Ordre du Jour - 02 Ordre du Jour cm N°05

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Ordre du Jour - 02 Ordre du Jour cm N°05 Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Lanton. Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 Ordre du Jour cm N°05)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement, 1

ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 SEPTEMBRE 2024

DÉSIGNATION D’UN(E) SECRÉTAIRE DE SÉANCE

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 19 JUIN 2024

Rapporteur : Madame Marie LARRUE, Maire

• Communication des décisions et des marchés

• DELIBÉRATION N°05-01 : Désignation d’un nouveau représentant suppléant de la Commune au sein de Gironde Ressources

• DELIBÉRATION N°05-02 : Remplacement de membres de la Commission de Contrôle Financier (Remplacement de Monsieur Gérard CLERQUIN titulaire et de Madame Cassandre PONS suppléante)

Rapporteur : Monsieur Alain DEVOS, Adjoint au Maire

• DELIBÉRATION N°05-03 : Approbation de la Charte partenariale entre la Commune de Lanton et la Direction Générale des Finances Publiques pour définir une politique de recouvrement

• DELIBÉRATION N°05-04 : Modification du tableau d’amortissement

• DELIBÉRATION N°05-05 : Décision Modificative n° 02-2024 – Budget de la Commune

• DELIBÉRATION N°05-06 : Décision Modificative n ° 01-2024 – Budget de la Forêt

• DELIBÉRATION N°05-07 : Admissions en non-valeur

FINANCES

Nombre de délibérations : 14

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES2

Rapporteur : Madame Vanessa CAZENTRE-FILLASTRE, Adjointe au Maire

• DELIBÉRATION N°05-08 : Convention de partenariat avec l’association « Orchestre à l’École » pour la mise à disposition d’instruments de musique

URBANISME

Rapporteur : Monsieur Ariel CABANES, Conseiller Municipal Délégué

• DELIBÉRATION N°05-09 : Lancement de la concertation des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)

Rapporteur : Monsieur Gérard GLAENTZLIN, Adjoint au Maire

• DELIBÉRATION N°05-10 : Convention de mandat entre la Commune de Lanton et la Communauté d’Agglomération Bassin Nord (COBAN) pour bénéficier du programme de soutiens logistiques et financiers de l’éco-organisme CITEO

Rapporteur : Madame Béatrice AURIENTIS, Adjointe au Maire

• DELIBÉRATION N°05-11 : Recours au Service de Remplacement et Renfort du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde/Convention-cadre d’adhésion

• DELIBÉRATION N°05-12 : Accueil de stagiaires BAFA bénévoles

Rapporteur : Monsieur Olivier CAUVEAU, Conseiller Municipal Délégué

• DELIBÉRATION N°05-13 : Versement d’une subvention au titre de l’année 2024 - complément n°2 - Association BLG CREA’COUSTIK

• DELIBÉRATION N°05-14 : Mise à disposition de salles communales à titre gratuit

ENFANCE ET VIE SCOLAIRE

ENVIRONNEMENT

RESSOURCES HUMAINES

VIE ASSOCIATIVE