Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 1020422026 ID 1
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 0620422022 ID 1
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 06.04.2021 ID 1
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 0820422024 ID 1
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 06.12.2021 ID 1
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 2920422026 ID 1
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 05.07.2021 ID 1
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 0421222023 ID 1
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 1121022022 ID 1
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 0421222025 ID 1
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 3020922024 ID 139164
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Valette-du-Var.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 3020922024 ID 139164)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Travail et emploi, Sport,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
C:\USERS\VIRGINIE_R\DESKTOP\ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 30{2}09{2}2024 (ID
139164).DOCX
DIRECTION GENERALE DES SERVICES 24/09/2024 15:12
CONSEIL MUNICIPAL
30/09/2024 à 17h00 - Espace Pierre BEL
ORDRE du JOUR
N° Quest° Service OBJET Page 4
// Direction générale des services APPROBATION PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024 //
00 Direction générale des services
INFORMATION PRESENTEE AU CONSEIL MUNICIPAL :
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE
L'ENVIRONNEMENT/ARRETE PREFECTORAL PORTANT
ENREGISTREMENT DE LA DEMANDE PRESENTEE PAR LA
METROPOLE "TOULON PROVENCE MEDITERRANEE", D'EXERCER
UNE ACTIVITE DE DECHETTERIE, A LA VALETTE-DU-VAR
6 7
01 Affaires juridiques
CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
TEMPORAIRE D'UN LOCAL A TITRE GRATUIT ENTRE LA
COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET L'ASSOCIATION
VALETTOISE "LES AMIS DU COUDON, ANIMATION ET
NATURE"
13 7
02 Affaires juridiques
CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
TEMPORAIRE D'UN LOCAL ET DE SALLES A TITRE GRATUIT
ENTRE LA COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET
L'ASSOCIATION VALETTOISE "LA RESPELIDO VALETENCO"
20 8
03 Affaires juridiques
CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
TEMPORAIRE D'UN LOCAL A TITRE GRATUIT ENTRE LA
COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET L'ASSOCIATION
VALETTOISE "L'ASSOCIATION FAMILIALE DE LA VALETTE"
28 7
04 Affaires juridiques
CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
TEMPORAIRE D'UN LOCAL A TITRE GRATUIT ENTRE LA
COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET L'ASSOCIATION
VALETTOISE "FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS
COMBATTANTS EN ALGERIE, MAROC ET TUNISIE "
35 7
05 Affaires juridiques
CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
TEMPORAIRE D'UN LOCAL A TITRE GRATUIT ENTRE LA
COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET L'ASSOCIATION
VALETTOISE "ASSOCIATION DES OFFICIERS MARINIERS EN
RETRAITE ET VEUVES DE TOULON (SECTION LA VALETTE)"
42 7
06 Affaires juridiques
CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
TEMPORAIRE D'UN LOCAL A TITRE GRATUIT ENTRE LA
COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET LE "COMITE
D'ENTENTE DES ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES"
49 8
07 Affaires juridiques
CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
TEMPORAIRE A TITRE GRATUIT DE LA SALLE DU LAVOIR
ENTRE LA COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET
L'ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DU COEUR DE LA
VALETTE-DU-VAR
57 7
08 Affaires juridiques
CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
PONCTUELLE A TITRE GRATUIT DE LA SALLE DU LAVOIR
ENTRE LA COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET
L'ASSOCIATION "LA RESPELIDO VALETENCO" POUR
L'ORGANISATION DE LA FOIRE AUX SANTONS
64 7 REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
C:\USERS\VIRGINIE_R\DESKTOP\ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 30{2}09{2}2024 (ID
139164).DOCX
09 Affaires juridiques
CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
PONCTUELLE A TITRE GRATUIT DE LA SALLE DU LAVOIR
ENTRE LA COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET
L'ASSOCIATION "LES ENFANTS DES RUES DE PONDICHERY"
POUR L'ORGANISATION D'UN MARCHE CARITATIF DE NOËL
AU PROFIT DES ENFANTS DU TERRITOIRE DE PONDICHERY EN
INDE DU SUD
71 7
10 Affaires juridiques
RAPPORT ANNUEL FINANCIER ET D'ACTIVITES 2023 DU
SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D'AIDE AUX ACHATS
DIVERS
78 62
11 Affaires juridiques
RAPPORT D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SECOURS ET DE LUTTE
CONTRE L'INCENDIE DE L'AGGLOMERATION TOULONNAISE
(S.I.L.I.A.T.)
