ETAT CIVIL ET ELECTIONS
9 et 10 Avis du conseil municipal relatif à la demande d’adhésion au SIFUREP (Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne) des communes de Bry-sur-Marne et de Chennevières-sur-Marne aux compétences « service extérieur des pompes funèbres » et « crématoriums et sites cinéraires ».
IV – INFORMATION
11. Bilan des marchés publics pour l’année 2016.