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Déliberation - Deliberations et Decisions du Maire 1er trimestre 2024 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Nemours.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations et Decisions du Maire 1er trimestre 2024 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Investissement et développement économique,
NEMOURS
Hôtel de Ville
39, rue du Docteur Chopy - 77140 NEMOURS - Tél. 01 64 78 40 00 - Fax 01 64 28 38 69 Email mane@uls-nmemours.fr - Internet wmwville-nemours.fr
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
1er TRIMESTRE 2024
~
Délibérations
&
Décisions du Maire (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) SOMMAIRE
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 01 FEVRIER 2024
N° INTITULE
24/01 Conseil Municipal – Petite enfance Jeunesse Education - Remplacement de M. Aboudou ZAABAY
24/02 Conseil Municipal – Sport - Santé - Remplacement de M. Aboudou ZAABAY
24/03 Conseil Municipal – Commission transition écologique cadre de vie - Remplacement de M. Aboudou ZAABAY
24/04 Conseil Municipal – Commission finances – Administration générale services à la population - Remplacement de M. Aboudou ZAABAY
24/05 Conseil Municipal – Commission sécurité – Médiation – Politique de la ville Remplacement de M. Aboudou ZAABAY
24/06 Renouvellement de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
24/07 Modification des statuts de la communauté de communes du pays de Nemours – Crèche intercommunale
24/08 Exercice 2024- Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2023 – Budget ville
24/09 Exercice 2024- Fiscalité locale – Vote des taux TH, TFPB et TFPNB
24/10 Exercice 2024- Budget primitif
24/11 Associations et organismes publics - Attribution des subventions 2024 aux associations
24/12 Associations recevant une subvention de plus de 23 000€ - SCALA - Convention d’objectifs 2024
24/13 Associations recevant une subvention de plus de 23 000€ - USNSP – Convention d’objectifs 2024
24/14 Associations recevant une subvention de plus de 23 000€ - USNSP Athlétisme – Convention d’objectifs 2024
24/15 Attribution des subventions 2024 versées aux écoles et établissements de l’enseignement public du second degré
24/16 Versement d’une subvention pour les projets pédagogiques des écoles maternelles et élémentaires publiques
24/17 Centre Communal d’Action Sociale – Subvention d’équilibre 2024 – Attribution
24/18 Passage à la gestion en flux des droits de réservation des logements sociaux – Convention avec habitat 77
24/19 Passage à la gestion en flux des droits de réservation des logements sociaux, convention avec Val de Loing Habitat
24/20 Dispositif d’aide aux ravalements des façades – Modification du règlement
24/21 Acquisition d’une parcelle cadastrée Section AN n° 149 appartenant à l’institut Curie
24/22 Cession de terrains dans l’emprise de la ZAC des Coquelicots
24/23 Lancement d’une procédure d’utilité publique sur le secteur de la ZAC « Les Hauteurs du Loing »
24/24 Protocole d’accord de fin d’exploitation du réseau câblé et de remise des équipements à la commune
24/25 Marché de plein air – Augmentation des tarifs des droits de place 24/26 Modification du règlement d’attribution des aides à l’implantation commerciale
24/27 Cautionnement bancaire- Programme immobilier neuf rue du docteur Dumée
24/28 Ecole primaire Aujard – Conseil d’école – Election d’un représentant du Conseil municipal
24/29 Ecole primaire des Cherelles – Conseil d’école – Election d’un représentant du Conseil municipal
24/30 Ecole primaire J.David – Conseil d’école – Election d’un représentant du Conseil municipal
24/31 Ecole primaire T. Lavaud – Conseil d’école – Election d’un représentant du Conseil municipal
24/32 Ecole primaire J. Vervin – Conseil d’école – Election d’un représentant du Conseil municipal
24/33 Course pédestre « La Nemourienne » - Tarifs et droits d’inscription 2024
24/34 Missions optionnelles du centre de gestion de la fonction publique territoriales de Seine-et-Marne – Approbation de la convention unique – Année 2024 – Annexe
24/35 Modification du tableau des effectifs du personnel (Annexe)
