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Déliberation - D2022 100 PREF
Déliberation - D2022 083 PREF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vouziers.
Lien du pdf (Déliberation - D2022 083 PREF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Éducation,
2022/183
DEPARTEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARDENNES
DES
DELIBERATIONS
ARRONDISSEMENT
DE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
VOUZIERS
DELIBERATION
n° :
2022/83
VILLE
DE
Réunion
du
13
dé
bre
2022
à 19h00
éunion
du
écembre
à
VOUZIERS
sous
la
Présidence
de
M.
Yann
DUGARD
Date
de
convocation
: 06/12/2022
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 29
Date
d'affichage
: 06/12/2022
Présents
:18
Votants
: 26
Présents
:
Mme
Martine
BAUDART,
M.
Francis
BOLY,
M.
Dominique
CARPENTIER,
Mme
Geneviève
COSSON,
M.
Marc
DESGEORGES,
Mme
Valentine
DION,
M.
Jean
DUCASTEL,
M.
Yann
DUGARD,
Mme
Annie
FESTUOT,
M.
Benoît
LAIES,
Mme
Nadège
GUEILLIOT
LAMPSON,
M.
Christophe
LEBON,
Mme
Marina
LESCOUET,
Mme
Patricia
LESUEUR,
M.
Jean-Baptiste
MACHINET,
Mme
Nathalie
MAROTEAUX,
Mme
Françoise
PAYEN
et
Mme
Magali
ROGER.
Excusés
avec
pouvoir
de
vote
: Mme
Marie-Claude
BERGERY
a donné
pouvoir
à M.
Benoît
LAIES,
M.
Pascal
COLSON
a donné
pouvoir
à Mme
Valentine
DION,
Mme
Barbara
CORNEVIN-CORDONNIER
a donné
pouvoir
de
vote
à Mme
Marina
LESCOUET,
M.
Frédéric
COURVOISIER-CLEMENT
a donné
pouvoir
de
vote
à M.
Jean-Baptiste
MACHINET,
Mme
Agnès
HAUDECOEUR
donne
pouvoir
à Mme
Geneviève
COSSON,
M.
Laurent
MOREAU
donne
pouvoir
à M.
Yann
DUGARD,
M.
Frédéric
MULLER
donne
pouvoir
à Mme
Martine
BAUDART
et
M.
Hübert
RENOLLET
donne
pouvoir
à Mme
Annie
FESTUOT Secrétaire
de
séance
:
Mme
Marina
LESCOUET
Objet
:
DESIGNATION
DANS
LES
COMMISSIONS
SUITE
A
DEMISSION
D'UN
CONSEILLER
MUNICIPAL Vu
l'article
L 2121-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales
qui
prévoit
que
le Conseil
Municipal
procède
à la
désignation
de
ses
membres
où
de
délégués
pour
siéger
au
sein
d'organismes
extérieurs
dans
les
cas
et
conditions
prévus
par
les
dispositions
règlementaires
;
Vu
le règlement
intérieur
de
läa commune;
Vu
la démission
de
Mme
Séverine
CHERDON
de
sa
fonction
de
conseillère
municipale
en
date
du
14/09/2022
;
Considérant
que
Mme
Séverine
CHERDON
a été
désignée
représentante
de
la commune
auprès
du
conseil
d'administration
l'office
municipal
des
sports
mais
aussi
au
sein
des
commissions
Cadre
de
vie
/ Environnement
et
Affaires
scolaires
;
Considérant
la nécessité
de
la remplacer
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
DECIDE
à l'unanimité
:
-
De
désigner
Mme
Marina
LESCOUET
pour
siéger
au
sein
des
commissions
de
travail
Cadre
de
vie
/ Environnement
et
Affaires
scolaires
- De
désigner
Mme
Marina
LESCOUET
pour
représenter
la commune
au
sein
de
l'Office
municipal
des
sports
Fait
en
mairie
le
Le
Maire,
Yann
DUGARD
\
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
sa
transmission
en
sous-préfecture
le
:
Et
de
sa
publication
ou
notification
le
:
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 22/12/2022 à 11h01 Réference de l'AR : 008-200062388-20221213-D2022_083-AR