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Conseil Municipal - 6ahbnsdbs1tag4s
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Procès Verbal - 48hntiiuputmv8
Compte-Rendu - fav73a5z9occn
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maillot.
Lien du pdf (Compte-Rendu - fav73a5z9occn)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Démocratie,
COMMUNE
DE
MAILLOT
Département
de
l’Yonne
8bis,
grande
rue
89100
MAILLOT
Tél.
: 03
86
83
19 90
Fax.
: 03
86
83
1991
CONSEIL MUNICIPAL
28
AOÛT
2014
MAIRIE
DE
MAILLOT
—
19H00
COMPTE-RENDU
Convoqué
le
18
août
2014,
le
conseil
municipal
de
Maillot
s’est
réuni
en
mairie,
salle
du
conseil,
le jeudi
28
août
2014,
à
19h10,
sous
la présidence
de
M.
Sabattier,
maire
de
Maillot.
PRESENTS
: Gilles
Sabattier,
Joël
Perez,
Pascal
Jarillot,
Catherine
Soufflot,
Jean-Marie
Filleul,
Marie-Véronique
Baudin
Da
Rovare,
Valérie
Cusac,
Alain
Thierry,
Laurent
Douvry,
Armelle
Garnault ABSENTS
EXCUSES
: Josseline
Curtil,
pouvoir
à Pascal
Jarillot,
Jean-Maurice
Lemaître,
Maryse
Dol,
pouvoir
à
Jean-Marie
Filleul,
Annie
Bassiguet-Nadji,
Jean-Marc
Burgué,
pouvoir
à
Gilles
Sabattier
Election
du
secrétaire
de
séance
: Pascal
Jarillot
Le
quorum
étant
atteint,
M.
Sabattier
déclare
la séance
ouverte
à
19h10.
-
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25
juin
2014
Approuvé
à l’unanimité
-
_2014/62
- Décisions
modificatives
du
budget
Les
crédits
votés
au
budget
primitif
sont
insuffisants
pour
amortir
les
frais
de
révision
du
PLU
et un
besoin
de
crédits
est
à voter
pour
payer
la facture
du
réseau
des
communes
(30€)
et
les
frais
de
notaire
pour
l’acquisition
de
la parcelle
A
458
(910
€) :
Dépenses
de
fonctionnement :
Chapitre
042
— article
6811
(dotations
aux
amortissements)
: +
1000
€
Chapitre
022
— dépenses
imprévues
: - 1000
€
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
28
août
2014 Recettes
d’investissement
:
Chapitre
040
— article
2802
(frais
lié à
la réalisation
des
documents
d’urbanisme)
: +
1000
€
Dépenses
d’investissement :
Chapitre
20
—
immobilisations
incorporelles
—
article
2051
(concessions
et
droits
similaires)
:
+50€ Chapitre
21
— immobilisations
corporelles
— article
2111
(terrains
nus)
: +
950
€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
après
l’avis
favorable
de
la
commission
de
travail,
approuve
ces
décisions.
Délibération
adoptée
à l’unanimité.
-
_2014/63
à 2014/67
- Marché
de
travaux
de
construction
du
restaurant
scolaire
Des
avenants
sont
à prendre
dans
le cadre
du
marché :
1)
Colas
Réalisation
d’un
parvis
en
béton
désactivé
: 9000
€ HT
Reprise
de
remblais
sous
la plateforme
du
bâtiment
: 7 500
€ HT
2)
Scobat
Réalisation
des
habillages
des
WC
suspendus
: 1
803
€ HT
3)
Rousseau
Fourniture
d’un
évier
dans
la cuisine
de
la salle
d’activités
: 384
€ HT
4)
Godard
Lasure
du
bois
extérieur
: 3
487,50
€
HT
5)
Prolongement
de
la durée
du
marché
Le
délai
global
d’exécution
de
l’ensemble
des
lots
était
fixé
à
12
mois
à partir
de
la date
du
21
mai
2013.
Ce
délai
est
à prolonger.
