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Document publié le Jeudi 8 septembre 2022 par la commune d'Oresmaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5. CR SEANCE 8 SEPTEMBRE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Transports,
L I S T E D E S D É L I B É R A T I O N S - S É A N C E D U 0 8 / 0 9 / 2 0 2 2 P a g e 1 | 2
Département de la Somme
Commune d’Oresmaux Rue de l’École – 80160
Arrondissement d’Amiens - Canton d’Ailly sur Noye
03.22.42.02.17 - mairie.oresmaux@orange.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du Jeudi 8 Septembre 2022
Date de la convocation : 2 Septembre 2022 Date d’affichage du P.V. : 12 Septembre 2022
Nombre de membres afférents au Conseil municipal : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de votants : 13 (dont un pouvoir)
Membres en exercice : M. CUVILLIER Guillaume ; Mme DIZENGREMEL Joëlle ; M. CAZIN Julien ; M. LEROY Alexandre ; M. MERLUZZI Nicolas ; M. RYNGAERT Jean-Michel ; Mme ADELINE Julie ; Mme MATIFAS Amélie, M. GARNIER Jacques ; Mme PÉRONNE Michèle ; Mme GARNIER Martine ; M. BERTRAND Hervé ; M. WURMSER Marc ; Mme GALAND-ALEXANDRE Céline ; Mme BERTRAND Adeline Absente excusée : Mme MATIFAS Amélie (donne procuration à Mme PÉRONNE Michèle) Absents non excusés : M. MERLUZZI Nicolas ; M. RYNGAERT Jean-Michel.
Secrétaire de séance : Mme GARNIER Martine
L’an deux mille vingt-deux, le jeudi huit septembre à vingt heures, le Conseil municipal de la commune d’Oresmaux, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame PÉRONNE Michèle, Maire.
Délibération 24/2022
Examinée le 8/09/2022
1°) Etude diagnostic du système
d’assainissement : Demandes de subventions
Approuvée à
l’unanimité
Délibération 25/2022
Examinée le 8/09/2022
2°) Déconnexion des eaux pluviales : Demandes
de subventions
Approuvée à
l’unanimité
Délibération 26/2022
Examinée le 8/09/2022
3°) Fonds de concours à la CC2SO pour les
travaux de bordurage : Rue d’Hautyon
Approuvée à
l’unanimité
Délibérations 27/2022 –
27bis/2022 – 27ter/2022
Examinées le 8/09/2022
4°) Redevances Occupation du domaine public :
Gaz – Electricité – Télécom
Approuvées à
l’unanimité
Délibération 28/2022
Examinée le 8/09/2022 5°) Règlement du cimetière
Approuvée à
l’unanimité
Délibération 29/2022
Examinée le 8/09/2022
6°) Adoption du rapport sur le prix et la qualité
du service public d’assainissement collectif 2021
Approuvée à
l’unanimité
Délibération 30/2022
Examinée le 8/09/2022
7°) Adhésion au dispositif CDG 80 de signalement
des actes de violence de discrimination,
d’harcèlement et d’agissements sexistes dans la
fonction publique
Approuvée à
l’unanimité
Délibération 31/2022
Examinée le 8/09/2022
8°) FDE 80 : Transfert de la compétence
« Infrastructure de charge de véhicules
électriques »
Approuvée à la
majorité L I S T E D E S D É L I B É R A T I O N S - S É A N C E D U 0 8 / 0 9 / 2 0 2 2 P a g e 2 | 2
Questions diverses :
Fête Locale : Madame Maire rappelle que les conseillers ont donné leur accord pour l’ajout d’une attraction le dimanche de la fête. Elle les informe qu’elle doit procéder à la modification de la délibération. Approbation à l’unanimité.
Arbre de Noël :
Madame le Maire informe les conseillers que l’école prévoit de faire l’arbre de noël le Mardi 13 décembre. Comme de coutume, elle propose de décorer l’espace Christine Mathon pour accueillir les élèves et leurs familles. Approbation à l’unanimité.
Elle précise qu’elle a reçu une demande de location pour la salle des fêtes le week-end du 10 et 11 décembre. Avant de donner réponse, elle demande si tous les conseillers peuvent être présents le lundi 12 décembre à partir de 18h. Accord des conseillers, la location peut avoir lieu.
Colis de fin d’année : Madame le Maire demande aux conseillers si, pour le colis de fin d’année des aînés et des employés, nous renouvelons avec le même fournisseur et les mêmes tarifs. Approbation à l’unanimité.
Fresque Transformateur : Madame le Maire présente les maquettes qu’elle a reçu concernant l’embellissement du transformateur situé sur le parking de la salle des fêtes. Après discussion, les conseillers choisissent la proposition de « Shanaël Arts ».
Eclairage Espace Christine MATHON : Madame le Maire fait part aux membres du conseil que l’éclairage intérieur de l’espace Christine MATHON est vétuste et que ces néons sont bientôt interdits.
Elle propose d’établir plusieurs devis afin de remplacer tout l’éclairage intérieur par de l’éclairage LED. Elle propose aussi l’installation d’un éclairage au local poubelles.
Approbation à l’unanimité.
Éclairage public : Monsieur Jacques GARNIER demande s’il serait possible d’éteindre les candélabres la nuit pour des économies d’énergie.
Madame le Maire rappelle que la commune a procédé à la modernisation des points lumineux (éclairage LED), ce qui permet de baisser l’intensité de 50 % de 23h00 à 5h00.
Madame le Maire lève la séance à 22h15