Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 260
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 260
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 260
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 260
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 260
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 251
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250710 affiche de runion
Document publié le Jeudi 10 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250710 affiche de runion)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Grandes et moyennes entreprises,
CC2VV - 23 avenue Gaston Renaud - 25340 Pays de Clerval
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
(Article L 2121 – 10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Communautaire de la CC2VV se réunira, en séance ordinaire, le :
Jeudi 10 juillet 2025, à 18 h 30
Au siège de la CC2VV (1er étage)
OBJET DE LA REUNION :
Décisions du Président dans le cadre de ses délégations pour les mois de mai et de juin 2025.
ECONOMIE
1) Aide à l’immobilier – Tourisme Structurant – Gîte d’Uzelle
GEMAPI
2) Approbation de l’avenant n°2 à la convention de délégation avec l’EPTB Saône et Doubs (2022-2025)
3) Approbation de la convention de délégation avec l’EPTB Saône et Doubs (2025-2028)
EAU ET ASSAINISSEMENT
4) Attribution du marché de travaux « conception de réseaux d'eaux pluviales, d'eaux usées et d'eau potable » à ARCEY (marché cc2vv_2025-01) – Validation des offres de maîtrise d’œuvre
5) Attribution du marché de travaux « Renouvellement de réseaux d'eau potable y compris branchements » à PAYS-DE-CLERVAL (marché cc2vv_2025_04)
6) Validation des Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du Service public 2024 (RPQS)
RESSOURCES HUMAINES
7) Validation du nouvel organigramme des services de la Communauté de Communes des 2 Vallées Vertes
8) Suppression d’un poste d’adjoint technique
9) Suppression d’un poste d’adjoint administratif
10) Suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe
11) Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe 12) Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe
13) Création d’un poste de rédacteur
14) Renouvellement du contrat du responsable des services techniques et du patrimoine
15) Renouvellement du contrat du chargé de mission habitat
16) Renouvellement du contrat d’une secrétaire-comptable
17) Renouvellement du contrat de l’assistante de direction
TOURISME
18) Demande de subvention – Les Roches de Nans
19) Convention de partenariat avec GBM – Contrat de Canal du Rhône au Rhin
DOMAINE ET PATRIMOINE
20) Travaux de rénovation énergétique et d’accessibilité du siège et validation de la poursuite du programme
ZONES D’ACTIVITES
21) Extension de la ZAE de RANG – rétrocession de terrain de la commune de RANG à la CC2VV
22) Consultation pour un prêt concernant l’extension de la ZAE de RANG – Choix de l’organisme prêteur
SERVICE À LA POPULATION
23) Attribution d’un fonds de concours à la commune de Pompierre-sur-Doubs
24) Attribution d’un fonds de concours à la commune de La Prétière
25) Attribution d’un fonds de concours à la commune de Marvelise
26) Attribution d’un fonds de concours à la commune de Blussangeaux
27) Attribution d’un fonds de concours à la commune de Médière
28) Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Uzelle
29) Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Appenans
30) Attribution d’une subvention exceptionnelle à la commune de L’ISLE-SUR-LE-DOUBS pour un évènement pyrotechnique
31) Aides aux associations pour l’exercice 2025
32) Aides exceptionnelles aux associations pour l’exercice 2025 EFS
33) Attribution d’une subvention exceptionnelle au CIDFF
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
34) Recomposition du conseil communautaire en vue des élections 2026
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Fait à Pays de Clerval,
Le 4 juillet 2025
Le Président,
Bruno BEAUDREY