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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250130 affiche de reunion
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250130 affiche de reunion)
Thèmes du document : Santé, Eau et assainissement, Éducation,
CC2VV - 23 avenue Gaston Renaud - 25340 Pays de Clerval
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
(Article L 2121 – 10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Communautaire de la CC2VV se réunira, en séance ordinaire, le :
Jeudi 30 janvier 2025, à 18 h 30 au siège de la CC2VV à de Pays-de-Clerval (1er étage)
OBJET DE LA REUNION :
Décisions du Président dans le cadre de ses délégations pour le mois de janvier 2025
1) Convention de partenariat avec le PETR – Maison de l’Habitat du Doubs pour 2025
2) Maison de Santé de Rougemont : travaux de réhabilitation
3) Autorisation au Président pour dépôt du permis d’aménager de l’extension de la ZA de Rang
4) Vote des AC définitives 2024 (rectificatif)
5) Régie eau et assainissement : Conventionnement avec le SYDED – extension de réseau secteur Branne
6) Régie eau et assainissement : Conventionnement avec le SYDED – extension de réseau secteur Rougemont
7) Gémapi : Nomination d’un VP au Copil « Extension Zone Natura 2000 »
8) Mise en place du dispositif « Réseau Sport Santé » sur le territoire
9) Ouverture d’une Agence Postale Intercommunale à l’Isle sur le Doubs
10) RH : Créations et suppressions de postes et validation du tableau des effectifs au 01/01/2025
11) RH : Validation du nouvel organigramme de la CC2VV
12) RH : Validation du Règlement Intérieur de la CC2VV
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Fait à Pays de Clerval,
Le 24/01/2025
Le Président,
Bruno BEAUDREY