Conseil Municipal - cm oj 05072017

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Conseil Municipal - cm oj 05072017 Document publié le Mercredi 5 juillet 2017 par la commune de Pont-l'Abbé. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm oj 05072017)Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Culture et patrimoine,

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2017

ORDRE DU JOUR

1 – Désignation du secrétaire de séance –

A – - AMENAGEMENT - URBANISME – ENVIRONNEMENT - TRAVAUX - RESEAUX

2 – Service de l’Assainissement: Présentation du Rapport d’Activité du Délégataire au titre de l’année 2016 et des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service -

3 – Travaux de remplacement d’un luminaire rue Lemordant et pose d’une lanterne provisoire rue du Prat : signature d’une convention avec le SDEF –

B –COMMANDE PUBLIQUE –

4 – Contrat groupe d’assurances statutaires – mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale -

5 – Travaux d’aménagement d’une gare routière, rue Laënnec – Avenant n° 3 au marché public de voirie et de réseau d’eaux pluviales –

6 – Accords-cadres relatifs aux achats de fruits et légumes produits et livrés dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire – Décision de non reconduction -

C –FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE – PERSONNEL -

7 – Budget du Lotissement du Halage : Décision modificative n° 2 -

8 – Répartition du produit des amendes de police –

9 – Modification du tableau des effectifs municipaux -

D – ASSOCIATIONS – SPORT- ANIMATION – – CULTURE – PATRIMOINE -

10 –- Subventions 2017 aux associations -

11 – Subventions exceptionnelles aux associations :

• Effet Mer pour le festival « Si la mer monte »

• An Héol Névez

• Association SNAP pour un festival Jazz

12 – Convention conclue entre la Ville et l’Association « Fête des Brodeuses » : Avenant n° 2 - 13 – Adhésion du Service Culturel à la FADOC pour l’année 2017 -

14 – Demande de subvention à la FADOC pour le Spok Festival --

15 – Service Culturel : propositions tarifaires des spectacles vivants - saison 2017-2018 –

E – AFFAIRES SCOLAIRES – PERISCOLAIRE - ENFANCE – JEUNESSE –-

16 –- Conventionnement ALSH avec les communes de Plomeur et du Guilvinec - 17 – Règlements intérieurs :

• ALSH de Rosquerno -

• Accueils périscolaires/Restauration scolaire -

• Espace-Jeunes –

18 –- Scolarisation des enfants de communes extérieures -

– INFORMATIONS -

- Liste des décisions du Maire prises sur délégation du Conseil Municipal –