Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Grand Annecy - DEL 2026 75 Election des Conseille
unknown - Grand Annecy - DEL 2021 216 Election d un conseill
unknown - Grand Annecy - DEL 2021 277 Election d un conseill
unknown - Grand Annecy - DEL 2026 71 Election du President d
unknown - Grand Annecy - DEL 2026 71 Election du President d
unknown - Grand Annecy - DEL 2021 113 Election d un nouveau
unknown - Grand Annecy - DEL 2026 74 Fixation du nombre de c
unknown - Grand Annecy - DEL 2026 74 Fixation du nombre de c
unknown - Grand Annecy - DEL 2026 73 Election des Vice Presi
unknown - Grand Annecy - DEL 2026 73 Election des Vice Presi
unknown - Grand Annecy - DEL 2026 75 Election des Conseillers communautaires delegues
Document publié le Lundi 26 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - DEL 2026 75 Election des Conseillers communautaires delegues)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Grand
: 074-200066793-20260423-DEL 2026 75-DE
7/05/2026 ; REFERENCE ACTE : DEL 2026 75
DEL-2026-75
nec
Nombre de
membres en
exercice
96
Présents et
représentés
95
Déli i
Date de mise
en ligne
Déposée en
Préfecture le
eCYy
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU GRAND ANNECY
SEANCE du 23 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six
Le vingt trois du mois de avril à dix-huit heures
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE du Grand Annecy, dûment convoqué en séance
officielle le seize avril deux mille vingt-six, s'est réuni Cap Périaz (Annecy - Seynod) en séance Ordinaire sous la présidence de Antoine ARMAND, Président.
Etaient présents
Christian ABRARD, Jean-Pascal ALBRAN, Catherine ALLARD, Annabel ANDRE, Christian ANSELME, Jacques ARCHINARD, Antoine ARMAND, Isabelle ASTRUZ, Gulcan ASLAN-UZUNER, Peggy BAJEUX, Daniele BALBO, Pascal BASSAN, Rémi BATS, Michel BEAL, Alain BEXON, Nicole BLOC, Jocelyne BOCH, Nicole BOCQUET, Franck BOGEY, Valérie BONNEFOY-VERNAY, Marie BOSSON, Thomas BOUVARD), Vanessa BRUNO, Pierre BRUYERE, Clémence CALLIES, Antoine CARRE, Sylvie CATALANDO , François CHARLES, Josette CHARVIER, Agnès COLOMBET, Benjamin COUTIERE, Xavier CUTTAZ, Bernard DAGAND, Max DAGAND, Roland DAVIET, Nathalie DE BREDA, Vincent DE CRAYENCOUR, Michel DE VILLA, Isabelle DIJEAU, Saloua DJEBALI, Adeline DUCHÉ, Fabienne DULIEGE, Denis DUPERTHUY, Julien EFFNER, Khadouj EL BARKAOUI, Servane ELOY, Chantale FARMER, Marcel GIANNOTTY, Jean-François GIMBERT, Aurélia GOMILA, Valérie GONZO-MASSOL, Antoine GRANGE, Anthony GRANGER, Séverine GRARD, Camille GUENIN, Ségolène GUICHARD, Brieuc HUON, Pierre JACQUET, Sarah KLILIB, Karine LEROY, Myriam LHUILLIER, Pierrick LUCAS, Bruno LYONNAZ, Philippe MACHEDA, Vincent MANI, Antoine de MENTHON, Aurélien MODURIER, Frédéric MOINE, Philippe MORIN, Magali MUGNIER, Alexandre MULATIER-GACHET, Catherine PACORET, Céline PERNICI, Philippe PERRET, Christian PETIT, Thierry PORTAFAIX, Jean- Claude PROVENT, Dominique PUTHOD, Alexandre RICHEFORT, Guillaume ROIT- LEVÊQUE, Marc ROLLIN, Hugo ROUX, Pascal SCIABBARRASI, Christophe SIBILLE, Laure SOYEZ, Arnaud STEFANUTTI, Raphaël STOJIC, Lionel TARDY, Moufida TENANI, Laure TOWNLEY-BAZAILLE, Olivier TRIMBUR, Béatrice VALLEJO, Philippe VANSTEENKISTE, Christian VIVIAND, Gilles VIVIANT
Etait excusée
Emilie MEURICE
Aurélien MODURIER est désigné(e) en qualité de Secrétaire de séance
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20260423-DEL__2026_75-DE en date du 07/05/2026 ; REFERENCE ACTE : DEL__2026_75
7 MAI 2026
7 MAI 2026 Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20260423-DEL 2026 75-DE
en date du 07/05/2026 ; REFERENCE ACTE : DEL 2026 75
OBJET
ELECTION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DÉLÉGUÉS SIÉGEANT AU BUREAU DU GRAND ANNECY
Antoine ARMAND, rapporteur
Vu l'arrêté préfectoral n° PREF DRCL BCLB-2025-0070 du 14 octobre 2025 constatant le nombre et la répartition des sièges au sein du Conseil communautaire du Grand Annecy, à l'occasion du renouvellement général des conseillers municipaux de mars 2026 ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 5211-2 et L. 5211-10 :
Considérant que les membres du Bureau sont élus successivement au scrutin secret uninominal à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a atteint la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages au troisième tour, le plus âgé est déclaré élu.
Les Conseillers communautaires délégués suivants ayant obtenu la majorité absolue des suffrages ont êté proclamés Conseillers communautaires délégués et immédiatement installés :
— M. Bruno LYONNAZ
M. Julien EFFNER
— Mme Laure TOWNLEY-BAZAILLE
— M. Alexandre MULATIER-GACHET
— Mme Laure SOYEZ
— Mme Aurélia GOMILA
— M. Antoine GRANGE
— Mme Jocelyne BOCH
— M. Jean-Pascal ALBRAN
— Mme Peggy BAJEUX
M. Christian ABRARD
Le secrétaire de séance Pour extrait conforme
Le Président,
Aurélien MODURIER |
/ |
antoe |
L JA
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20260423-DEL__2026_75-DE en date du 07/05/2026 ; REFERENCE ACTE : DEL__2026_75