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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour 23 1?x24608
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour 23 1?x24608)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Aménagement du territoire,
RÉGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
MINERVOIS COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Lézignan-Corbières, le 19 septembre
2024
Le Président de la Communauté de
Communes
Région Lézignanaise Corbières et
Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires
titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2024
à 18H15
FAM LE CARIGNAN
LAS FAICHOS
11 220 RIBAUTE
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM André HERNANDEZ ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2024
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUIN 2024
- ANNEXE 1
2 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
3 - VALIDATION DU PROJET DE SANTE - CENTRE INTERCOMMUNAL DE SANTE DE LEZIGNAN CORBIERES
- ANNEXE 2
4 - DESIGNATION AU CONSEIL DE VIE SOCIALE DU CENTRE HOSPITALIER DE LEZIGNAN
5 - TRANSFERT DE COMPETENCE GEMAPI SUR LE FLEUVE AUDE AU SMMAR EPTB
6 - APPEL A CANDIDATURES POUR UN 21EME DELEGUE DE LA CCRLCM AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL (OTI)
7 - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - DEMANDE DE CLASSEMENT EN CATEGORIE II
8 - ADOPTION DU REGLEMENT DE SOUTIEN AU COMMERCE ET A L'ARTISANAT DE LA CCRLCM
- ANNEXE 3
9 - ELECTION DES MEMBRES SIEGEANT AU SEIN DE LA COMMISSION THEMATIQUE INTERCOMMUNALE "COMMERCE"
10 - DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL
11 - DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET ANNEXE BASSIN D'ECOLE MOUTHOUMET 2024
12 - SUBVENTIONS CULTURE 2024
- ANNEXE 4
13 - SUBVENTIONS SPORTS 2024
- ANNEXE 5
14 - FONDS DE CONCOURS 2024- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE MONTSERET
- ANNEXE 6
- ANNEXE 7
- ANNEXE 8
15 - FONDS DE CONCOURS 2024- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE BOUISSE
- ANNEXE 9 16 - FONDS DE CONCOURS 2024- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE COUSTOUGE
- ANNEXE 12
17 - FONDS DE CONCOURS 2024- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE CRUSCADES
- ANNEXE 13
18 - FONDS DE CONCOURS 2023- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE PALAIRAC - COMPLEMENT AU FONDS DE CONCOURS INITIAL
19 - SUBVENTION 2024: ACTION DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, SUBVENTION A LA CCI POUR LE SALON SIANE
- ANNEXE 16
20 - ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC ACHAT DE CHÂSSIS ÉQUIPES DE BENNES A ORDURES MENAGERES
- ANNEXE 17
21 - AUTORISATION DE LA MISE EN PLACE PAR LE COVALDEM11 DE LA FILIERE REP PMCB (RESPONSABILITE ÉLARGIE DES PRODUCTEURS POUR LES PRODUITS ET MATERIAUX DE CONSTRUCTION DU BATIMENT) SUR LES DECHETERIES DE LA CCRLCM
- ANNEXE 18
22 - MODIFICATION DES TARIFS DE LA REGIE DE RECETTES DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE COMMUNAUTAIRE DE L'ESPACE CULTUREL DES CORBIERES
23 - MANDAT SPECIAL DE REPRESENTATION ET REMBOURSEMENT DE FRAIS 34 -ÈME CONVENTION DES INTERCOMMUNALITÉS DE FRANCE: "INTERCOS- COMMUNES: FAIRE BLOC (DU 16 AU 18 OCTOBRE 2024)
24 - MANDAT SPECIAL DE REPRESENTATION ET REMBOURSEMENT DE FRAIS CONGRES DES MAIRES ET PRESIDENTS D'INTERCOMMUNALITES DE FRANCE DU 19 AU 21 NOVEMBRE 2024 A PARIS
25 - ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PROPOSÉE PAR LE CDG11 - RISQUE PRÉVOYANCE
26 - MODIFICATION DU CYCLE DE TRAVAIL DE LA MILCOM
27 - RECRUTEMENT DU DIRECTEUR DU POLE EAU/ASSAINISSEMENT
28 - CONVENTION DESCENDANTE CCRLCM / COMMUNE DE QUINTILLAN POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN AGENT - SERVICE TECHNIQUE
- ANNEXE 19
29 - MODALITES DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE BROYEURS DE VEGETAUX AUX PARTICULIERS DES 54 COMMUNES DE LA CCRLCM - ANNEXE 20
30 - PRISE EN CHARGE PAR LA CCRLCM DES FRAIS DE TRANSPORTS POUR LES SCOLAIRES DANS LE CADRE DE SES MANIFESTATIONS CULTURELLES 2024/2025 31 - AVENANT 2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS CRECHE " LES PETASSOUS" DE BOUTENAC
- ANNEXE 21
32 - PARTICIPATION FINANCIERE POUR UNE MONTANT DE 200 EUROS DANS LE CADRE DU PIG DEPARTEMENTAL MON COACH ECO-LOGIS POUR DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DES LOGEMENTS
33 - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA SPA - CHENIL FOURRIERE INTERCOMMUNAUX
- ANNEXE 22
34 - DEBAT SUR LES ZONES D'ACCELERATIONS DES ENERGIES RENOUVELABLES (ZAER) : AVIS SUR LES ZAENR IDENTIFIEES PAR LA COMMUNE DE CASCASTEL-DES-CORBIERES
- ANNEXE 23
- ANNEXE 24
- ANNEXE 25
35 - AVIS DE LA CCRLCM SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU SCOT DU GRAND NARBONNE
- ANNEXE 26
- ANNEXE 27
- ANNEXE 28
36 - AVIS DE LA CCRLCM SUR LE PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE DERNACUEILLETTE - ANNEXE 29
- ANNEXE 30
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES