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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - affiche de reunion 21 09 23 Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - affiche de reunion 21 09 23)Thèmes du document : Formation, Aménagement du territoire, Eau et assainissement, CC2VV - 19 avenue Gaston Renaud - 25340 Pays de Clerval

AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

(Article L 2121 – 10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Communautaire de la CC2VV se réunira, en séance ordinaire, le :

Jeudi 21 septembre 2023, à 19 h 00 à la Salle des fêtes de Pays-de-Clerval (25340)

OBJET DE LA REUNION :

Préambule :

Décisions du Président dans le cadre de ses délégations, pour les mois de juillet et août 2023

1. Vente d’une parcelle sur la ZA de la Combe Rosiers (ISD)

2. Aide à l’immobilier d’entreprises : délégation de compétence d’octroi au Département du Doubs

3. Aide aux associations – année 2023

4. Versement d’une subvention à l’association VIPP Philippe d’Anteuil

5. Ajout de tarifs sur la Régie « Culture »

6. Marché de prestation de service : Accueil de loisirs enfance du territoire : Choix du prestataire

7. Réhabilitation du bâtiment « 1911 » à l’Isle sur le Doubs - Diagnostics

8. Suppression d’un poste d’Ingénieur Principal

9. Renouvellement du contrat de la Directrice des Services de la CC2VV

10. Renouvellement du contrat d’une secrétaire de mairie – Secteur Rougemont

11. Stagiairisation d’un agent technique

12. Conventionnement avec la commune de Pays-de-Clerval pour la mise à disposition d’un animateur

13. Formation du nouvel animateur jeunesse mis à disposition par PDC

14. Validation des schémas de distribution SIE Clerval et autres

15. Validation du schéma de zonage d’assainissement – commune de Blussans

16. Validation du zonage d’assainissement des communes d’Abbenans et de Gondenans-Montby

17. Validation de la convention financière avec la commune de Trouvans

18. Validation des excédents – commune d’Anteuil

19. Délégations de fonctions à un conseiller communautaire, 3ème membre du Bureau

20. Ajustement de l’enveloppe indemnitaire

Questions et informations diverses

Fait à Pays de Clerval,

Le 15 septembre 2023

Le Président,

Bruno BEAUDREY