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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - affiche de reunion 16 02 23 Document publié le Jeudi 16 février 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - affiche de reunion 16 02 23)Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Formation, CC2VV - 19 avenue Gaston Renaud - 25340 Pays de Clerval

AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

(Article L 2121 – 10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Communautaire de la CC2VV se réunira, en séance ordinaire, le :

Jeudi 16 février 2023, à 19 h 00 à la Salle des fêtes de Rougemont (25680)

OBJET DE LA REUNION :

Rendu au conseil communautaire des délégations du Président pour le mois de Janvier 2023

1) Contrat de territoire CAP25 2022/2028 – Répartition de l’enveloppe

2) Validation du règlement budgétaire et financier

3) Adoption des AC provisoires 2023

4) Renouvellement de la carte d’achat CC2VV

5) Régies de recettes communautaires – Validation des tarifs

6) Convention avec la Région pour l’aide à l’immobilier

7) Modification statutaire EPTB Saône et Doubs

8) Désignation de 2 représentants suppléants de la CC2VV au SMAMBVO

9) Régie eau et assainissement : Demande de subvention schémas de distribution d’eau potable (ex.

SIE de Clerval et autres communes)

10) Régie eau et assainissement : Tarifs – conventions de vente d’eau en gros

11) Régie eau et assainissement : Renouvellement des lignes de trésorerie

12) Renouvellement du contrat du chef de service à la population

13) Avancements de grade 2023 (suppressions et créations de postes)

14) Questions diverses

Fait à Pays de Clerval,

Le 10 février 2023

Le Président,

Bruno BEAUDREY