6)
Prolongement
du
contrat
de
maîtrise
d’œuvre
Le
contrat
de
maîtrise
d’œuvre
est arrivé
à expiration.
Il convient
de
le renouveler.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
après
l’avis
favorable
de
la
commission
de
travail,
accepte
ces
avenants.
Délibération
adoptée
à l’unanimité Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
28
août
2014 :
2014/68
- Dissimulation
des
réseaux
basse
tension
rue
de
l’église
Le
©ût
total
calculé
par
le
syndicat
d’énergies
de
l’ Yonne
s’élève
à
90
790
€
HT,
la
part
à la
chaïs,e
de
la
commune
est
de
41
800
€
HT.
11
s’tgit
uniquement
de
l’enfouissement
du
réseau
électrique.
La
communauté
de
communes
er2
pPofitera
pour
reprendre
une
partie
de
l’éclairage
public.
L2
fection
des
trottoirs,
qui
a
fait
l’objet
d’un
marché,
sera
réalisée
juste
après
17
=nfiuissement.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
après
l’avis
favorable
de
la
commission
de
travail
autorise
le
maire
à signer
tous
les
documents
se
rapportant
à ce
projet.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
:
2014/69
- Signature
du
marché
à
procédure
adaptée
de
travaux
pour
l’aménagement
de
la
rue
de
l’église
et
du
chemin
piétonnier
Un
marché
à
procédure
adaptée
a
été
lancé
pour
l’aménagement
de
la
rue
de
l’église
et
du
chemin
piétonnier.
Trois
entreprises
ont
répondu
:
Colas,
IdTP
et
Rougeot.
La
commission
d’apprel
d’offres
s’est
réunie
et
la
société
IdTP
a été
retenue
car
la
mieux-disante.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
après
l’avis
favorable
de
la
commission
de
travail,
autorise
le
maire
à signer
tous
les
documents
se
rapportant
à ce
marché.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
L
2014/70
- Intégration
d’un
terrain
au
patrimoine
communal
En
1986,
la
commune
a
fait
l’acquisition
de
terrains
pour
l’extension
du
lotissement
la
croix
st
Marc,
dont
la
parcelle
cadastrée
ZD
362
lieu
dit
les
champs
ribeaux,
pour
une
contenance
2
hectares
44
ares
et
13
centiares
au
prix
de
20
Francs
le
m2.
Cette
parcelle
a
fait
l’objet
de
division
en
plusieurs
lots,
certains
ont
été
vendus
en
terrains
à
bâtir
pour
constituer
le
lotissement. Une
païtie
de
ce
terrain,
maintenue
en
espaces
verts,
n’a
jamais
été
intégrée
au
patrimoine
de
la
commune
:ZD
350,
477,
396,
403,
497,
498,
499,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
après
l’avis
favorable
de
la
commission
de
travail,
autorise
le
maire
à
intégrer
ce
terrain
dans
le
patrimoine
communal.
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
28
août
2014 -
_2014/71
- Recrutement
d’un
salarié
en
contrat
d’accompagnement
dans
l’emploi
Dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
des
nouveaux
rythmes
scolaires
et
de
l’ouverture
de
la
cantine,
un
agent
supplémentaire
est
nécessaire.
Cette
personne
sera
embauchée
à
22
heures
par
semaine,
annualisées,
et
en
contrat
aidé
:CAE
(contrat
d’accompagnement
dans
l'emploi).
Elle
sera
payée
sur
la
base
du
SMIC.
L'Etat
prend
en
charge
70
%
du
salaire.
La
personne
est
déjà
recrutée
mais
n’a
pas
encore
signée
son
contrat.
Elle
est
titulaire
du
BAFA
et
du
CAP
petite
enfance.
Madame
Soufllot
précise
qu’elle
devra
être
polyvalente
:encadrer
les
élèves
durant
les
NAP,
la
cantine
et
entretenir
les
bâtiments
communaux.
L'offre
d’emploi
est
paru
à Pôle
emploi
début
juin.
Madame
Garnault
souhaite
connaître
la
durée
de
son
contrat
et
demande
si
celui-ci
est
renouvelable.
