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Déliberation - deliberations et Decisions du Maire 1er trimestre 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Nemours.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations et Decisions du Maire 1er trimestre 2021)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
NEMOURS
Hôtel de Ville
39, rue du Docteur Chopy - 77140 NEMOURS - Tél. 01 64 78 40 00 - Fax 01 64 28 38 69 Email mane@uls-nmemours.fr - Internet wmwville-nemours.fr
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
1er TRIMESTRE 2021
~
Délibérations
&
Décisions du Maire (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) SOMMAIRE
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 06 FEVRIER 2021
N° INTITULE
21/01 Exercice 2021 - Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2020
21/02 Exercice 2021 – Fiscalité locale - Vote des taux TH – TF – TFNB
21/03 Exercice 2021 – Budget primitif
21/04 Associations et organismes publics – Subventions 2021 - Attribution
21/05 Associations recevant une subvention de plus de 23 000 € - EBNSP -Conventions d’objectifs 2021
21/06 Associations recevant une subvention de plus de 23 000 € - SCALA -Conventions d’objectifs 2021
21/07 Associations recevant une subvention de plus de 23 000 € - USNSP -Conventions d’objectifs 2021
21/08 Associations recevant une subvention de plus de 23 000 € - USNSPA - Conventions d’objectifs 2021
21/09 Centre communal d’action sociale – Subvention 2021 - Attribution
21/10 Portage du programme de réussite éducative par le centre communal d’action sociale de la ville
21/11 Enquête publique – Renouvellement de l’autorisation de rejet du système d’assainissement de Saint-Pierre-lès-Nemours – Avis du Conseil municipal
21/12 Acquisition d’une parcelle située Impasse Joly appartenant à la SAS FABRICI BATIMENT
21/13 Aide communale à l’embellissement des devantures commerciales
21/14 Ecole privée Sainte-Marie – Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement – Convention de forfait communal 2020/2021
21/15 Fusion des écoles maternelle Pablo Picasso et élémentaire Jeanne Vervin
21/16 Convention d’adhésion 2021 aux missions facultatives du Centre de gestion de Seine-et-Marne
21/17 Mise en place du télétravail
21/18 Rémunération des enseignants dans le cadre des activités périscolaires
21/19 Effectif du personnel – Création d’emplois d’animateur éducatif contractuel saisonnier à temps complet pour le service jeunesse – Année 2021
21/20 Modification du tableau des effectifs du personnel Décisions du Maire - article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
D.2021.01 04.01.2021 Commande publique
Accord-cadre n°2011 – Impression et
livraison des revues municipales et des
documents d’informations de la ville de
Nemours
Lot 1 : Impression (et livraison) des revues
municipales Nemours infos et Nemours Mag
D.2021.02 04.01.2021 Commande publique
Accord-cadre n°2011 – Impression et
livraison des revues municipales et des
documents d’informations de la ville de
Nemours
Lot 2 : Impression (et livraison) de supports
de communication (tous formats et formats
spéciaux)
D.2021.03 04.01.2021 Adm. Générale Aliénation de vieux métaux
D.2021.04 08.01.2021 Finances
Dotation d’équipement des territoires ruraux
(DETR) 2021 : demande de subvention
auprès de l’Etat
D.2021.05 15.01.2021 Adm. Générales Sinistre du 7 juillet 2020 – Véhicule Citroën – Immatriculé BA-530-SB
D.2021.06 21.01.2021 Commerce Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2021.07 29.01.2021 Jeunesse
Convention de financement aide au
fonctionnement handicap jeunesse pour les
ALSH
D.2021.08 03.02.2021 Commande publique
Modification de marché n°3 relatives au
marché n°1704 : restauration extérieure de
l’église Saint Jean Baptiste – Première
phase
lot n°3 : Charpente – Couverture
D.2021.09 03.02.2021 Commande publique
Modification de marché n°1 relative au
marché n°2001 – Réhabilitation de
l’ancienne école maternelle de Nemours
LOT 01 : Installation de chantier /
Maçonnerie / GO / VRD / Couverture
D.2021.10 03.02.2021 Commande publique
Modification de marché n°2 relatives au
marché n°2001 – Réhabilitation de
l’ancienne école maternelle de Nemours
LOT 05 : Electricité
D.2021.11 11.02.2021 Commande publique
Accord-cadre n°2012 – Prestations de
levées topographiques et prestations de
géomètre sur la commune de Nemours
D.2021.12 02.03.2021 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2021.13 02.03.2021 Foncier
Dépôt des autorisations d’urbanisme
nécessaires aux travaux à l’école
élémentaire Aujard
D.2021.14 19.03.2021 Action cœur de ville
Appel à Manifestation d’Intérêt – Action cœur
de ville – Demande de subvention régionale
pour la réalisation des travaux de
reconversion du bâtiment des Silos D.2021.15 23.03.2021 ST
Entretien de la forêt communale de Nemours
et du parc des Rochers Gréau : Demande de
subvention auprès de l’État »
D.2021.16 23.03.2021 Action cœur de ville
Fonds National d’Aménagement et de
Développement du Territoire – Action Cœur
de Ville – Demande de subvention pour la
réalisation des travaux de reconversion du
bâtiment des Silos
D.2021.17 24.03.2021 Foncier Signature de la convention Cadre immobilier avec la FAS agorastore