140 32
12
Ressources
humaines -
Direction
AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER
LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE
MONSIEUR PIERRE GHIGLIONE AUPRES DU DEPARTEMENT DU
VAR
172 4
13
Ressources
humaines -
Direction
MISE EN OEUVRE DE LA PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE
AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE
COMPLEMENTAIRE POUR LE RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS
COMMUNAUX
176 3
14
Ressources
humaines -
Direction
CREATION DE POSTES BUDGETAIRES 179 1
15 Aménagement urbain
CLÔTURE DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE AU
DÉCLASSEMENT PAR ANTICIPATION DES PARCELLES
CADASTRÉES BD N°8 ET 9, INTÉGRANT UNE PARTIE DE
VOIRIE ROUTIÈRE, DANS LE CADRE DU PROJET ANATOLE
FRANCE
180 33
16 Aménagement urbain
APPROBATION DU DÉCLASSEMENT PAR ANTICIPATION DES
PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES SECTION BD N° 3, 8
ET 9, DANS LE CADRE DU PROJET ANATOLE FRANCE
213 10
17 Aménagement urbain
VENTE DES PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES SECTION
BD N°3, 8 ET 9 AU PROFIT DE LA S.P.L.M., DANS LE CADRE
DU PROJET ANATOLE FRANCE
223 5
18 Aménagement urbain
ACQUISITION AMIABLE D'UN LOCAL COMMERCIAL ET D'UNE
PLACE DE PARKING, SIS 168 AVENUE PAUL VALERY, IMMEUBLE
LE RIBERA, PARCELLE CADASTRÉE SECTION AX N°565
228 2
19 Aménagement urbain
RÉITÉRATION DE L'EXERCICE DU DROIT DE PRIORITÉ -
ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AT N°
118, PROPRIÉTÉ DE L'ÉTAT, SISE QUARTIER SAUVEGRAIN -
LIEUDIT LE THOUAR
230 13
20 Aménagement urbain
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DU PROGRAMME
LOCAL DE L'HABITAT (PLH) ARRETE PAR LE CONSEIL
METROPOLITAIN DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE
MEDITERRANEE
243 826
21 Affaires scolaires PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES AU TITRE DE L’ANNEE SCOLAIRE 2023-2024 1069 2
22 Fêtes, Cérémonies et Vie Associative
ORGANISATION DANS LE CADRE DES FESTIVITES DE FIN
D'ANNEE : LE GROS SOUPER - VEILLEE CALENDALE -
APPROBATION DU TARIF PUBLIC
1071 1
23 Sports - Loisirs SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE LA VALETTE DU VAR ET LA FEDERATION UFOLEP 1072 4 REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
C:\USERS\VIRGINIE_R\DESKTOP\ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 30{2}09{2}2024 (ID
139164).DOCX
POUR LA SAISON 2024/2025
24 Sports - Loisirs
SIGNATURE DE LA CONVENTION ANNUELLE TYPE DE MISE A
DISPOSITION A TITRE GRATUIT DES EQUIPEMENTS
SPORTIFS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES
1076 18
25 Sports - Loisirs
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
PONCTUELLE A TITRE GRATUIT DE LA SALLE 3 DU COSEC A
L’ASSOCIATION URBAN BAOBAB
1094 5
26 Sports - Loisirs
SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
PONCTUELLE A TITRE GRATUIT DE LA SALLE 3 DU COSEC A
L’ASSOCIATION ASPTT TOULON LA VALETTE / SECTION
DANSE
1099 5
27 Sports - Loisirs
SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
PONCTUELLE A TITRE GRATUIT DE LA SALLE 3 DU COSEC
