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unknown - c1 fouesnant 2025
unknown - 2025 AT 359 Commune de Fouesnant Deploiement de la
unknown - AP Regie funeraire Fouesant Les Glenan
Arrêté - 20250716 AOT EXP Bouee Club Plongee Glenan Fouesnant 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fouesnant.
Lien du pdf (Arrêté - 20250716 AOT EXP Bouee Club Plongee Glenan Fouesnant 1)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Consommateurs, Justice et droit,
PRÉFET
Direction
départementale
DU FINISTERE
des territoires et de
la mer
Et Fraternité
ARRÊTÉ
PRÉFECTORAL
portant
autorisation
d'occupation
temporaire
à titre
expérimental
d'une
dépendance
du
domaine
public
maritime
pour
l'installation
de
huit
mouillages
destinés
à
l'amarrage
des
navires
des
clubs
de
plongée
dans
l'archipel
des
Glénan
sur
le
littoral
de
la commune
de
Fouesnant
LE
PRÉFET
DU
FINISTÈRE
Officier
de
la
Légion
d'honneur
Officier
de
l'Ordre
National
du
Mérite
VU
le
code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques,
notamment
l'article
L.
2122-1
et
suivants,
R. 2122-1
à R. 2122-7,
R.
2124-56,
R. 2125:
et suivants
;
VU
le code
du
domaine
de
l'État,
notamment
l'article
A12
;
VU
le
code
de
l’environnement,
notamment
les
articles
L.
219-7
L.
414-4
et
R.
41419
ainsi
que
les
articles
L.
341-1
et
suivants
;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l'article
L.
22123
;
VU
le
plan
d'action
pour
le
milieu
marin
de
la
sous-région
marine
golfe
de
Gascogne ;
VU
le
décret
du
18/10/1973
portant
classement
du
site
Archipel
de
Glénan,
île
aux
Moutons,
ensemble
des
îles
et
îlots
et
domaine
public
maritime
dans
un
rayon
de
6
milles
marins
;
VU
la
demande
du
30/01/2025,
par
laquelle
la
commune
de
Fouesnant,
représentée
par
son
maire,
M.
Roger
LE
GOFF,
sise
place
du
Général
de
Gaulle
- CS
31073
- 29170
FOUESNANT,
sollicite
l'autorisation
d'occuper
temporairement
de
manière
expérimentale
une
portion
du
domaine
public
maritime
pour
l'installation
de
bouées
de
mouillage
à
l'usage
des
clubs
de
plongée
dans
l'archipel
des
Glénan
sur
le
littoral
de
la
commune
de
Fouesnant
pour
les
saisons
estivales
2025
et
2026 ;
VU
l'évaluation
des
incidences
Natura
2000
réalisée
en
application
de
l'article
R.
414-19-21°
du
code
de
l'environnement,
et
les
compléments
apportés
à
celle-ci ;
VU
l'avis
conforme
du
préfet
maritime
de
l'Atlantique
du
07/05/2025
;
VU
l'avis
conforme
du
commandant
de
la zone
maritime
de
l'Atlantique
du
21/05/2025 ;
VU
l'avis
et
décision
de
la
direction
départementale
des
finances
publiques
du
Finistère/service
local
du
Domaine
du
20/05/2025
fixant
les
conditions
financières
;
VU
l'autorisation
du
préfet
du
Finistère
au
titre
du
site
classé
et
du
site
Natura
2000
du
22/05/2025
;
CONSIDÉRANT
que
l'occupation
est
compatible
avec
la
vocation
du
domaine
public
maritime
naturel
et de
ses
autres
usages
; CONSIDÉRANT
que
l'occupation
du
domaine
public
maritime
est
compatible
avec
les
objectifs
environnementaux
du
plan
d'action
pour
le
milieu
marin
de
la
sous-région
marine
golfe
de
Gascogne ;
CONSIDÉRANT
que
l'occupation
va
dans
le
sens
d’une
meilleure
gestion
du
site
et
des
fonds
marins
en
diminuant
la
pression
d'ancrage ;
CONSIDÉRANT
la
signature
d'une
charte
pour
l'installation
de
mouillages
de
moindre
impact
destinés
à
la
pratique
des
activités
subaquatiques
entre
les
clubs
de
plongée
partenaires,
la
communauté
de
communes
du
Pays
Fouesnantais
et
la
mairie
de
Fouesnant
;
SUR
la
proposition
du
directeur
départemental
des
territoires
et
de
la
mer
;
ARRÊTE
ARTICLE
1%:
Objet
La
commune
de
Fouesnant,
n°
SIRET
21290058300075,
sise
place
du
Général
de
Gaulle
-
CS
31073
-
29170
FOUESNANT,
représentée
par
son
maire,
M.
Roger
LE
GOFF,
désignée
ci-après
par
le
terme
de
bénéficiaire,
est
autorisée
à
occuper
temporairement
de
manière
expérimentale
dans
l'archipel
des
Glénan
sur
le
littoral
de
la
commune
de
Fouesnant,
la
dépendance
du
domaine
public
maritime
représentée
aux
plans
qui
sont
annexés
à
la
présente
décision
pour
l'installation
de
huit
bouées
de
mouillage
sur
corps-morts
exclusivement
destinées
à
l'amarrage
des
navires
des
clubs
de
plongée
signataires
d'une
charte
collective
d'utilisation
;
Les
coordonnées
géo-référencées
de
la dépendance
susvisée
sont
les
suivantes
:
AE
TR
LAMBERT
93
WGS84
X
Y
LONGITUDE
LATITUDE
1
Fort
Cigogne
176467157
6758369.888
47°43,019'N
3°59,498"
O
2
Penfret
Nord
Est
179330.995
|
6758978.895
47°43,483'
N
3°57,258'O
3
Penfret
Nord
Ouest
179163.435
6758913.758
47°43,440'
N
3°57,387'O
4
Le
Gluët
174416.909
6760210.557
47°43 91
N
4°01,263'
O
5
Le
Run
173757.926
6760120.615
47°43,831
N
4°01,782'"O
6
Leonegued
Taër
1714671712
6759976.022
47°43,643'
N
4°03,598'
O
7
Men
an
Treas
171971.041
6760280.388
47°43,83T
N
4°03,218'
O
8
Laon
Ejen
Hlir
179410.654
6755588.629
47°41,663'
N
3°56,956'
O
ARTICLE
2
: Caractère
L'autorisation
est
accordée
à titre
précaire
et
révocable
sans
indemnité
à
la
première
réquisition
de
l'administration. Le
bénéficiaire
doit jouir
personnellement
de
son
occupation.
Toute
cession
est
interdite.
Il
est
réputé
bien
connaître
la
consistance
de
la
dépendance
qui
ne
peut
être
utilisée
pour
un
usage
autre
que
celui
mentionné
à
l’article
susvisé.
La
présente
autorisation
n'est
pas
constitutive
de
droits
réels
au
sens
des
articles
L.
2122-6
et
suivants
du
code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques. ARTICLE
3
: Durée
L'autorisation
est
accordée
pour
une
durée
de
deux
(2)
ans
soit
du
1° janvier
2025
au
31
décembre
2026
avec
une
occupation
sur
zone
du
1°
avril
au
31
octobre
de
chaque
année.
L'autorisation
cessera
de
plein
droit
si
une
nouvelle
autorisation
n'a
pas
été
délivrée
avant
cette
date.
Toute
nouvelle
demande
d'autorisation
doit
parvenir
au
service
de
la
direction
départementale
des
territoires
et
de
la
mer
du
Finistère
quatre
mois
au
moins
avant
la date
d'échéance
du
présent
arrêté.
ARTICLE
4
: Conditions
générales
L'autorisation
est
accordée
au
bénéficiaire,
à
charge
pour
lui
de
se
conformer
aux
prescriptions
des
textes
visés
ci-dessus
ainsi
qu'aux
conditions
particulières
suivantes
:
Cette
autorisation
est
accordée
sous
réserve
du
respect
des
coordonnées
géo-référencées
définies
à
l'article
1
du
présent
arrêté
et
représentées
sur
les
plans
annexés
à
la
présente
décision,
elle
ne
pourra
être
utilisée
pour
un
usage
autre
que
celui
pour
lequel
elle
à
été
accordée, Les
dispositifs
de
mouillage
sont
à
la
charge
du
bénéficiaire
: ils
seront
installés,
entretenus
et
maintenus
en
bon
état
et
conformes
aux
conditions
de
la
présente
autorisation,
par
les
soins,
aux
frais
et
sous
la
responsabilité
du
bénéficiaire,
Les
dispositifs
de
mouillages
ne
devront
pas
présenter
de
danger
pour
la
navigation,
ni
de
risque
pour
la sécurité
maritime.
À
défaut,
ils pourront
être
enlevés
par
l'autorité
compétente.
En
matière
de
signalisation,
le
pétitionnaire
devra
se
conformer
aux
prescriptions
délivrées
par
la
Direction
Inter-Régionale
de
la
Mer
Nord-Atlantique
Manche
Ouest
(DIRM
NAMO)
en
signalant
son
installation
sur
le site
httos://portail.ping-info-nautique.fr/sign-in-up
Pour
être
en
accord
avec
les
dispositions
réglementaires
en
matière
d'informations
nautiques,
un
avis
aux
navigateurs
devra
être
diffusé
à
chaque
phase
(mise
en
place,
opération
de
maintenance
et
retrait
des
mouillages)
sur
le
site
https://portail.ping-info-nautique.fr/avurnav-
notice Chaque
avis
précisera
la
position
de
l'instrument
(WGS84),
la
profondeur
d'immersion,
la
date
d'installation
et
sa
durée.
