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Déliberation - WEB CHEMIN 2908 1729522748
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Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Inégalités sociales,
\
Allevard
[TS
BAINS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
Conseil
Municipal
du
07
octobre
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
sept
octobre,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
d’Allevard,
légalement
convoqué
le
30
septembre,
s’est
réuni
à
19h30
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Sidney
REBBOAH,
Maire
Présents
:
Sidney
REBBOAH,
Georges
ZANARDI,
Rachel
SAUREL,
Thomas
SPIEGELBERGER,
Yannick
BOVICS,
Françoise
TRABUT,
Andrée
JAN,
Sébastien
MARCO,
Sarah
WARCHOL,
Junior
BATTARD,
Marie
SADAUNE,
Patrick
MOLLARD,
Patrick
BARRIER,
Martine
KOHLY,
Béatrice
BON,
Nathalie
HAILLEZ,
Salvador
VALERO,
Véronique
CHANCRIN
Pouvoirs
:
Christelle
MEGRET
pouvoir
à
Sébastien
MARCO,
Aadel
BEN
MOHAMED
pouvoir
à
Junior
BATTARD,
Valentin
MAZET-ROUX
pouvoir
à
Georges
ZANARDI,
Sophie
BATTARD
pouvoir
à
Martine
KOHLY,
Ludovic
BRISE
pouvoir
à Sidney
REBBOAH
Quatre
sièges
demeurent
vacants
Madame
Andrée
JAN
est
nommée
secrétaire
de
séance
Effectif
légal
du
conseil
municipal
:
27
Nombre
de
membres
en
exercice :
23
Nombre
de
membres
présents :
18
Nombre
de
pouvoirs
:
5
Nombre
de
membres
votants :
23
Nombre
de
siège
vacant :
4
Délibération
n°
58/2024
Election
d’un
nouvel
adjoint
au
maire
suite
à démission
Délibération
n°
59/2024
Modification
de
la composition
des
commissions
thématiques
Approuvée :
municipales
suite
à démission
Unanimité
Délibération
n°
60/2024
Remplacement
d’un
membre
du
Conseil
d'Administration
du
Approuvée :
C.C.ASS.
suite
à démission
Unanimité
Délibération
n°
61/2024
Remplacement
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
Approuvée
:
des
commissions
et
comités
«
extra-municipaux
» suite
à
Unanimité
démissions
Délibération
n°
62/2024
Remplacement
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
Approuvée :
des
organismes
extérieurs
suite
à démissions
Unanimité
Délibération
n°
63/2024
Désignation
d’un
membre
suppléant
pour
la Commission
Approuvée :
Intercommunale
d'Aménagement
Foncier
(CIAF)
Unanimité
Délibération
n°
64/2024
Personnel
— Protection
sociale
complémentaire
prévoyance
-
Approuvée :
Adhésion
à la convention
de
participation
proposée
par
le CDG38 |
Unanimité
Délibération
n°
65/2024
Création
d'emplois
non
permanents
à temps
complet
de
Approuvée :
catégorie
C
pour
accroissement
saisonnier
d’activité
Unanimité
Délibération
n°
66/2024
Création
d’un
emploi
non
permanent
à temps
complet
pour
Approuvée :
accroissement
temporaire
d'activité
aux
services
techniques
Unanimité
Délibération
n°
67/2024
Création
d’un
emploi
fonctionnel
de
Directeur
Général
des
Approuvée :
Services
permanent
à temps
complet
Unanimité
Délibération
n°
68/2024
Création
d’un
emploi
permanent
à temps
complet
de
catégorie
C |
Approuvée :
— Adjoint
d'animation
Unanimité
Délibération
n°
69/2024
Délégation
de
Service
Public
du
Cinéma
Bel’donne
: examen
du
rapport
annuel
du
délégataire
— année
2023 Délibération
n°
70/2024
Convention
de
mise
à disposition
de
personnel
avec
la
Commune
Approuvée :
de
Crêts
en
Belledonne
Unanimité
Délibération
n°
71/2024
Dispositif
« Tattoo
Isère
» du
Département
de
l'Isère :
Approuvée
:
reconduction
pour
l’année
scolaire
2024-2025
Unanimité
Délibération
n°
72/2024
Modification
du
Règlement
Intérieur
de
l’accueil
de
loisirs
sans
Approuvée :
hébergement
approuvé
lors
du
Conseil
Municipal
du
15/07/2024 |
Unanimité
Délibération
n°
73/2024
Modification
du
Règlement
intérieur
de
l’accueil
périscolaire
Approuvée :
approuvé
lors
du
Conseil
Municipal
du
15/07/2024
Unanimité
Délibération
n°
74/2024
Demande
de
renouvellement
du
Classement
en
station
classée
Approuvée
:
de
tourisme
Unanimité 19
voix
pour
4
abstentions
Délibération
n°
75/2024
Reconduction
du
dispositif
« Aides
devantures
commerciales
»
Approuvée
:
Unanimité
Délibération
n°
76/2024
Convention
de
partenariat
avec
l'Ecole
Nationale
Supérieure
Approuvée :
d'Architecture
de
Grenoble
(ENSAG)
Unanimité M.
SPIEGELBERGER
ne
prend
pas
part
au
vote
Délibération
n°
77/2024
Identification
des
zones
d’accélérations
des
énergies
Approuvée
:
renouvelables
(ZAEnR)
Unanimité
Délibération
n°
78/2024
Réseau
d’eaux
pluviales
communal
— constitution
d’une
Approuvée :
servitude
de
passage
chemin
de
Plan
Thomas
au
profit
de
Unanimité
Madame
Monique
SADOUX
Délibération
n°
79/2024
Opération
de
revitalisation
de
territoire
(O.R.T.)
- Convention
de
|
Approuvée :
mise
à disposition
de
services
entre
les
communes
d’Allevard-les- |
Unanimité
Bains,
Crolles,
Villard-Bonnot
et
Pontcharra
Délibération
n°
80/2024
Adhésion
à la Charte
Régionale
+
Nature
élaborée
par
le
réseau
Approuvée :
FREDON
Rhône-Alpes
Unanimité
Délibération
n°
81/2024
Fonds
de
financement
du
Grésivaudan
—
Rénovation
énergétique
|
Approuvée
:
de
l'éclairage
public
des
communes
Unanimité
Le
secrétaire
de
séance,
Andrée
JAN
Le
Maire,
Sidney
REBBOAH
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AULk
ss