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Déliberation - Deliberations et Decisions du Maire 4eme trimestre 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Nemours.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations et Decisions du Maire 4eme trimestre 2023)
Thèmes du document : Logement, Assurance, Consommateurs,
NEMOURS
Hôtel de Ville
39, rue du Docteur Chopy - 77140 NEMOURS - Tél. 01 64 78 40 00 - Fax 01 64 28 38 69 Email mane@uls-nmemours.fr - Internet wmwville-nemours.fr
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
4ème TRIMESTRE 2023
~
Délibérations
&
Décisions du Maire (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) SOMMAIRE
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 07 DECEMBRE 2023
N° INTITULE
23/65 Installation de Mme Ségolène IDOUAOUK
23/66 Exercice 2023 – Rapport d’Orientations budgétaires
23/67 Exercice 2023 – Budget – Décision modificative n°1 – Adoption
23/68 Exercice 2023 – Admission en non-valeur de produits irrecouvrables
23/69 Avance sur subvention 2024 – Centre Communal d’Action Sociale
23/70 Avenant n°1 à la convention avec l’Établissement Public Foncier d’Ile de France
23/71 Mutualisation pour l’évaluation des points d’eau incendie (PEI) – Convention avec la CCPN
23/72 École privée Sainte-Marie – Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement – Convention de forfait communal 2023 / 2024
23/73 Participation des communes extérieures aux frais de scolarité – Année 2022 / 2023
23/74 Château-Musée – Don d’œuvres
23/75 Château-Musée – Transfert de propriété
23/76 Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs du personnel
23/77 Effectif du personnel – Création d’emplois de contractuels saisonniers pour l’année 2024
23/78 Formation « Gestes et techniques de protection et d’intervention » - Approbation de la convention avec la ville de Montereau-Fault-Yonne
Décisions du Maire - article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
D.2023.41 07.07.2023 Commande publique
Accord-cadre n°2303 – Travaux de réfection ou de création
de signalisation routière horizontale sur le territoire de la
commune de Nemours
D.2023.42 10.07.2023 Commande publique Marché n°2306 : Travaux de rénovation de la chaufferie de l’hôtel de ville de Nemours
D.2023.43 11.07 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2023.44 12.07.2023 Action cœur de ville Animation et suivi de la convention OPAH-RU – Demande de subvention à l’agence nationale d’amélioration de l’habitat
D.2023.45 24.07.2023 Commande publique
Modification de marché N°1 relative au marché N°2110 :
Mission de maitrise d’œuvre pour le réaménagement des
bâtiments 30-32 Rue Gautier 1er en restaurant. D.2023.46 25.07.2023 Commande publique
Modification de marché N°1 du marché N°2107 – Création
d’une maison étape EUROVELOROUTE à Nemours – Lot
N°5 : Isolation/Cloisonnement
D.2023.47 26.07.2023 Commande publique
Modification de marché N°2 relative au marché N°2107 –
Création d’une maison étape EUROVELOROUTE à
Nemours – Lot N°5 : Isolation/Cloisonnement
D.2023.48 26.07.2023 Commande publique
Modification de marché N°1 relative au marché N°2202 –
Création d’une maison étape EUROVELOROUTE à
Nemours – Lot N°2 : Charpente métallique/Serrurerie
D.2023.49 02.08.2023 Commande publique
Modification de marché N°2 du marché N°2202 – Création
d’une maison étape EUROVELOROUTE à Nemours – Lot
N°1 : Gros œuvre
D.2023.50 02.08.2023 Commande publique
Modification de marché N°1 du marché N°2107 – Création
d’une maison étape EUROVELOROUTE à Nemours – Lot
N°10 : Peinture
D.2023.51 08.08.2023 Adm Générale
Assurance dommages aux biens – Sinistre du 08.09.2022 –
mobiliers urbains endommagés – Giratoire avenue du
Général de Gaulle – Indemnisation
D.2023.52 09.08.2023 Commande Publique
Modification de marché n°2 relative au marché n°2107 –
Création d’une maison étape EUROVELOROUTE à
Nemours - Lot 10 : Peinture
D.2023.53 29.08.2023
Département
Jeunesse,
sports et
scolaire
Mise à disposition d’un minibus de la ville à la résidence
François Villon
D.2023.54 30.08.2023 Commande Publique
Modification de marché n°1 relative à l’accord-cadre n°1916
– Services de télécommunications
LOT 01 : Téléphonie fixe et mobile
D.2023.55 30.08.2023 Commande Publique
Modification de marché n°1 relative à l’accord-cadre n°1916
– Services de télécommunications
LOT 02 : Interconnexion des sites, accès internet, Trunk SIP
et T2
D.2023.56 13.09.2023 Aménagement Foncier Exercice du droit de préemption d’un bien immobilier situé à Nemours rue Antheaulme (parking privé)
D.2023.57 21.09.2023 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2023.58 21.09.2023 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2023.59 21.09.2023 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2023.60 21.09.2023 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2023.61 21.09.2023 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2023.62 22.09.2023 Adm Générale Aliénation de vieux métaux D.2023.63 25.09.2023 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2023.64 29.09.2023 Finances
Demande de subvention auprès de l’état au titre du dispositif
pour la réparation des dégâts et dommages résultant des
violences urbaines de juin 2023