Le
bureau
« Informations
Nautiques
»
de
la
préfecture
maritime
se
tient
à
disposition
au
02
98
22
06
19
ou
via
les
adresses
combrest.infonaut@nremar-atlantique.
aouv.fr
et
ceclant-ops-tn-
infonaut.operateur.fct@intradef.gouv.fr Pour
l'inscription
sur
les
documents
nautiques,
informer
le
SHOM
via
l'adresse
infonaut-
metro@shomi.fr,
pour
la
mise
à jour
des
cartes
marines
avec
la
mention
«
mouillage
saisonnier
»
(dans
la
mesure
où
l'échelle
cartographique
de
la
carte
le
permet),
Chaque
bouée
doit
être
floquée
d'une
signalétique
indiquant
le
nom
de
la
commune
et
mentionnant
l'usage
et
la
limite
technique
d'utilisation ;
Les
mesures
de
réduction
et
d'évitement
spécifiées
dans
l'évaluation
des
incidences
Natura
2000
seront
mises
en
œuvre
au
moment
de
l'installation
des
dispositifs
de
mouillage
et
pendant
toute
la durée
de
leur
utilisation
dans
le cadre
de
la
présente
autorisation
à titre
expérimental.
L'implantation
des
corps-morts
sur
les
fonds
marins
évitera
les
zones
d'habitats
sensibles,
notamment
les
herbiers
de
zostères
marines
(Zostera
marina),
le
maërl
(Phymatolithon
calcareum,
Lithothamnium
corallioides),
champs
de
laminaires,
ou
ciblera
les
zones
de
densité
moindre
lorsqu'il
n'existe
aucune
alternative
;
Chaque
dispositif
de
mouillage
est
composé
d'une
bouée
fixée
à
un
bloc
en
béton
par
une
ligne
de
mouillage
de
moindre
impact
permettant
d'éviter
tout
phénomène
de
ragage
des
fonds. °
Des
mesures
de
suivi
seront
mises
en
place
pendant
toute
la
phase
de
test
afin
d'alimenter
l’'expérimentation
et
d'objectiver
son
efficacité :
°
réalisation
d’un
état
initial
par
photographies
lors
de
la
pose
des
mouillages
;
eo
Suivi
annuel
des
sites
de
plongée
par
les
clubs
de
plongée
afin
de
suivre
l'état
des
fonds
marins
des
différents
sites
dans
le temps ;
o
Organisation
de
temps
de
concertation
entre
les
différents
acteurs
pour
partager
les
constats
et
éventuellement
ajuster
les
pratiques
;
À
l'issue
de
cette
expérimentation,
un
bilan
sous
forme
de
rapport
reprenant
les
données
collectées
et
analysant
les
résultats
sera
transmis
à
la
Direction
Départementale
des
Territoires
et
de
la
Mer
du
Finistère
afin
de
statuer
sur
les
effets
de
ces
dispositifs
au
regard
des
objectifs
d'évolution
des
usages
et
de
préservation
des
habitats
à
enjeux,
et
mis
en
perspective
de
la
démarche
globale
de
préservation
de
l'archipel
des
Glénan.
*
À
l'issue
de
l'autorisation,
toute
trace
d'occupation
devra
être
enlevée
(bouées,
blocs
et
lignes
d'ancrage)
et
le domaine
public
maritime
devra
être
remis
en
son
état
d'origine.
ARTICLE S
: Obligations
du
bénéficiaire
Le
bénéficiaire
reste
seul
responsable :
+
: des
conséquences
de
l'occupation,
°
du
déroulement,
de
la surveillance
et
de
la sécurité
lors
des
opérations
d'installation.
Le
bénéficiaire
est
tenu
de
se
conformer
en
tout
temps :
°
aux
ordres
que
les
agents
de
l'État
lui donneront,
*
aux
lois,
règlements
et
règles
existants
ou
à
intervenir,
en
obtenant
notamment
les
autorisations
qui
y sont
exigées,
°
aux
prescriptions
relatives
à
la
lutte
contre
les
risques
de
pollutions
et
de
nuisances
de
toutes
sortes
pouvant
résulter
non
seulement
de
l'exécution
des
travaux
mais
aussi
de
l'exploitation
des
ouvrages,
constructions
ou
installations.