Monsieur
Sabattier
répond
que
le
contrat
sera
signé
pour
12
mois,
et
qu’il
est
renouvelable
deux
fois
par
période
de
six
mois.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
après
l'avis
favorable
de
la
commission
de
travail,
autorise
le
maire
à signer
tous
les
documents
concernant
le
CAE.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
-__2014/72
et
73
- Personnel
d’animation
pour
les
nouvelles
activités
périscolaires
Dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
des
nouveaux
rythmes
scolaires,
il
est
nécessaire
de
faire
appel
à des
intervenants
extérieurs
:
-
3
contractuels
:2
personnes
en
danse
et
1 en
activités
manuelles
-
3
conventions
avec
des
associations
:
1
pour
le
théâtre,
1
pour
le
sport
et
1
pour
la
mosaïque,
arts
plastiques
6
conventions
avec
les
bénévoles
:jeux
de
société
et
bibliothèque
1 convention
avec
un
auto-entrepreneur
pour
le
chant
choral
en
anglais
Madame
Soufflot
précise
que
certains
intervenants
prévus
au
départ
se
sont
désistés.
Monsieur
Sabattier
ajoute
que
les
activités
proposées
seront
intéressantes
et
ludiques.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
après
l'avis
favorable
de
la
commission
de
travail,
autorise
le
maire
à
signer
tous
les
documents
concernant
le
recrutement
dans
le
cadre
des
nouvelles
activités
périscolaires.
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
28
août
2014 -
_2014/74
- Commission
communale
des
impôts
directs
L’article
1650
du
code
général
des
impôts
prévoit
l’institution
d’une
commission
communale
des
impôts
directs
dans
chaque
commune.
Cette
commission
comprend
sept
membres :
- le maire
ou
l’adjoint
délégué,
président
;
- et six
commissaires.
L'un
des
commissaires
doit
être
domicilié
hors
de
la
commune.
La
commune
comportant
au
moins
100
hectares
de
bois,
un
commissaire
doit
être
propriétaire
de
bois
ou
de
forêts.
Les
six
commissaires,
et
leurs
suppléants
en
nombre
égal,
sont
désignés
par
le
directeur
départemental
des
finances
publiques
sur
une
liste
de
contribuables
en
nombre
double
remplissant
les
conditions
précisées
ci-dessus,
dressée
par
le
conseil
municipal.
La
liste
de
présentation
établie
par
le
conseil
municipal
doit
donc
comporter
douze
noms
pour
les
commissaires
titulaires
et douze
noms
pour
les
commissaires
suppléants.
La
commission
communale
des
impôts
directs
intervient
surtout
en
matière
de
fiscalité
directe
locale
:
- elle
dresse,
avec
le
représentant
de
l’administration,
la
liste
des
locaux
de
référence
et
des
locaux
types
retenus
pour
déterminer
la
valeur
locative
des
biens
imposables
aux
impôts
directs
locaux.
- elle
établit
les tarifs
d’évaluation
des
locaux
de
référence
pour
les
locaux
d'habitation.
- elle participe
à l’évaluation
des
propriétés
bâties.
Son
rôle
est consultatif.
- elle participe
à l’élaboration
des
tarifs
d’évaluation
des
propriétés
non
bâties.
- elle
formule
des
avis
sur
des
réclamations
portant
sur
une
question
de
fait
relative
à la taxe
d'habitation
et à la taxe
d'enlèvement
des
ordures
ménagères.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
après
l’avis
favorable
de
la
commission
de
travail,
autorise
le maire
à proposer
cette
liste
à la direction
des
finances
publiques.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
-
_2014/75
- Plan
communal
de
sauvegarde
Ce
document
vise
à
améliorer
la
prévention
et
la
gestion
des
crises.
Il
s’intègre
dans
l’organisation
générale
des
secours,
pour
aider
le maire
à apporter
une
réponse
de
proximité
à
tout
événement
de
sécurité
civile.