POUR L’ASSOCIATION LE JOUR SE LEVE
1104 5
28 Sports - Loisirs
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
PONCTUELLE A TITRE GRATUIT DU GYMNASE SANTONI POUR
L'ASSOCIATION A.N.D.S.A. (ASSOCIATION NATIONALE POUR
LE DEVELOPPEMENT DU SPORT DANS L'APPRENTISSAGE)
1109 5
29 Sports - Loisirs SIGNATURE DE LA CONVENTION D'ACTION PARTENARIALE ATTITUDE SPORTS CDOS 83 1114 5
30 Direction générale des services
RAPPORT ANNUEL DU MANDATAIRE DE LA SPLM (SOCIETE
PUBLIQUE LOCALE MEDITERRANEE) AU TITRE DE L'ANNEE
2023
1119 55
31 Direction générale des services
RAPPORT ANNUEL DU MANDATAIRE DE LA SEMEXVAL
(SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPANSION DE LA VALETTE)
AU TITRE DE L'ANNEE 2023
1174 32
32 Direction générale des services
CONTRAT DE MANDAT ENTRE LA VILLE DE LA VALETTE-DU-
VAR ET LA SPLM (SOCIETE PUBLIQUE LOCALE MEDITERRANEE)
POUR LA REHABILITATION DE L'ESPACE CULTUREL ALBERT
CAMUS SIS 4 RUE LOUIS JOUVET - LA COUPIANE - A LA
VALETTE DU VAR
1206 47
33 Direction générale des services
CONTRAT DE MANDAT ENTRE LA VILLE DE LA VALETTE-DU-
VAR ET LA SPLM (SOCIETE PUBLIQUE LOCALE MEDITERRANEE)
POUR LA REALISATION D'UNE NOUVELLE CRECHE MUNICIPALE
MULTI-ACCUEIL "LES OLIVIERS"
1253 45
34 Direction générale des services AVENANT N°11 A LA CONCESSION D'AMENAGEMENT "COEUR DE VILLE II" 1298 4
35 Direction générale des services AVENANT N°12 A LA CONCESSION D'AMENAGEMENT "GRAND SUD PASSION" 1302 4
36 Communication
FIXATION DU TARIF D'OCCUPATION DES LOCAUX DE
L'ANCIENNE ECOLE MATERNELLE ANATOLE FRANCE POUR
L'ACCUEIL DES TOURNAGES EN LIEN AVEC LA METROPOLE
TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
1306 1
37 Garage ADHESION A LA CENTRALE D'ACHAT DU TRANSPORT PUBLIC (CATP) - AGIR TRANSPORT 1307 17
38 Réseaux et télécoms
CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE
COMMANDES POUR LES PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DE
SUPERVISION ET D'EVOLUTION DU RESEAU RADIO TETRA DU
TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM – AUTORISATION DE
SIGNATURE
1324 26
39 Finances DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL 1350 128
40 Finances MISE A JOUR DU REGIME D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS 1478 3 REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
C:\USERS\VIRGINIE_R\DESKTOP\ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 30{2}09{2}2024 (ID
139164).DOCX
41 Finances CREANCES IRRECOUVRABLES : ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES - ETAT 2024 1481 11
42 Finances
CREATION ET OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE
PROGRAMME POUR LA REHABILITATION DE L'ESPACE
CULTUREL ALBERT CAMUS
1492 2
43 Finances
CREATION ET OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE
PROGRAMME POUR LA REALISATION D'UNE NOUVELLE CRECHE
MUNICIPALE MULTI-ACCUEIL "LES OLIVIERS"
1494 2
44 Controle de gestion ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION RUGBY CLUB TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (R.C.T.P.M) 1496 1
COMPTE RENDU DECISIONS prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations (Article L2122-22 du CGCT).