Le
bénéficiaire
doit
:
*__
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'assurer
la
sécurité
des
personnes
et
des
biens,
*
souscrire
un
contrat
d'assurance
conforme
à
la
réglementation
en
vigueur,
°
entretenir
en
bon
état
les
installations
qu'il
doit
maintenir
conformes
aux
conditions
de
l'autorisation
par
ses
soins
et
à ses
frais.
Le
bénéficiaire
s'engage
à
prendre
les
dispositions
nécessaires
pour
donner
en
tout
temps,
libre
accès
en
tout
point
aux
agents
des
différents
services
de
l'État
chargés
du
contrôle
de
la
présente
décision,
sur
simple
demande
verbale.
Le
bénéficiaire
n'est
fondé
à
élever
aucune
réclamation
dans
le
cas
où
l'établissement
et
l'exploitation
d'autres
ouvrages
où
installations
seraient
autorisés
à
proximité
de
ceux
faisant
l'objet
de
la
présente
autorisation.
|
Le
bénéficiaire
ne
peut
élever
contre
l'État
et
les
collectivités
locales
aucune
réclamation
en
raison
de
l'état
des
voies
publiques
ni
de
trouble
qui
peuvent
résulter
soit
de
mesures
temporaires
d'ordre
public
et
de
police,
soit
de
travaux
exécutés
par
l'État
sur
le domaine
public.
ARTICLE
51 :
Prescriptions
spécifiques
à
la
zone
Nord
Atlantique-Manche
Ouest
Le
littoral
de
la
Manche
ouest
et
de
l'Atlantique
à
fait
l'objet
de
minages
défensifs
et
de
bombardements
durant
la
seconde
guerre
mondiale.
À
ce
titre,
la
problématique
d’une
possible
pollution
pyrotechnique
du
site
doit
être
prise
en
compte. Tout
site
concerné
par
une
AOT
qui
n'est
habituellement
pas
utilisé
pour
des
activités
militaires,
pourra
toujours
l'être
par
les
unités
de
la
Marine
nationale
en
mission
de
protection
des
personnes
et
des
biens
ou
de
défense
du
territoire.
ARTICLE
6
: Travaux
Lors
des
travaux,
des
opérations
techniques
de
visite
et
d'entretien
exécutés
dans
le
cadre
de
la
présente
autorisation,
le
bénéficiaire
informe
le
service
gestionnaire
du
domaine
public
maritime :
*
avec
Un
préavis
minimum
de
15
jours,
des
jours
d'intervention
notamment
afin
de
pouvoir
effectuer
des
contrôles,
*
au
moins
48
h
avant,
du
début
et
de
la
fin
des
travaux
notamment
en
mer
afin
qu'il
puisse
s'assurer
de
la
remise
en
état
du
site.
Quand
ces
interventions
ont
lieu
en
mer,
le
bénéficiaire
ou
l'opérateur
chargé
de
les
exécuter
doit
informer
avec
Un
préavis
minimum
de
dix jours
le
préfet
maritime
de
l'Atlantique,
de
son
intention
de
les
débuter.
Il doit
en
outre
satisfaire
à ses
exigences,
telles
que :
*
émettre
une
demande
d'avis
aux
navigateurs
pour
signaler
son
activité,
avec
un
préavis
de
48
heures
minimum,
au
Centre
des
Opérations
Maritimes
-
Bureau
«
Informations
Nautiques
»
»
par
fax
(02
98
37
76
58)
ou
par
internet
(format
texte
à
l'adresse
suivante:
combrest.infonaut@premar-atlantique.gouv.fr),
*
communiquer,
en
mer,
quotidiennement
la
position
et
les
intentions
de
ses
moyens
pour
les
48
heures
à venir
aux
adresses
suivantes :
1.
Centre
des
Opérations
Maritimes
du
Prémar,
par
fax
(02
98
37
76
58)
ou
par
internet
format
texte
à
l'adresse
suivante
: combrest.infonaut@premar-atlantique.gouv.fr
2.
En
cas
de
difficultés
de
contact,
téléphoner
à
la
permanence
du
Centre
des
Opérations
Maritimes
au
02
98
22
06
19
(24
h/24
h),
*
informer
le
capitaine
du
navire
effectuant
les
travaux
qu'il
doit
signaler
sa
présence
au
sémaphore
de
Beg
Meil
sur
VHF.
À
cette
fin,
le
bénéficiaire
doit
lui
donner
toute
facilité
d'accès
aux
informations
techniques
ainsi
qu'aux
navires
chargés
des
travaux.
De
plus,
toute
découverte
de
biens
culturels
maritimes
gisant
à
la
surface
des
fonds
sous-marins
ou
enfouis
doit
être
signalée,
dans
les
délais
réglementaires,
aux
autorités
compétentes.