Il
ne
concerne
que
les
mesures
de
sauvegarde
de
la
population,
à l’exclusion
de toutes
missions
opérationnelles
relevant
du
secours.
Le
PCS
regroupe
l’ensemble
des
documents
de
compétence
communale
contribuant
à
l'information
préventive
et
à
la
protection
de
la
population.
Il
détermine
en
fonction
des
risques
connus :
°
les
mesures
immédiates
de
sauvegarde
et de
protection
des
personnes,
°
fixe
l’organisation
nécessaire
à la diffusion
de
l’alerte
et des
consignes
de
sécurité,
°
recense
les
moyens
disponibles
et
définit
la
mise
en
œuvre
des
mesures
d’accompagnement
et de
soutien
de
la population.
Ce
document
est
arrêté
et mis
en
œuvre
par
le maire
et transmis
au
préfet
du
département.
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
28
août
2014 Le
PCS
est
mis
à jour
par
l’actualisation
de
l’annuaire
opérationnel,
il est
révisé
en
fonction
de
la connaissance
et de
l’évolution
des
risques.
Il est
consultable
en
mairie.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
après
l’avis
favorable
de
la
commission
de
travail,
autorise
le
maire
à
entreprendre
toutes
les
démarches
nécessaires
à
l’élaboration
du
plan
communal
de
sauvegarde.
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
-
_2014/76
- Renouvellement
du
bail
commercial
du
restaurant
«
Le
rendez-vous
»
Le
bail
commercial
du
restaurant
«
Le
rendez-vous
»
arrive
à
échéance
le
30
novembre
2014.
Le
restaurateur
sollicite
sa
reconduction.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
après
l’avis
favorable
de
la
commission
de
travail,
autorise
le
maire
à
signer
la reconduction
du
bail
commercial
avec
le
restaurant
« Le
Rendez-vous
».
Délibération
adoptée
à l’unanimité
-
_2014/77
- Modification
de
la
délibération
n°
2014-57
(erreur
de
frappe)
Erreur
à corriger
: lire 2013/2014
au
lieu
de
2014/2015
Il convient
de
corriger
la délibération
n°2014-57.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
après
l’avis
favorable
de
la
commission
de
travail,
approuve
cette
modification.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
-
__2014/78-
Désignation
des
délégués
de
la
commune
auprès
du
syndicat
intercommunal
à vocation
scolaire
des
collèses
du
Sénonais
Le
comité
syndical
du
syndicat
intercommunal
à vocation
scolaire
des
collèges
du
Sénonais
a
décidé
le 20
février
dernier
sa
dissolution
au
31
octobre
2014.
Il convient
de
procéder
à la nomination
de
deux
délégués
titulaires
et un
suppléant
afin
d’élire
un
président
pour
clore
les
comptes.
Déléguées
titulaires
proposées
: Maryse
Dol
et Catherine
Soufflot
Délégué
suppléant
proposé
: Jean-Marc
Burgué
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
après
l’avis
favorable
de
la
commission
de
travail,
accepte
ces
désignations.
Délibération
adoptée
à l’unanimité Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
28
août
2014 -
_2014/79
- Remboursements
à autoriser
Feu
d'artifice
: remboursement
au
comité
des
fêtes
qui
a fourni
2 repas
aux
artificiers
(21
€)
Ciné
plein
air
: remboursement
à AMSL
Pétanque
qui
a fourni
les
repas
aux
animateurs
de
la
MJC
(67,5
€)
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
après
l’avis
favorable
de
la
commission
de
travail,
autorise
le
maire
à rembourser
ces
associations.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
*
.
-
Informations
diverses
Point
sur
le restaurant
scolaire
Le
restaurant
scolaire
n’ouvrira
pas
à
la
rentrée
prochaine.
Du
retard
a
été
pris
dans
les
finitions.
Monsieur
Sabattier
souhaite
ouvrir
le
bâtiment
en
toute
sécurité
d’ici
aux
vacances
de
la Toussaint.
Madame
Garnault
demande
à
ce
qu’un
bilan
financier
de
l’opération
de
construction
du
restaurant
scolaire
et
de
la
salle
d’activités
soit
remis
au
conseil
municipal.