Décisions du Maire - article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
D.2024.01 08.01.2024 Commande publique
Modification de marché n°2 relatives au Marché n°2106 :
Mission de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement
d’espaces publics à Nemours
D.2024.02 08.01.2024 Finances Demande de subvention auprès de l’Etat : DETR et DSIL 2024
D.2024.03 08.01.2024 Finances Demande de subvention auprès de la Région Ile de France – Soutien à l’équipement en vidéoprotection
D.2024.04 08.01.2024 Finances
Demande de subvention FIPD 2024
Programme S – Vidéoprotection
D.2024.05 09.01.2024 Adm Générale
Assurance dommages aux biens – Sinistre du 12.12.2023 –
Barrière endommagée sur le Champ de Mars -
Indemnisation
D.2024.06 09.01.2024 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2024.07 09.01.2024 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2024.08 09.01.2024 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2024.09 11.01.2024 Commande publique
Accord-cadre n°2310- Impression et livraison des revues
municipales et des documents d’informations de la ville de
Nemours
Lot 1 : impression (et livraison) des revues municipales
Nemours Info et Nemours Mag D.2024.10 11.01.2024 Commande publique
Accord-cadre n°2310 – Impression et livraison des revues
municipales et des documents d’informations de la ville de
Nemours
Lot 2 : Impression (et livraison) de supports de
communication (tous formats et formats spéciaux)
D.2024.11 12.01.2024 Adm Générale
Assurance dommages aux biens – Sinistre du 11.09.2023 –
Choc de véhicule à moteur sur panneau de type balise à
contournement - Indemnisation
D.2024.12 15.01.2024 Adm Générale Assurance dommages aux biens – Sinistre du 10.08.2023 – Potelets endommagés rue de Cherelles
D.2024.13 15.01.2024 Adm Générale
Assurance dommages aux biens – Sinistre du 21.11.2023 –
Barrières de type croix de Saint André endommagés avenue
du Gal de Gaulle
D.2024.14 15.01.2024 Adm Générale Assurance dommages aux biens – Sinistre du 19.07.2023 – Porte du cimetière endommagée par un véhicule
D.2024.15 17.01.2024 Services techniques Contrat de maintenance de la borne auto quai des Mariniers
D.2024.16 17.01.2024 Services techniques Contrat de maintenance des bornes auto du GS de Cherelles
D.2024.17 19.01.2024 Adm Générale Service des affaires culturelles – Régie de recettes
D.2024.18 05.02.2024 Commande publique
Modification de marché n°2 relative à l’accord-cadre n°1916
– Services de télécommunications
LOT 01 : Téléphonie fixe et mobile
D.2024.19 05.02.2024 Commande publique
Modification de marché n°2 relative à l’accord-cadre n°1916
– Services de télécommunications
LOT 02 : Interconnexion des sites, accès internet, Trunk SIP
et T2
D.2024.19b 05.02.2024 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2024.20 07.02.2024 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2024.21 12.03.2024 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2024.22 14.03.2024 Commande publique
Modification de marché (Avenant de transfert) n°1 relative à
l’accord-cadre n°2208 : Optimisation et maintenance du
réseau de vidéoprotection de la ville de Nemours
D.2024.23 18.03.2024 ST Occupation du domaine public révision des tarifs au 1er avril
2024
D.2024.24 20.03.2024 Finances
Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France :
soutien à l’équipement des forces de sécurité et sécurisation
des équipements publics
D.2024.25 20.03.2024 Bibliothèque
Bibliothèque – salon du livre 2025 - demande de subvention
auprès du conseil régional d’Ile-de-France au titre des aides
aux manifestations littéraires d’envergure régionale
D.2024.26 21.03.2024 Commerces Attribution d’une aide à l’installation ou au renouvellement d’un store-banne et signature d’une convention
D.2024.27 22.03.2024 Adm Générale Château-musée de Nemours Modification – Régie de recettes D.2024.28 26.03.2024 Finances
Demande de subvention auprès du département de Seine-
et-Marne au titre du dispositif d’aides aux communes
victimes des violences urbaines de juin 2023
D.2024.29 29.03.2024 Finances
Demande de subvention pour la restauration de l’église saint
jean baptiste de Nemours : Phase 2 – Tranche
Conditionnelle 2