ARTICLE
7
: Dommages
causés
par
l'occupation
Aucun
dégât,
ni
risque
potentiel
ne
doit
être
occasionné
au
domaine
public
maritime
et
toutes
les
mesures
doivent
être
prises
pour
éviter
les
pollutions.
Le
bénéficiaire
s'avère
seul
responsable
et
le
demeure
pour
tous
les
accidents
ou
dommages
qui
peuvent
résulter
de
l'exécution
des
travaux,
ainsi
que
de
la
présence
et
de
l'exploitation
des
installations. Si
une
dégradation
du
domaine
public
maritime
intervenait,
le
bénéficiaire
est
tenu
d'y
remédier
immédiatement,
à
ses
frais
et
conformément
aux
instructions
qui
lui
sont
données
par
le
service
gestionnaire
du
domaine
public
maritime.
La
responsabilité
de
l'État
ne
peut
en
aucune
manière
être
invoquée
en
toutes
circonstances.
ARTICLE
8 : Circulation
et
stationnement
La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
terrestres
à
moteur
sont
interdits
sur
le
domaine
public
maritime. ARTICLE
9
: Remise
en
état
des
lieux
et
reprise
des
ouvrages
En
cas
d'absence
de
nouvelle
autorisation,
en
cas
de
révocation
ou
de
résiliation
du
présent
arrêté,
le
bénéficiaire
doit
remettre
les
lieux
en
leur
état
naturel.
Toute
trace
d'occupation
(ouvrages,
constructions
et
installations
divers)
doit
être
enlevée,
qu'elle
soit
ou
non
du
fait
du
bénéficiaire.
Toutefois
l'État
peut,
s'il
le juge
utile,
exiger
le
maintien
partiel
ou
total
des
dépendances
(ouvrages,
constructions
et
installations).
Elles
doivent
alors
être
remises
en
parfait
état
par
le
bénéficiaire.
Faute
pour
le
bénéficiaire
d'y
pourvoir,
il y
sera
procédé
d'office
et
à
ses
frais
par
l'État,
après
mise
en
demeure
restée
sans
effet,
après
procédure
de
contravention
de
grande
voirie.
L'État
- service
gestionnaire
du
domaine
public
maritime
- peut
reprendre
de
plein
droit,
gratuitement,
la
libre
disposition
de
l'ensemble
de
la
dépendance.
Il
se
trouve
alors
subrogé
dans
tous
les
droits
du
bénéficiaire,
les
ouvrages,
constructions
et
installations
devenant
la
propriété
de
l'État.
ARTICLE
10
: Révocation
par
l'État
L'autorisation
faisant
l'objet
du
présent
arrêté
peut
être
révoquée
par
l'État,
sans
indemnisation,
sans
préjudice,
s'il
y
a
lieu,
des
poursuites
pour
délit
de
grande
voirie,
un
mois
après
une
mise
en
demeure
par
simple
lettre
recommandée
restée
sans
effet
notamment
en
cas
de
non-respect
des
conditions
du
présent
arrêté.
ARTICLE
11
: Résiliation
à
la
demande
du
bénéficiaire
L'autorisation
faisant
l'objet
du
présent
arrêté
peut
être
résiliée
à
la
demande
du
bénéficiaire.
Cette
demande
devra
parvenir
au
service
de
la
direction
départementale
des
territoires
et
de
la
mer
quatre
mois
au
moins
avant
la
date
anniversaire
de
la
présente
autorisation.
À
défaut,
la
redevance
restera
due
pour
l’année
suivante.
ARTICLE
12: Conditions
financières
En
contrepartie
de
l'occupation
privative
du
domaine
public
ainsi
que
des
avantages
de
toute
nature
procurés
par
l'utilisation
de
bien,
l'occupant
s'acquittera
d'une
redevance
d'occupation
du
domaine
public
dont
le
montant
a été
déterminé
conformément
aux
principes
énoncés
aux
articles
L 2125-1
et
L
2125-3
du
CG3P.
Montant
de
la
redevance
|:
La
présente
autorisation
d'occuper
le
domaine
public
peut
être
consentie
à
titre
gratuit,
l'occupation
relevant
des
exceptions
au
principe
de
non-gratuité
de
l'occupation
ou
l'utilisation
du
domaine
public
visées
à
l'article
L2125-1
du
code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques.
Dans
l'hypothèse
où
une
taxe
foncière
serait
émise,
celle-ci
sera
à
la charge
du
demandeur.
Impôts
et
taxes
Le
bénéficiaire
de
l'autorisation
s'engage
à
acquitter
tous
les
impôts
et
taxes
dont
il
est
redevable
concernant
les
terrains,
aménagements
et
installations
présents
sur
le domaine
public.