Elle
souhaite
également
que
cette
information
soit
diffusée
via
le bulletin
municipal
de
début
d’année
2015.
Monsieur
Sabattier
répond
que
ce
sera
fait.
Il ajoute
que
cette
opération
a été
coûteuse,
certes,
mais
qu’elle
n’a
pas
engendré
de
hausse
d’impôts
pour
les
Maillotins.
Monsieur
Filleul
ajoute
que
le
restaurant
scolaire
et
la
salle
d’activités
accueilleront
des
enfants
et
du
public
et
de
ce
fait,
le
bâtiment
doit
respecter
toutes
les
règles
de
sécurité
et
d’accessibilité,
qui
ont
un
impact
financier
sur
le coût
du
projet.
Monsieur
Sabattier
pense
que
le bâtiment
constitue
un
projet
visionnaire
comme
l’avait
été,
à
son
époque,
la
contruction
de
la
salle
des
fêtes.
En
effet,
la
salle
d’activités
servira
pour
les
associations,
les
élèves
et pour
les
Maillotins.
Il remarque
que
le bâtiment
peut
être
amené
à évoluer
du
fait
de
la réserve
foncière
attenante.
Monsieur
Filleul
ajoute
que
le
choix
de
l’emplacement
est
stratégique
et
s’inscrit
dans
un
ensemble
urbanistique
cohérent.
Le
bâtiment
est
relié
au
centre-bourg,
aux
nouvelles
habitations
et à la zone
de
loisirs.
Monsieur
Perez
indique
que
le
bâtiment
respecte
les
dernières
normes
thermiques.
Aïnsi,
le
coût
de
fonctionnement
devrait
être
moindre.
Madame
Cusac
demande
si
les
associations,
qui
se
réunissent
actuellement
à
l’espace
Cormier,
devront
obligatoirement
se
déplacer
dans
la salle
d’activités.
Monsieur
Perez
répond
que
ça
dépend
si
l’espace
Cormier
devient
une
bibliothèque
à
part
entière
ou
pas.
Monsieur
Filleul
ajoute
que
le fait
d’avoir
une
bibliothèque
dédiée
uniquement
à cette
activité
permet
à la commune
d’avoir
des
subventions
qu’elle
ne
peut
pas
obtenir
actuellement.
Pour
Monsieur
Sabattier,
rien
n’est
encore
décidé
à
ce
jour.
Il
recevra
les
associations
en
temps
utile.
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
28
août
2014 Recours
au
tribunal
administratif:
deux
décisions
ont
été
prises
en
application
de
la
délibération
générale
de
délégation
de
pouvoirs
au
maire
n°
2014/20
du
15
avril
2014
de
défendre
la
commune
contre
les
actions
intentées
contre
elle.
En
effet,
la
commune
a mandaté
un
avocat
pour
la défendre
dans
deux
affaires.
Problème
d’évacuation
des
eaux
pluviales
rue
du
stade :
les
eaux
de
pluie
ne
s’écoulaient
pas
correctement
depuis
la
création
d’un
plateau
surélevé
rue
du
stade.
L’entreprise
qui
avait
effectué
les
travaux
s’est
engagée
à les
reprendre.
Pour
l’instant,
les
regards
ont
été
nettoyés.
Il reste
à régler
le problème
du
trottoir,
trop
près
du
sol
de
la route
et à creuser
l’avaloir.
Monsieur
Thierry
a rencontré
une
riveraine
qui
s’est
plainte
que
l’eau
de
pluie
stagnait
sur
le
trottoir
et qu’aucune
réponse
de
la mairie
n’a
été
faite
à son
courrier
de
plainte
de
mai
dernier.
De
plus,
le
courrier
étant
adressé
à
l’ensemble
du
conseil
municipal,
Monsieur
Thierry
s’étonne
de
n’avoir
pas
été
informé
de
cette
affaire.
Monsieur
Sabattier
répond
que
l’information
au
conseil
municipal
était
prévue
ce
jour.
