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Document publié le Lundi 26 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - DEL 2026 73 Election des Vice Presidents)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Grand
nec
Nombre de
membres en
exercice
96
Présents et
représentés
95
Délibérati
Date de mise
en ligne
Déposée en
Préfecture le
D]
074-200066793-20260423-DEL 2026 73-DE
DEL 2026 73
DE LEGALITE :
27/04/2026 ; REFERENCE ACTE :
DEL-2026-73
eCVy
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU GRAND ANNECY
SEANCE du 23 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six
Le vingt trois du mois de avril à dix-huit heures
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE du Grand Annecy, dûment convoqué en séance officielle le seize avril deux mille vingt-six, s'est réuni Cap Périaz (Annecy - Seynod) en séance Ordinaire sous la présidence de Antoine ARMAND, Président.
Etaient présents
Christian ABRARD, Jean-Pascal ALBRAN, Catherine ALLARD, Annabel ANDRE,
Christian ANSELME, Jacques ARCHINARD, Antoine ARMAND, Isabelle ASTRUZ, Gulcan ASLAN-UZUNER, Peggy BAJEUX, Daniele BALBO, Pascal BASSAN, Rémi BATS, Michel BEAL, Alain BEXON, Nicole BLOC, Jocelyne BOCH, Nicole BOCQUET, Franck BOGEY, Valérie BONNEFOY-VERNAY, Marie BOSSON, Thomas BOUVARD, Vanessa BRUNO, Pierre BRUYERE, Clémence CALLIES, Antoine CARRE, Sylvie CATALANO , François CHARLES, Josette CHARVIER, Agnès COLOMBET, Benjamin COUTIERE, Xavier CUTTAZ, Bernard DAGAND, Max DAGAND, Roland DAVIET, Nathalie DE BREDA, Vincent DE CRAYENCOUR, Michel DE VILLA, Isabelle DIJEAU, Saloua DJEBALI, Adeline DUCHÉ, Fabienne DULIEGE, Denis DUPERTHUY, Julien EFFNER, Khadouj EL BARKAOUI, Servane ELOY, Chantale FARMER, Marcel GIANNOTTY, Jean-François GIMBERT, Aurélia GOMILA, Valérie GONZO-MASSOL., Antoine GRANGE, Anthony GRANGER, Séverine GRARD, Camille GUENIN, Ségolène GUICHARD, Brieuc HUON, Pierre JACQUET, Sarah KLILIB, Karine LEROY, Myriam LHUILLIER, Pierrick LUCAS, Bruno LYONNAZ, Philippe MACHEDA, Vincent MANI, Antoine de MENTHON, Aurélien MODURIER, Frédéric MOINE, Philippe MORIN, Magali MUGNIER, Alexandre MULATIER-GACHET, Catherine PACORET, Céline PERNICI, Philippe PERRET, Christian PETIT, Thierry PORTAFAIX, Jean- Claude PROVENT, Dominique PUTHOD, Alexandre RICHEFORT, Guillaume ROIT- LEVÊQUE, Marc ROLLIN, Hugo ROUX, Pascal SCIABBARRASI, Christophe SIBILLE, Laure SOYEZ, Arnaud STEFANUTTI, Raphaël STOJIC, Lionel TARDY, Moufida TENANI, Laure TOWNLEY-BAZAILLE, Olivier TRIMBUR, Béatrice VALLEJO, Philippe VANSTEENKISTE, Christian VIVIAND, Gilles VIVIANT
Etait excusée
Emilie MEURICE
Aurélien MODURIER est désigné(e) en qualité de Secrétaire de séance
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20260423-DEL_2026_73-DE en date du 27/04/2026 ; REFERENCE ACTE : DEL_2026_73
27 AVR. 2026
27 AVR. 2026 Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20260423-DEL 2026 73-DE
en date du 27/04/2026 ; REFERENCE ACTE : DEL 2026 73
OBJET
ELECTION DU 1ER VICE-PRÉSIDENT ET DES VICE-PRÉSIDENTS DU GRAND ANNECY Antoine ARMAND, rapporteur
Vu l'arrêté préfectoral n°PREF DRCL BCLB-2025-0070 du 14 octobre 2025 constatant le nombre et la répartition des sièges au sein du Conseil communautaire du Grand Annecy, à l'occasion du renouvellement général des conseillers municipaux de mars 2026 ;:
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 5211-2 et L. 5211-10 ;
Considérant que les membres du Bureau sont élus successivement au scrutin secret uninominal à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a atteint la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages au troisième tour, le plus âgé est déclaré élu ;
Les Vice-Présidents suivants ayant obtenu la majorité absolue des suffrages ont été proclamés Vice- Présidents et immédiatement installés :
Première Vice-Présidente : Mme Fabienne DULIEGE
2ème Vice-Président : M. Denis DUPERTHUY
3ème Vice-Président : M. Michel BEAL
4ème Vice-Président : M. Lionel TARDY
5ème Vice-Présidente : Mme Ségolène GUICHARD
6ème Vice-Président : M. Christian PETIT
7ème Vice-Présidente : Mme Valérie GONZO-MASSOL
8ème Vice-Président : M. Christian ANSELME
9ème Vice-Président : M. Pierre BRUYERE
10ème Vice-Président : M. Dominique PUTHOD
11ème Vice-Président : M. Marc ROLLIN
12ème Vice-Président : M. Franck BOGEY
13ème Vice-Présidente : Mme Vanessa BRUNO
Le secrétaire de séance Pour extrait conforme
Le Président,
Aurélien MODURIER
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20260423-DEL_2026_73-DE en date du 27/04/2026 ; REFERENCE ACTE : DEL_2026_73