Traitement
des
données
à
caractère
personnel
Les
données
à
caractère
personnel
de
l'occupant
font
l’objet
d’un
traitement
informatisé
mis
en
œuvre
par
la
direction
de
l'immobilier
de
l’État
de
la
direction
générale
des
finances
publiques
(DGFIP),
située
au
120
rue
de
Bercy
75772
PARIS,
en
sa
qualité
de
responsable
de
traitement,
dans
le
cadre
de
l'exécution
des
missions
d'intérêts
public
qu'elle
assure.
Elles
sont
traitées
afin
de
gérer
des
dossiers
d'occupation
du
domaine
de
l’État
et
redevances
associées
de
toute
nature.
À
ce
titre,
les
catégories
de
données
personnelles
traitées
sont
les
suivantes
:
- les
données
liées
à son
identité
et
ses
coordonnées ; - les
données
à caractère
économique
et
financier.
Ces
données
sont
obtenues
directement
auprès
de
l'occupant
ou
le
cas
échéant
auprès
du
gestionnaire
du
domaine.
Elles
sont
transmises
aux
agents
habilités
de
la
DGFIP
dans
le
cadre
de
leurs
missions.
Les
données
à caractère
personnel
de
l'occupant
sont
conservées
5
ans
à
compter
de
la
date
de
fin
du
titre
d'occupation
et
10
ans
en
archives.
Conformément
au
règlement
général
des
données
(RGPD)
n°2016/679
et
à
la
loi
n°7817
du
6 janvier
1978
modifiée
relative
aux
fichiers,
à
l'informatique
et
aux
libertés,
l'occupant
dispose
d'un
droit
d'accès,
de
rectification,
d'effacement,
ds
données
le
concernant
ainsi
que
du
droit
à
la
limitation
du
traitement. Il peut
exercer
des
droits
en
contactant.la
boîte
mail
: die.sunpnort-figaro@dgfip.finances.gouv.fr
Il
a
également
la
possibilité
de
contacter
le
délégué
à
la
protection
des
données
du
ministère
de
l'économie,
des
finances
et
de
la
relance
par
voie
électronique
(le-delegue-a-la-protection-desdonnees-
personnelles@finances.gouv.fr)
ou
par
voie
postale
(139
rue
de
Bercy
-
Télédoc
332
-
75572
PARIS
CEDEX
12).
Il est
informé(e)
que
ces
exceptions
à
l'exercice
des
droits
précités
sont
susceptibles
de
s'appliquer,
le
cas-échéant,
il en
sera
dûment
averti(e).
|
S'il
estime
que
le
traitement
de
ses
données
à
caractère
personnel
n'est
pas
conforme
aux
dispositions
légales
et
réglementaires,
il
dispose,
du
droit
d'introduire
une
réclamation
auprès
de
la
Commission
Nationale
informatique
et
Liberté
(CNIL).
ARTICLE
13
: Impôts
et
taxes
Le
bénéficiaire
doit
seul
supporter
la
charge
de
tous
les
impôts
et
taxes
auxquels
peuvent
éventuellement
être
assujettis
les
terrains,
aménagements,
ouvrages,
constructions
ou
installations,
quelles
qu'en
soient
la
nature
et
l'importance,
qui
sont
exploités
en
vertu
du
présent
arrêté.
Le
bénéficiaire
doit
en
outre,
s'il
y
a
lieu,
et
sous
sa
responsabilité,
faire
la
déclaration
de
constructions
nouvelles
prévues
par
les
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
14
: Infractions
Toute
infraction
aux
dispositions
du
présent
arrêté,
après
mise
en
demeure
du
bénéficiaire
restée
sans
effet,
est
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
15
: Droit
des
tiers
Les
droits
des
tiers
sont
et
demeurent
expressément
réservés.
Sauf
dispositions
contraires
prévues
par
le
présent
arrêté,
les
dépendances
du
domaine
public
maritime
naturel
demeurent
accessibles
au
public. ARTICLE
16
: Recours
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
pour
le
bénéficiaire
ou
par
les
tiers
intéressés :
*
d'un
recours
gracieux
auprès
du
préfet
du
Finistère
ou
hiérarchique
auprès
du
ministre
compétent;
l'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
réception
par
l'autorité
administrative
vaut
décision
implicite
de
rejet;
la
décision
rejetant
ce
recours
peut
faire
l’objet
d'un
recours
contentieux
auprès
du
tribunal
administratif
de
Rennes,
selon
les
voies
citées
ci-dessous,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
la
réception
d'une
décision
expresse
ou
de
la date
à
laquelle
naît
une
décision
implicite ; *
d'un
recours
contentieux
auprès
du
tribunal
administratif
de
Rennes,
par
voie
postale
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
par
le site
internet
https://www.telerecours.fr.
