Conseil Municipal - cm oj 11022020

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Conseil Municipal - cm oj 11022020 Document publié le Mardi 11 février 2020 par la commune de Pont-l'Abbé. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm oj 11022020)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne, CONSEIL MUNICIPAL du 11 FEVRIER 2020

ORDRE DU JOUR

1 – Désignation du secrétaire de séance –

A – SECURITE CIVILE -

2 – Présentation du PCS (Plan Communal de Sauvegarde) –

B – AMENAGEMENT - URBANISME - CADRE DE VIE - ENVIRONNEMENT - TRAVAUX

3 – Modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme : avis favorable du commissaire-enquêteur – 4 – Déplacement d’une Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques et hybrides rechargeables (IRVE) : signature d’un avenant n° 3 à la convention d’occupation du domaine public communal avec le SDEF – 5 – Financement d’une partie des travaux d’aménagement de la rue du Prat : signature d’une convention de projet urbain partenarial avec Aiguillon Construction -

C – ASSOCIATIONS – SPORT - ANIMATION - CULTURE - PATRIMOINE

6 – Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque -

7 – Approbation du règlement intérieur de la médiathèque « Julien Gracq » -

D – ENFANCE – JEUNESSE -

8 – Rosquerno-Estuaire - mise à disposition d’animateurs pour l’accueil des classes de découverte de Paris : Convention de collaboration avec Kulturanim -

E – BUDGET - FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE – PERSONNEL - ECONOMIE

9 – Budget de la Commune :

▪ Compte Administratif et compte de gestion 2019 -

10 – Budget du Port de Plaisance :

▪ Compte Financier et compte de gestion 2019 -

11 – Budget de la Résidence du Halage :

▪ Compte administratif et compte de gestion 2019 –

▪ Clôture du budget -

12 – Dissolution de la Caisse des Ecoles -

13 – Remboursement de règlement de franchise aux tiers résultant d’un sinistre - 14 – Adhésion à Océade Bretagne, centrale de référencement -

15 – Approbation du régime indemnitaire (RIFSEEP – IHTS – IFCE – IAT) -

F - INTERCOMMUNALITE

16 – Convention de mise à disposition d’un local communal, 11 place Gambetta - 17 – Convention Territoriale Globale du Pays Bigouden Sud pour la période 2020-2024 : Autorisation de signature –

18– Adhésion à la convention relative à la prestation de service du délégué à la protection des données proposée par le Centre de Gestion du Finistère par le biais de la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud -

19– Adhésion à un groupement de commandes coordonné par la CCPBS pour l’achat de petits matériels de bureau -

– INFORMATIONS -

Liste des décisions du Maire prises sur délégation du Conseil Municipal –