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Convocation - 51npwhknc5luz1w
Convocation - 47qamebzih6d4dr
Déliberation - uc05vnupsdfqbh
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - uc05vnupsdfqbh)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Collectivités territoriales,
Compte
rendu
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
- Lundi
17
octobre
2016
-
Présents:
Philippe
CHABRAND,
Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Nicolas
MEISSIMILLY,
Nicolas
BARBESIER,
Annie
CYGELMAN,
Jean-Denis
PRAT,
Sylviane
BLANC-MOYNIER,
Anna
ALBERT.
Absent
excusé
: Marc
BLANC
(pouvoir
à Philippe
CHABRAND).
1/ Approbation
du
compte
rendu
de la réunion
du
Conseil Municipal
du
19 Septembre
2016:
Le
compte
rendu
du
19
Septembre
2016
est approuvé
à l'unanimité.
Monsieur
le Maire
donne
des
précisions
sur
la réunion
organisée
par
lACSSQ
le
6
Septembre
dernier
et
précise
que
cette
réunion
était
adressée
aux
ATSEM
des
écoles
du
Queyras.
Nicolas
BARBESIER
est désigné
comme
secrétaire
de
séance.
2, Décisions
modificatives
sur le budget:
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Pattribution
d’une
subvention
du
Département
pour
travaux
d'urgence
sur
la route
des
Escoyères
: 10.500€.
Somme
répartie
de
la manière
suivante
sur
le budget
:
-
500€
sur
le
programme
« route
des
Escoyères
» : somime
restante
à payer
QUEYRAS
TP
;
- _
10.000€
sur
le programme
aménagement
de
villages
(déplacement
bornes
à Villargaudin).
Jean-Denis
demande
des
précisions
quant
à
ces
travaux
supplémentaires
faits
sur
la
route
des
Escoyères.
Monsieur
le Maire
informe
le
Conseil
qu’une
partie
des
travaux
supplémentaires
a été
faite
à
la
demande
de Jean-Marc,
et que
seuls
les travaux
demandés
ont
été
payés.
Les
membres
du
Conseil
sont
d'accord
à l’unanimité.
3/ Ecole
: remboursement
d’une
facture
d'achat
de fournitures
scolaires
4 Madame
Martine
CANET :
Monsieur
le
Maire
présente
une
facture
au
nom
de
Madame
Martine
CANET,
directrice
de
l’école
d’Arvieux,
pour
Pachat
de
fournitures
scolaires
pour
sa classe
de
Maternelle/CP.
Elle
demande
que
la commune
lui
rembourse
cette
somme,
soit 40.95€.
Les
membres
du
Conseil
sont
d’accord
à lunanimité.
4, Syndicat
Intercommunal
Guil Durance
Eclairage
Public
(SIGDEP)
:
Ce
point
est reporté
au
prochain
conseil
du
21
Novembre,
en
attendant
le retour
de
la Préfecture
concernant
Pagrandissement
du
périmètre
de
ce
syndicat.
Jean-Denis,
conseiller
municipal
délégué
auprès
du
SIEPQ,
donne
des
précisions
aux
membres
du
Conseil
quant
aux
remplacements
des
candélabres
défectueux
sur
la commune.
5/ Intercommunalité :
Monsieur
le Maire
présente
les
différents
sujets
à aborder,
à savoir
:
* Modification
de
la convention
pour
la
réalisation
des
travaux
Agence
Postale
/
Office
du
tourisme
: il
s’agit
d'ajouter
un
alinéa
à la délibération,
à savoir
Article
L 5214-16-1.
Les
membres
du
Conseil
sont
d’accord
à l’unanimité.
*
Groupement
de
commande
pour
le
transport
sanitaire
par
ambulance
pour
l’hiver
2016/2017:
il
faut
ajouter
la commune
de
Château
Ville-Vieille
à la délibération
prise
le 28
Mai
2016.
Les
membres
du
Conseil
sont
d’accord
à lunanimité. * Validation
de
la clef de
répartition
des
frais
d’ambulance
pour
lhiver
2016/2017
: il s’agit
de
facturer
la
même
base
à
chacune
des
communes
du
Queyras,
le
solde
sera
calculé
en
fonction
des
secours
effectués
sur
chaque
commune
et sur le nombre
de kilomètres
de pistes
de ski alpin.
Les
membres
du
Conseil
sont
d’accord
à l’unanimité.
*
Validation
de
la
clef
de
répartition
des
Temps
d'Activités
Périscolaires
pour
l’année
scolaire
2016/2017:
la
clef
de
répartition
des
frais
engagés
pour
la
mise
en
place
des
TAP
pour
l’année
scolaire
2016/2017
se
fait
en
fonction
du
nombre
d’enfants
résidants
sur
la
commune,
soit
32
enfants
pour
Arvieux,
la
somme
de
13
490.40
€.
La
fusion
des
TAP
le
vendredi
des
écoles
de
Château
Queyras/Château
Ville-Vieille
et
Arvieux,
permet
de
diminuer
les
coûts
en
diminuant
le nombre
d’intervenants
(6 groupes
d’intervenants
au
lieu
de
6).
Les
membres
du
conseil
approuvent
la clef de
répartition
à l’unanimité.
* Les
statuts
de
la future
Communauté
de
Communes
Queyras/Guillestrois
: point
reporté
au
prochain
conseil
du
21
Novembre
2016,
attente
du
retour
de
l’arrêté
préfectoral
(prévu
le 20
octobre
2016).
*
Instauration
du
régime
de
la
Fiscalité
Professionnelle
Unique
: La
Communauté
de
Communes
a
décidé
en juin
2016
de
passer
en
Fiscalité
Professionnelle
Unique
(FPU)
Ce
point
est reporté
au
prochain
Conseil
du
21
Novembre
2016.
Une
note
de
synthèse,
transmise
par
la
Communauté
de
Communes
du
Queyras,
sera
envoyée
aux
membres
du
Conseil.
6/
Motion
pour
l’obtention
d’un
scanner
au
Centre
Hospitalier
d’Embrun
:
Monsieur
le
Maire
présente
la
motion
de
soutien
au
Centre
Hospitalier
d’Embrun
pour
Pacquisition
d’un
scanner,
et fait
part
au
conseil
qu’une
pétition
à
circuler
dans
le
Queyras
depuis
cet
été.
Après
discussion,
il a
été
décidé,
avec
2
voix
« contre
»,
5
« abstentions
»,
et
3
voix
« pour
»,
de
transmettre
cette
motion
de
soutien
à la
Communauté
de
Communes
du
Queyras.
La
séance
est
levée
à
22h35
Arvieux,
le
18
Octobre
2016,
Le
Maire,
Philippe
CHABRAND.