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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 0620422022 ID 115030
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Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
T:\POL_COMM\AFFICHES DOCS\2022\CONSEIL MUNICIPAL\ORDRE DU JOUR - CONSEIL
MUNICIPAL DU 06{2}04{2}2022 (ID 115030).DOCX
DIRECTION GENERALE DES SERVICES 30/03/2022 10:57
CONSEIL MUNICIPAL
06/04/2022 à 17h00 - Salle Charles Couros
ORDRE du JOUR
N° Quest° Service OBJET Page 3
INFORMATION PRESENTEE AU CONSEIL MUNICIPAL : ETAT
ANNUEL DES INDEMNITES DES MEMBRES DU CONSEIL
MUNICIPAL POUR L'ANNEE 2021
5 3
01 Conseiller de Prévention CREATION DE LA RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE 8 2
02 Direction générale des services
VERSEMENT D'UNE AIDE FINANCIERE POUR LES POPULATIONS
D'UKRAINE VIA LE DISPOSITIF FACECO (FONDS D'ACTION
EXTERIEURE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES).
10 1
03 Finances COMPTE DE GESTION 2021 - BUDGET PRINCIPAL 11 1
04 Finances COMPTE DE GESTION 2021 - BUDGET POMPES FUNEBRES 12 1
05 Finances COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - BUDGET PRINCIPAL - NOTE DE SYNTHESE 13 9
06 Finances COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - POMPES FUNEBRES - NOTE DE SYNTHESE 22 9
07 Finances AFFECTATION DES RESULTATS 2021 - BUDGET PRINCIPAL 31 1
08 Finances AFFECTATION DES RESULTATS 2021 - BUDGET POMPES FUNEBRES 32 1
09 Finances BUDGET PRIMITIF 2022 - BUDGET PRINCIPAL 33 9
10 Finances BUDGET PRIMITIF 2022 - BUDGET POMPES FUNEBRES 42 5
11 Finances
FIXATION DES TAUX DES TAXES FONCIERES BATIE ET NON
BATIE
ANNEE 2022
47 3
12 Finances PROVISIONS 2022 50 1
13 Finances REPRISES SUR PROVISIONS 2022 51 1
14 Finances SORTIE DE L'ACTIF DES BIENS DE FAIBLE VALEUR ANNEE 2020 52 2
15 Finances LISTE DES SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES LIES A LA COMMUNE PAR CONVENTION 54 1
16 Finances
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2021/DEL/107
PORTANT SUR LA GARANTIE D'EMPRUNT A LA SPLM -
CONCESSION COEUR DE VILLE II
"RESIDENCE LE CLOS VIOLETTE"
55 19
17
Ressources
humaines -
Direction
DELIBERATION RELATIVE A L'ORGANISATION DU VOTE
ELECTRONIQUE A L'OCCASION DES ELECTIONS DES
REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL
TERRITORIAL, AUX COMMISSIONS ADMINISTRATIVES
PARITAIRES ET A LA COMMISSION CONSULTATIVE
PARITAIRE 2022
74 11
18
Ressources
humaines -
Direction
CREATION D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL 85 1
19
Ressources
humaines -
Direction
FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS ET INSTITUTION
DU PARITARISME AU SEIN DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL
DE LA VILLE EN VUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
2022
86 2 REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
T:\POL_COMM\AFFICHES DOCS\2022\CONSEIL MUNICIPAL\ORDRE DU JOUR - CONSEIL
MUNICIPAL DU 06{2}04{2}2022 (ID 115030).DOCX
20
Ressources
humaines -
Direction
CREATION D'UNE FORMATION SPECIALISEE EN MATIERE DE
SANTE DE SECURITE ET DE CONDITIONS DE TRAVAIL 88 1
21
Ressources
humaines -
Direction
FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS ET INSTITUTION
DU PARITARISME AU SEIN DE LA FORMATION SPECIALISEE
EN MATIERE DE SANTE DE SECURITE ET DE CONDITIONS DE
TRAVAIL DE LA VILLE EN VUE DES ELECTIONS
PROFESSIONNELLES 2022
89 2
22
Ressources
humaines -
Direction
DELIBERATIONS CONCORDANTES POUR LA MISE EN PLACE DE
COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES ENTRE LA
VILLE ET LE CCAS EN VUE DES ELECTIONS
PROFESSIONNELLES 2022
91 2
23
Ressources
humaines -
Direction
DELIBERATIONS CONCORDANTES POUR LA MISE EN PLACE
D'UNE COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE COMMUNE
ENTRE LA VILLE ET LE CCAS EN VUE DES ELECTIONS
PROFESSIONNELLES 2022
93 2
24 Direction générale des services
POUVOIRS DELEGUES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL
DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. 95
8
25 Direction générale des services ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS DU S.I.R.C (SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RESTAURATION COLLECTIVE) 103 5
26
Infrastructures
informatiques et
applications
AVENANT N°3 RELATIF A L'EXTENSION DU PERIMETRE DE LA
TELETRANSMISSION AUX ACTES D'URBANISME 108
13
27 Affaires juridiques
TRANSFERT DES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS
RATTACHES AUX COMPETENCES EXERCEES PAR LA METROPOLE
– AUTORISATION DE SIGNATURE DES PROCES-VERBAUX DE
TRANSFERT DES BIENS
121 130
28 Affaires juridiques
CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION DES
LOGEMENTS SOCIAUX
2022-2027 - AUTORISATION DE SIGNATURE
251 75
29 Affaires scolaires RETRAIT D'UN POSTE D'ADJOINT A L'ECOLE MATERNELLE PAUL ARENE 326 1
30 Evènementiel
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MECENAT ENTRE LA
COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET LE SITTOMAT (Syndicat
Mixte Intercommunal de Transport et de Traitement des Ordures
Ménagères de l'Aire Toulonnaise) A L'OCCASION DE LA FETE DE
LA FRAISE 2022
327 3
31 Evènementiel
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MECENAT ENTRE LA
COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET SPRINT RH (Société
Spécialisée dans le Recrutement pour la Filière Agricole) A
L'OCCASION DE LA FETE DE LA FRAISE 2022
330 3
32 Jeunesse CONVENTION DE PARTENARIAT ET FINANCIERE AVEC LA LIGUE VAROISE DE PREVENTION POUR L’ANNEE 2022 333 3
33 Jeunesse
PARTICIPATION COMMUNALE AUX FRAIS DE SEJOURS
ORGANISES PAR L’OFFICE DEPARTEMENTAL D’EDUCATION ET
DE LOISIRS DU VAR (ODEL-VAR) - ANNEE 2022 336 1
34 Sports - Loisirs
SIGNATURE DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA
COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET LES ASSOCIATIONS
RUGBY CLUB LA VALETTE LE REVEST LA GARDE LE PRADET,
UNION ATHLETIQUE VALETTOISE FOOTBALL ET VALETTE
337 18 REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
T:\POL_COMM\AFFICHES DOCS\2022\CONSEIL MUNICIPAL\ORDRE DU JOUR - CONSEIL
MUNICIPAL DU 06{2}04{2}2022 (ID 115030).DOCX
ANIMATION LOISIRS
35 Sports - Loisirs ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT (ANDES) 355 2
36 Culture et patrimoine ADHESION DE LA COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR A L'ASSOCIATION DES ARCHIVISTES FRANCAIS 357 2
37 Culture et patrimoine
DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE
PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES PETITS ECRANS
POUR LA PROGRAMMATION DU CINEMA HENRI VERNEUIL.
359 6
COMPTE RENDU DECISIONS prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations (Article L2122-22 du CGCT).