En
effet,
il attendait
d’avoir
tous
les
éléments
pour
les
exposer
aux
conseillers.
La
riveraine
a
été
reçue
en
mairie
en
avril.
Monsieur
Sabattier
s’est
rendu
sur
les
lieux
pour
constater
les
faits.
Il
a
ensuite
demandé
à
l’entreprise
qui
avait
fait
les
travaux
du
plateau
surélevé
de
constater
également
le problème
d’évacuation
des
eaux
pluviales.
Monsieur
Perez
et Monsieur
Filleul
ont
ensuite
rencontré,
le 28
mai,
sur
place,
le responsable
de
l’entreprise
et se
sont
fait
accompagner
du
responsable
« bureau
d’études
et travaux
» de
la
communauté
de
communes
du
sénonaïis.
L'entreprise
a tardé
à remédier
au
problème
d’évacuation
des
regards
et
des
avaloirs
car
elle
attendait
de
revenir
sur
Maillot
pour
un
autre
chantier
prévu
en
août.
Quant
au
problème
du
trottoir,
il est encore
en
négociation.
Monsieur
Sabattier
s’engage
à
répondre
au
courrier
de
cette
riveraine
pour
l’informer
des
actions
entreprises
et en
cours.
Rétrécissement
de
chaussée
sur
la
grande
rue
: la
grande
rue
pose
un
problème
dans
le
cadre
de
la
mise
en
œuvre
de
l’accessibilité.
En
effet,
les
trottoirs
sont
trop
étroits.
Une
solution
a
été
discutée
avec
le
conseil
général
pour
faire
un
essai
de
rétrécissement
de
chaussée
au
point
le plus
étroit
(6-8
grande
rue),
avec
sens
prioritaire,
pour
matérialiser
un
trottoir plus
large.
Plusieurs
avantages
peuvent
être
mis
en
avant:
c’est
un
essai
temporaire
(pour
3
mois),
la
vitesse
sera
limitée
du
fait
du
sens
prioritaire
et la sortie
de
garage
d’un
riverain,
actuellement
très
dangereuse,
sera
plus
sécurisée.
Feux
interdits
et
nettoyage
des
trottoirs:
le
brûlage
des
déchets
même
verts
est
interdit.
Monsieur
Sabattier
demande
à ce
que
chaque
riverain
nettoie
les
mauvaises
herbes
le
long
de
son
mur
de
propriété.
Monsieur
Thierry
remarque
qu’un
arrêté
municipal
est nécessaire.
Amicale
des
chasseurs
de
Maillot:
l’association
informe
le
conseil
municipal
du
renouvellement
des
membres
de
son
bureau.
Le
président
: Frédéric
Baumier
Le
vice-président
: Michel
Marcynick
Le
secrétaire-trésorier
: Savinien
Boutteville
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
28
août
2014 Rentrée
scolaire:
elle
a
lieu
le
mardi
2
septembre.
Les
nouvelles
activités
périscolaires
commenceront
le
lundi
8
septembre.
Une
garderie
gratuite,
de
15h30
à
16h30
sera
mise
en
place
les
2, 4 et 5
septembre.
Monsieur
Thierry
demande
l’effectif
des
élèves
à
la
rentrée
scolaire
2014/2015.
Monsieur
Sabattier
répond
que
30
enfants
vont
rentrer
à l’école
maternelle
et 76
à l’école
élémentaire.
Une
deuxième
classe
de
maternelle
ouvrirait
à partir
de
33
enfants
Fête
du
sport
:
La
fête
du
sport
aura
lieu
le dimanche
14
septembre
à partir
de
14h.
Monsieur
Jarillot
annonce
les
activités:
trampoline,
mur
d’escalade,
structures
gonflables,
baseball,
rando,
judo,
zumba.…Il
remercie
tous
les
intervenants
pour
leur
présence.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h45.
Le
maire
Le
secrétaire
de
séance
Gilles
Sabattier
Pascal
Jarillot =
mr
Al
|
PS
|
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
28
août
2014