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Déliberation - 14.06.0108 designation des membres complementaires des commissions permanentes
Document publié le Jeudi 26 juin 2014 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 14.06.0108 designation des membres complementaires des commissions permanentes)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Libertés publiques,
DEPARTEMENT DU RHONE
ARRONDISSEMENT
de LYON
CANTON
de VAULX-EN-VELIN
Nombre de membres
Art. 2121-2 Qui ont pris
En Exercice part à la du CGCT délibération
43 43 42
Objet
14.06.0108
Désignation des membres
complémentaires des commissions
permanentes
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 juin 2014
Compte rendu affiché le 03 juillet 2014
Date de convocation du Conseil municipal le 20 juin 2014
Président : Madame Hélène GEOFFROY, Maire.
Secrétaire élu : Monsieur Stéphane BERTIN
Membres présents à la séance :
Hélène GEOFFROY, Pierre DUSSURGEY, Morad AGGOUN,
Christine BERTIN, Stéphane GOMEZ, Muriel LECERF, Fatma
FARTAS, Ahmed CHEKHAB, Eliane DA COSTA, Kaoutar
DAHOUM, Nadia LAKEHAI, David TOUNKARA, Pierre
BARNEOUD, Armand MENZIKIAN, Yvan MARGUE, Josette
PRALY, Jean-Michel DIDION, Régis DUVERT, Jacques ARCHER,
Yvette JANIN, Eliane BADIOU, Nassima KAOUAH, Stéphane
BERTIN, Antoinette ATTO, Marie-Emmanuelle SYRE, Christine
JACOB, Oscar ARAZ, Myriam MOSTEFAOUI, Saïd YAHIAOUI,
Bernard GENIN, Philippe ZITTOUN, Nordine GASMI, Sophie
CHARRIER, Dorra HANNACHI, Nawelle CHHIB, Christiane
PERRET-FEIBEL, Charazede GAHROURI, Philippe MOINE.
Membres absents excusés ayant donné pouvoir :
Matthieu FISCHER à Stéphane BERTIN, Mourad BEN DRISS à
Morad AGGOUN, Marie-France VIEUX-MARCAUD à Bernard
GENIN, Sacha FORCA à Christiane PERRET-FEIBEL.
Membres absents excusés : Virginie COMTE
PRÈFECTURE du RHÔNE
»
Îj
|
Reçule 0 2 JUIL, 2014
î
| DIRECTION DES LIBERTÉS PUBLIQUES
ET DES AFFAIRES DÉCENTRALISÉES r7. RAPPORT DE MADAME LA MAIRE
Mesdames, Messieurs,
Par délibération du Conseil municipal du 5 juin 2014, quatre commissions permanentes ont été instituées :
> La commission Finances et ressources (11 conseillers municipaux)
Ont été élus membres de la commission Finances et ressources : Armand MENZIKIAN, Pierre
DUSSURGEY, Muriel LECERF, Josette PRALY, Jacques ARCHER, Morad AGGOUN, Eliane
DA COSTA, Stéphane BERTIN, Philippe ZITTOUN, Sacha FORCA
> La Commission Education populaire et culture (10 conseillers municipaux)
Ont été élus membres de la commission Education populaire et culture: Antoinette ATTO, Christine JACOB, Kaoutar DAHOUM, Ahmed CHEKHAB, Nadia LAKEHAL, Jean-Michel
DIDION, Virginie COMTE, Nawelle CHHIB, Marie-France VIEUX-MARCAUD, Sacha
FORCA
> La Commission Aménagement et développement économique (11 conseillers municipaux)
Ont été élus membres de la commission Aménagement et développement économique : Marie-
Emmanuelle SYRE, Matthieu FISCHER, Stéphane GOMEZ, Christine BERTIN, David
. TOUNKARA, Régis DUVERT, Mourad BEN DRISS, Harun ARAZ, Bernard GENIN, Nordine
GASMI, Philippe MOINE
> La Commission Affaires sociales et solidarités (10 conseillers municipaux)
Ont été élus membres de la Commission Affaires sociales et solidarités : Pierre BARNEOUD, Myriam MOSTEFAOUIL, Fatma FARTAS, Yvan MARGUE, Nassima KAOUAH, Yvette
JANIN, Liliane BADIOU, Sophie CHARRIER, Charazède GAHROURI
Deux élus du Conseil municipal n’avaient pas encore exprimé leur préférence et font connaître
leur souhait de rejoindre la commission Finances et ressources pour Monsieur Yahiaoui et la
commission Affaires sociales et solidarités pour Madame Hannachi.
En conséquence, je vous propose de compléter la composition des commissions permanentes :
>» Finances et ressources
Sont candidats: Armand MENZIKIAN, Pierre DUSSURGEY, Muriel LECERF, Josette
PRALY, Jacques ARCHER, Morad AGGOUN, Eliane DA COSTA, Stéphane BERTIN,
Philippe ZITTOUN, Sacha FORCA, Saïd VAHIAOUI Sont donc élus membres de la Commission Finances et ressources: Armand MENZIKIAN,
Pierre DUSSURGEY, Muriel LECERF, Josette PRALY, Jacques ARCHER, Morad AGGOUN,
Eliane DA COSTA, Stéphane BERTIN, Philippe ZITTOUN, Sacha FORCA, Saïd YAHIAOUI
> Commission Affaires sociales et solidarités
Sont candidats: Pierre BARNEOUD, Myriam MOSTEFAOUL, Fatma FARTAS, Vvan
MARGUE, Nassima KAOUAH, Yvette JANIN, Liliane BADIOU, Sophie CHARRIER,
Charazède GAHROURI, Dorra HANNACHI
Sont donc élus membres de la Commission Affaires sociales et solidarités : Pierre BARNEOUD, Myriam MOSTEFAOUI, Fatma FARTAS, Yvan MARGUE, Nassima KAOUAH, Yvette JANIN, Liliane BADIOU, Sophie CHARRIER, Charazède GAHROURI, Dorra HANNACHI
Le Conseil municipal, après avoir délibéré, et à l’unanimité.
> Approuve les désignations des membres des Commissions permanentes.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois, et an que dessus et ont signé au registre les
membres présents.
Pour extrait conforme
Mme la Députée - Maire