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Déliberation - D2022 096 PREF
Déliberation - D2022 085 PREF
Déliberation - D2022 076 PREF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vouziers.
Lien du pdf (Déliberation - D2022 076 PREF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Sport,
2022/170
DEPARTEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARDENNES
DES
DELIBERATIONS
ARRONDISSEMENT
DE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
VOUZTERS
DELIBERATION
n° :
2022/76
VILLE
DE
Réunion
du 08
bre
2022
à 19h00
éunion
du
novembre
à
VOUZIERS
sous
la
Présidence
de
M.
Yann
DUGARD
Date
de
convocation:
31/10/2022
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 29
Date
d'affichage
:
31/10/2022
Présents
: 23
Votants
:27
Présents
:
Mme
Martine
BAUDART,
Mme
Marie-Claude
BERGERY,
M.
Francis
BOLY,
M.
Dominique
CARPENTIER,
M.
Pascal
COLSON,
M.
Frédéric
COURVOISIER-CLEMENT,
Mme
Eva
DERVIN,
Mme
Valentine
DION,
M.
Jean
DUCASTEL,
M.
Yann
DUGARD,
Mme
Annie
FESTUOT,
Mme
Agnès
HAUDECOEUR,
M.
Eric
HUET,
Mme
Nadège
GUEILLIOT
LAMPSON,
M.
Christophe
LEBON,
Mme
Marina
LESCOUET,
Mme
Patricia
LESUEUR,
M.
Jean-Baptiste
MACHINET,
Mme
Nathalie
MAROTEAUX,
M.
Frédéric
MULLER,
Mme
Françoise
PAYEN,
M.
Hubert
RENOLLET
et
Mme
Magali
ROGER. Excusés
avec
pouvoir
de
vote
:
Mme
Barbara
CORNEVIN-CORDONNIER
a donné
pouvoir
de
vote
à
Mme
Marie
Claude
BERGERY,
Mme
Geneviève
COSSON
a donné
pouvoir
de
vote
à Mme
Agnès
HAUDECOEUR,
M.
Benoit
LAIES
donne
pouvoir
à Mme
Marina
LESCOUET,
M.
Laurent
MOREAU
donne
pouvoir
à M.
Yann
DUGARD
Secrétaire
de
séance
: M.
Eric
HUET
Objet:
Approbation
d'avenants
au
marché
de
travaux
de
création
de
vestiaires
et
de
sanitaires
PMR
au
stade
de
Vouziers
- Lots
n°2
et
4
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l'article
L 2122-21;
Vu
la délibération
2021/062
en
date
du
29
juin
2021
attribuant
les
marchés
de
travaux
des
locaux
annexes
au
stade
rue
nouvelle
08400
VOUZIERS
;
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
des
régularisations
de
prix
relatifs
aux
travaux
supplémentaire
où
modificatifs
effectués
avant
réception
ont
été
rendus
nécessaires
par
des
impératifs
techniques
en
cours
d'exécution
pour
les
lots
suivants
;
- Lot
n°2
« Démolitions
- Gros
œuvre
- Façades
» :
> Travaux
Supplémentaires
(TS)
pour
un
montant
de
1 575,60
€ HT
relatifs
à la
réalisation
d'un
enduit
ciment
de
10
cm
en
remplacement
du
placo
prévu
au
CCTP
sur
chaque
face
de
la cloison
entre
la douche
et
le local
chaufferie
dans
le vestiaire
arbitre
afin
de
la rendre
coupe-feu
suite
à la
demande
du
bureau
de
contrôle
- Lot
n°4
« Menuiseries
intérieures
- Plêtrerie
»:
- Travaux
modificatifs
pour
une
moins-value
de
-1
427,90
€ HT
relatifs
à la
non-
réalisation
de
cloisons
acoustiques
et
à la
mise
en
place
de
BAI3
collé
sur
plot
de
mortier
adhésif
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
sa
transmission
en
sous-préfecture
le :
Et
de
sa
publication
ou
notification
le
:
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 05/12/2022 à 08h48 Réference de l'AR : 008-200062388-20221108-D2022_076-AR 2022/171
Monsieur
le Maire
rappelle
les
montants
des
contrats
initiaux:
Lot
n°2
« Démoblitions
- Gros
œuvre
- Façades
» : 72
323,00
€ HT
Lot
n°
4 «
Menuiseries
extérieures
- Serrurerie
» : 25
326,01
€
HT
Monsieur
le Maire
propose
donc
aux
membres
du
conseil
municipal
d'approuver
ia passation
des
avenants
avec
les
Titulaires
des
lots
2 et
4 marché
de
travaux
des
locaux
annexes
au
stade
rue
nouvelle
08400
Vouziers.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
:
1} D'approuver
les
avenants
modifiant
les
montants
globaux
et
forfaitaires
des
travaux
des
locaux
annexes
au
stade
rue
nouvelle
08400
Vouziers
2)
D'autoriser
le
Maire
où
son
représentant
à signer
tous
les
actes
à intervenir
Fait
en
mairie
le
Le
Maire,
Yann
DUGARD
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
sa
transmission
en
sous-préfecture
le
:
Et
de
sa
publication
ou
notification
le
: