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Déliberation - Deliberations et Decisions du Maire 1er trimestre 2023 pdf 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Nemours.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations et Decisions du Maire 1er trimestre 2023 pdf 1)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Investissement et développement économique,
NEMOURS
Hôtel de Ville
39, rue du Docteur Chopy - 77140 NEMOURS - Tél. 01 64 78 40 00 - Fax 01 64 28 38 69 Email mane@uls-nmemours.fr - Internet wmwville-nemours.fr
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
1er TRIMESTRE 2023
~
Délibérations
&
Décisions du Maire (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) SOMMAIRE
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 02 FEVRIER 2023
N° INTITULE
23/01 Exercice 2023 – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022 – Budget Ville
23/02 Exercice 2023 – Fiscalité Locale – Vote des Taux – TH – TFPB - TFPNB
23/03 Exercice 2023 – Budget Primitif
23/04 Associations et Organismes Publics – Subvention 2023 - Attribution
23/05 Associations recevant une subvention de plus de 23 000 € - SCALA – Convention D’objectifs 2023
23/06 Associations recevant une subvention de plus de 23 000 € - USNSP – Conventions D’objectifs 2023
23/07 Associations recevant une subvention de plus de 23 000 € - USNSP – Athlétisme – Conventions D’objectifs 2023
23/08 Attribution des subventions 2023, versées aux Ecoles et Etablissements de l’enseignement public du second degré
23/09 Versement d’une subvention pour les projets pédagogiques des écoles maternelles et élémentaires publiques
23/10 Ecole privée Sainte-Marie – Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement – Convention de forfait communal 2022 / 2023
23/11 Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Subvention 2023 - Attribution
23/12 Politique de la ville – Contrat local de santé – Signature – Autorisation donnée au Maire
23/13 Autorisation d’Urbanisme – Dépôt d’une demande d’autorisation pour les travaux d’isolation de l’Hôtel de ville
23/14 Marché de plein air – Augmentation des tarifs des droits de place et signature d’un avenant à la convention
23/15 Château-Musée – Acceptation de dons
23/16 Château-Musée – Règlement intérieur
23/17 Formation BAFA – Convention de partenariat avec la Ligue de l’enseignement 77 – Signature – Autorisation donnée au Maire
23/18 Course pédestre « La Nemourienne » - Tarifs et droits d’inscription 2023
23/19
Modification de la délibération n°19/100 du 12 décembre 2019 mettant en place le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel (RIF SEEP)
23/20 Avenant à la convention de prestations de services entre la ville de Nemours et la Communauté de Communes du Pays de Nemours Décisions du Maire - article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
D.2023.01 02.01.2023 Foncier Exercice du droit de préemption du bien immobilier situé à Nemours 16 rue Bezout
D.2023.02 06.01.2023 Finances Libellé de la décision D2023-02 : demande de subvention auprès de l’état – DETR et DSIL 2023
D.2023.03 11.01.2023 Commande publique
Modification de marché n°1 relative au marché n°2202 –
Création d’une maison étape EUROVELOROUTE à Nemours
– lot 1 : Gros œuvre
D.2023.04 12.01.2023 Finances
Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France :
Modernisation de l’éclairage public et réduction de l’impact de
la pollution lumineuse
D.2023.05 13.01.2023 Foncier Exercice du droit de préemption d’un terrain à Nemours 28 avenue de Lyon
D.2023.06 17.01.2023 Adm Générale Aliénation de vieux métaux
D.2023.07 17.01.2023 Services Techniques Renouvellement du contrat d’entretien de la barrière automatique du parking du Prieuré – SOMELEC
D.2023.08 19.01.2023 Commande publique Marché n°2212 : Travaux d’aménagement de la place du Champ de mars et de la cour Balzac – lot 1 : VRD
D.2023.09 19.01.2023 Commande publique
Marché n°2212 : Travaux d’aménagement de la place du
Champ de mars et de la cour Balzac – lot 2 : Electricité –
Eclairage
D.2023.10 27.01.2023 Commande publique Accord-cadre n°2208 – Optimisation et maintenance du réseau de vidéoprotection de la ville de Nemours
D.2023.11 01.02.2023 Commande publique
Modification de marché n°1 relative au Marché n°2106 :
Mission de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement
d’espaces publics à Nemours
D.2023.12 02.02.2023 Finances
Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation
d’équipement des territoires ruraux (DETR) 2023 (Annule et
remplace la décision n°D.2023.02)
D.2023.13 10.02.2023 Affaires générales Cimetière communal – jardin du souvenir – révision du tarif des plaques funéraires D.2023.14 13.02.2023 Affaires générales Cimetière communal -Concessions funéraires – Révision des tarifs
D.2023.15 15.02.2023 Commerce Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2023.16 15.02.2023 Commerce Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2023.17 20.02.2023 Finances
Modification de la régie d’avances du service des affaires
culturelles par la création d’une régie mixte d’avances et de
recettes « administration générale »
D.2023.18 21.03.2023 Action cœur de ville Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine privé communal
D.2023.19 22.03.2023 Finances Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France : Rénovation énergétique des bâtiments publics