ARTICLE
17
: Exécution
Le
secrétaire
général
de
la
préfecture
du
Finistère,
le
directeur
départemental
des
territoires
et
de
la
mer
du
Finistère,
la
directrice
départementale
des
finances
publiques
du
Finistère/
service
local
du
Domaine,
le
maire
de
Fouesnant,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
À
Guilvinec,
le
AL
Juillet
212$
Pour
le
préfet
du
Finistère
et
bar
délégation,
La
cheffe
du
pôle
littoral
et
affaires
maritimes
Sud-Finistère
A fc DRUNAT
Le
présent
arrêté
a été
notifié
au
bénéficiaire
le
Direction
départementale
des
finances
publiques
Le
responsable
du
service
local
du
Domaine
Fabienne
BONGIBAULT
Inspectnce
des
finances
Publiques
Destinataires :
°
Mairie
de
Fouesnant
* __
Direction
départementale
des
finances
publiques
du
Finistère/service
local
du
Domaine
°
Direction
départementale
des
territoires
et
de
la
mer/Service
Aménagement
*
Direction
départémentale
des
territoires
et
de
la
mer/délégation
à
la
mer
et
au
littoral/pôle
littoral
et
affaires
maritimes
Sud
Finistère
°
Direction
départementale
des
territoires
et
de
la
mer/délégation
à
la
mer
et
au
littoral/
service
du
littoral
*
Service
hydrographique
et
océanographique
de
la
marine
°
Direction
inter
régionale
de
la
mer
-
Nord
Atlantique
-
Manche
Ouest/Division
infrastructures
et
équipements
de
sécurité
maritime/subdivision
des
phares
et
balises
de
Concarneau
DDTM:
ADOC
n° 29-29058-0134
17/07/2025
, et par délégation LVNNYG az SEQZ UIN(-6Z W1GQ-WVId UONESL5Y -1O1HYI O8 - INOIG UE|d ap puoy Y " b—+—
US se 0 PEN
MY} TT e- ]
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LNVNSI1NO1
PHEUIIPLT
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(uoneyuwep) suod 5
(aWz) spdno16 sebelinow [77]
sienplapu] sabeqinon | |
apuesieid S3A28/[02 Saanog
99Buojd Sqnp sebejinon @
soues]e]d
INWILLIAVW
ELIDTESLTEs
P)PÈT
PUMIT
Aueusan04 2p SUNUILO) €] 2p [POP hauemenedps | SU TLSINIS NQ at ANS UBUS|) Sep jediypue] Suep 29Buojd 2p sqnp sop sauneu sap 26eueWE] e saunsep SebellInou Jin 2p uone|e1SUI| 1n0d auunieuu uopoouiq 13134d 2yqnd aujewop np auepuadep eun,p jaquauuodxe 211} e aueodiue] uoredn220,p uonesliogne jueuod jP10Paj91d 9j21e] £ 2Xauuy KE = PRE
FET
FS
Départementale
des
DU
FINISTERE
Territoires
et de
la Mer
Liberté Égalité Fraternité
Annexe
4
l'arrêté
préfectoral
portant
autorisation
d'occupation
temporaire
à
titre
expérimental
d'une
dépendance
du
domaine
public
maritime
pour
l'installation
de
huit
mouillages
destinés
à
l'amarrage
des
navires
des
clubs
de
plongée
dans
l'archipel
des
Glénan
sur
le littoral
de
la commune
de
Fouesnant
Descriptif
des
sites
Source
de
données
: Commune
de
Fouesnant
- CCPF
Guilvinec,
le
Ab
Jul
922$
Pour
le préfet
du
Finistère
et par
délégation,
La
cheffe
du
pôle
littoral
et affaires
maritimes
Sud-Finistère
EU Emilie
DRUNAT Site
Fort
Cigogne
Type
de
plongée
Baptêmes
et
Fréquentation
35
plongées
formations
N1
352
plongeurs
Emplacement
47°43.019' N
Profondeur
5.9
m
» 03°59.498'
O
HEGM
Substrat
et habitats
|
Zostère,
sable,
roche
intertidale
intérêt d'un
Herbier
de
zostère
à proximité,
20%
des
activités
d'initiation
et de
mouillage
début
de
formation
Carte
»
ons
.
+
;
’@
Œ
Mouillage
Sable,
à la limite
de
la roche
nord
ouest
de
Fort
Cigogne.
Profondeur
minimum
possible.
Limite de la roche
nord-ouest,
limite sable
visible.
Profondeur mini possible
: site de baptéme Site
Penfret
NE
Type
de
plongée
Exploration
et
Fréquentation
20
plongées
formations
dès
le N1
200
plongeurs
Emplacement
47°43.483
N
Profondeur
10m
03°57.258'O
HEGM
Substrat
et
habitats
|
Sable,
roche
et laminaires,
zostère
intérêt d'un
Présence
de
zostère,
site de
repli
courant
selon
les vents,
mouillage
fréquemment
plongé
par
les débutants
et en
formation
Carte Mouillage
En
face
du
rocher
carré,
première
zone
sableuse.
