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Procès Verbal - 0bg8f5ej1rl8rbm
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 08h51 par la commune de Maillot.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0bg8f5ej1rl8rbm)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Communes de 1 000 habitants et plus
COMMUNE : MALLLOT. Annexe au procès-verbal
ÉLECTIONS DES DÉLÉGUÉS DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L'ÉLECTION DES SÉNATEURS
FEUILLE DE PROCLAMATION n°.À/.A :
annexée au procès-verbal des opérations électorales
__ Nom et prénom de l’élu(e) Liste sur laquelle il/elle figurait oo Mandat de l'élu(e}?
M. SABATIER. es … Liste .Nekne Corse RE |
mass. BASSIGLET. NAIL. Aanue Liste . NaGue_. Connor aa on nn Ill
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Les membres du bureau, =ÿ Le secrétaire,
1 Les listes sont énumérées dans l’ordre décroissant du nombre de suffrages obtenus. Les élus sont énumérés dans l’ordre où ils figurent sur chaque liste. En cas de besoin, utiliser plusieurs
feuilles de proclamation.
2 Indiquer s’il s’agit d’un délégué, d’un délégué supplémentaire où d’un suppléant.