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Déliberation - 18.06.0936 designation des membres des commissions permanentes
Document publié le Mercredi 6 juin 2018 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 18.06.0936 designation des membres des commissions permanentes)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
vaükevelin
MÉTROPOLE DE LYON
PRÉFECTURE DU RHÔNE
Reçu le Î k JUIN 2018
Nombre de membres
Art. 2121-22
En Exercice du CGCT
Qui ont pris
part à la
délibération
43 43 35
18.06.0936
Désignation des membres des
Commissions Permanentes
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 06 juin 2018
Compte rendu affiché le 11 juin 2018
Date de convocation du Conseil municipal le 31 mai 2018
Président : Madame Hélène GEOFFROY, Maire.
: Secrétaire élu : Madame Christine JACOB
Membres présents à la séance :
Hélène GEOFFROY, Pierre DUSSURGEY, Kaoutar DAHOUM,
Matthieu FISCHER, Stéphane GOMEZ, Muriel LECERF, Ahmed
CHEKHAB, Eliane DA COSTA, Nadia LAKEHAL, Yvan
MARGUE, David TOUNKARA, Liliane BADIOU, Jean-Michel
DIDION, Nassima KAOUAH, Jacques ARCHER, Pierre
BARNEOUD, Armand MENZIKIAN, Régis DUVERT, Josette
PRALY, Yvette JANIN, Antoinette ATTO, Christine JACOB,
Mourad BEN DRISS, Virginie COMTE, Myriam MOSTEFAOUI,
Saïd YAHIAOUI, Philippe ZITTOUN, Christiane PERRET-
FEIBEL, Charazede GAHROURI, Philippe MOINE, Sacha FORCA,
Batoul HACHANI.
Membres absents excusés ayant donné pouvoir :
Fatma FARTAS à Stéphane GOMEZ, Oscar ARAZ à Kaoutar
DAHOUM, Bernard GENIN à Saïd YAHIAOUI.
Membres absents excusés : Marie-Emmanuelle SYRE
Membres absents : Stéphane BERTIN, Christine BERTIN, Morad
AGGOUN, Nordine GASMI, Nawelle CHHIB, Mustafa USTA,
Nadia NEZZAR
Membres démissionnaires : Marie-France VIEUX-MARCAUD,
Sophie CHARRIER, Sandra OLIVER, Dorra HANNACHI, Patrick
MANDOLINO, Laurent PATRY. LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu les articles L2121-29, L2121-1 à L2121-23, R2121-9 et R2121-10 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) qui concernent le Conseil municipal et ses modalités de fonctionnement ;
Vu l’article L2121-22 du CGCT relatif à la création des Commissions permanentes ;
Vu la délibération n° 14.06.0073 du 05 juin 2014 relative à la création des Commissions permanentes du Conseil municipal ;
Vu la délibération n° 16.04.0521 du 05 juin 2014 relative à la désignation des membres des Commissions permanentes ;
Vu le règlement intérieur du Conseil municipal, dans sa version issue de la délibération
n° 16.04.0550 du 28 avril 2016 ;
Considérant la nécessité de procéder à la recomposition des Commissions permanentes suite à la démission de conseillers municipaux ;
Considérant que le Conseil municipal peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret pour ces désignations ;
Entendu le rapport présenté le 06 juin 2018 par Madame la Maire.
Le Conseil municipal, après avoir délibéré, et à l’unanimité
Nombre de suffrages exprimés : 35
Votes Pour : 35
Votes Contre :
Abstention :
> désigne les membres des Commissions permanentes ;
- Commission 1 (Finances, ressources.) 12 conseillers municipaux
- Armand MENZIKIAN - Saïd YAHIAOUI
- Pierre DUSSURGEY - Kaoutar DAHOUM
- Muriel LECERF - Sacha FORCA
- Josette PRALY - Bernard GENIN
- Jacques ARCHER - Nadia NEZZAR
- Eliane DA COSTA
- Stéphane BERTIN
- - Commission 2 (Développement urbain...) {4 conseillers municipaux
- Matthieu FISCHER - Jean-Michel DIDION
- Stéphane GOMEZ - Philippe ZITTOUN
- Nassima KAOUAH - Liliane BADIOU
- David TOUNKARA - Philippe MOINE
- Marie-Emmanuelle SYRE - Nordine GASMI
- Régis DUVERT
- Mourad BEN DRISS
- Harun ARAZ
- Mustafa USTA - Commission 3 (Développement social, solidarités.) 15 conseillers municipaux
- Virginie COMTE - Yvan MARGUE
- Nawelle CHHIB - Yvette JANIN
- Antoinette ATTO - Charazède GAHROURI
- Christine JACOB - Batoul HACHANI
- Pierre BARNEOUD - Ahmed CHEKHAB
- Myriam MOSTEFAOUI - Nadia LAKEHAL
- Fatma FARTAS - Christiane PERRET-FEIBEL - Christine BERTIN
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois, et an que dessus et ont signé au registre les
membres présents.
Pour extrait conforme