Environ
10m.
Rocher
carré
Pointe
Nord
de
Penfret Site
Penfret
NW
Type
de
plongée
Exploration
et
Fréquentation
25 plongées
formations dès
le N1
400
plongeurs
Emplacement
47°43.440'N
Profondeur
6m
03°57.387
O
HEGM
Subetrat
et habitats
|
Sable,
laminaires
et algues
intérêt d'un
Zostère,
fréquentation
élevée,
site adapté
aux
débutants
mouillage Carte Mouillage
Première
zone
sableuse,
en face
du
point
haut
de
Penfret.
Pointe
Nord
de
Penfret
Face
au
point
haut
de
la pointe Site
Le Gluët
Type
de
plongée
Exploration
et
Fréquentation
40
plongées
formations
dès
le N1
650
plongeurs
Emplacement
47°43.911" N
Profondeur
8m
04°01.263'
O
HEGM
Substrat
et
habitats
Zostère,
sable,
roche
et
laminaires,
tombants
Intérêt d'un
Fréquentation
élevée,
plongé
par tous
les niveaux
mouillage Carte Mouillage
Est
du
grand
caillou,
première
zone
sableuse
Est du
grand
caillou Site
Le
Run
Type
de
plongée
Exploration
et
Fréquentation
20
plongées
formations
dès
le N1
150
plongeurs
Emplacement
47°43.831'N
Profondeur
9m
04°01.782'
O
HEGM
Substrat
et habitats
|
Zostère,
sable,
roche,
laminaires,
tombants,
éboulis
intérêt d'un
Herbier
de
zostères,
site très fréquenté,
habitats
variés,
faune
fixée
mouillage
dense,
gorgones
Carte
g
L
L
:
{
1
—#
=
1
|
fe
ls
27
eus
Ft
“
Cor mm
(36) (pps QE
a
s
‘
2,
vi
n
5%
À
Fe Hess
7,
#2)
4
4
AS
dre
86
Lis
:
Mouillage
Au
centre
de
ia crique,
zone
sableuse.
Bonne
zone
d'évitement
par tout
vent.
Roche
au
nord
du
site
Crique
abritée avec
zone
d'évitement Site
Léonégued
Taër
Type
de
plongée
Exploration
et
Fréquentation
20 plongées
formations
pour
N2+
200
plongeurs
Emplacement
47°43.643'
N
Profondeur
10m
04°03.598'
O
HEGM
Subatrat
et habitats
|
Roche,
tombants,
épaves,
laminaires
intérêt d'un
Faune
fixée
riche,
risque
de
coincer
l'ancre,
proche
de
l'arbre
mouillage
d'hélice
|
106
CN
Ë
mr
Mon
an
Tréss
14
'
|
_
(28) &
62(Q;
|
… jm
6
&
|
Wk (25° # Wk
55
?
|
…
2
2
6
WkiPD)
97
.
:
à
76
Le
|
(331°
Léonégued Taër
ss
Fe
Be
e”,
Mouitlage
Roche,
entre
l'arbre d'hélice
et la chaudière
de
l'épave.
Roche
visible
à basse
mer Site
Men
an Tréas
Type
de
plongée
Exploration
et
Fréquentation
15
plongées
formations
pour
N2+
150
plongeurs
Emplacement
47°43.831'N
Profondeur
10m
04°03.218'
O
HEGM
Substrat
et habitats
|
Roche,
tombants
et failles,
grottes,
têtes
de
roches
Intérêt d’un
Proximité
des
têtes
de
roche,
faune
fixée
riche,
gorgones
mouillage Carte
DE
|
4
Men
er C?
Ë
|
Mon an
Tréas, +;
119
(4)
(Rs)
6 2 (Q;
D
166
Es
|
-
wx (25) 14: x
ss
…
2
29°
64
À
WkPDKI7x
7%
hi
(33)
Léonégued Taër
768
(48
NV
RE
Mouillage
Roche
ENE,
profondeur
8-10m
Tête
de
roche
à mi-marée Site
Laon Ejen Hir
Type
de
plongée
Exploration
dès
le
Fréquentation
20
plongées
N1
200
plongeurs
Emplacement
47°41.663'
N
Profondeur
17m
03°56.956
O
:
HEGM
Substrat
et habitats
|
Chaos
rocheux,
failles
et grottes,
sable,
laminaires
Intérêt d'un
Faune
fixée
très
riche,
écueils
rocheux
mouillage Carte Mouïllage
Première
zone
de
sable,
face
à la grotte
dans
le sud.