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Déliberation - qbwkc9bsyx3ubn
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - qbwkc9bsyx3ubn)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 25/07/2023
Reçu
en
préfecture
le 25/07/2023
Publié
le
ID
: 005-210500070-20230717-2023_42-DE
DELIBERATION
:
Commune
d'ARVIEUX
09
3-
u 2,
SEANCE
DU
17 JUILLET
2023
Nombre
L'an
deux
mil vingt-trois,
de
conseillers
le dix-sept juillet
en
exercice
: 10
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ARVIEUX
Düûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
Mr
Christian
BLANC,
Maire.
Présents
: 6
Pouvoir
: 4
Date
de
la convocation
: 11 juillet 2023
Votants
: 10
Présents
: Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Jean-Denis
PRAT,
Jean-
Marc
ALBERT,
Damien
PHILIP,
Céline
BLANC-FLIPPE.
Absents
: Marc
BLANC
(pouvoir
à Christian
BLANC),
Jean-Marie
REYNIER
(pouvoir
à
Céline
BLANC-FLIPPE),
Annie
COLOMBIER
(pouvoir
à
Jean-
Denis
PRAT),
Pascale
BURGAT
(pouvoir
à Damien
PHILIP).
Secrétaire
: Jean-Marc
ALBERT
Objet
: Gestion
du
tapis
roulant/piste
de
luge
de
Pra-Bernard
pour
l'hiver
2023/2024
et
2024/2025 Monsieur
le maire
rappelle
au
conseil
le fonctionnement
de
la piste
de
luge
de
Pra-
Bernard
au
cours
de
l’hiver
2022/2023.
Il rappelle
le contrat
de
prestation
de
services
signé
avec
Monsieur
Florian
GARCIN
pour
l'hiver
2022/2023
et
propose
de
signer
le
même
pour
les
deux
prochaines
saisons
d'hiver
à savoir
les
hivers
2023/2024
et 2024/2025,
Après
discussion,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
- _ Accepte
le contrat
de
service
tel que
proposé
pour
la gestion
du
tapis
roulant
avec
piste
de
luge
pour
les hivers
2023/2024
et 2024/2025.
- __ Confie
l’ensemble
des
prestations
à Monsieur
GARCIN
Florian.
-
Fixe
le montant
des
prestations
- 140€/
jour
- 50€/
nocturne
- 90€/demi-journée Majoré
de
15%
des
recettes
encaissées
-__
Autorise
Monsieur
le maire
à signer
tous
les documents
relatifs
à ce
dossier
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Christian
BLANC.