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Procès Verbal - PV 11 08 20
Document publié le Mardi 11 août 2020 par la commune de Villenave-près-Marsac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 11 08 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
PROCES VERBAL
Conseil Municipal en date du 11 Août 2020
*********************
Présents : T. Peycéré (TP), S. Vergès (SV), Y. Doutres (YD), C. Pellefigue (CP), D. Vialade (DV)
N. Faure (NF) et P .Cano (PC) : arrivés 18h55, excusés
Secrétaire de séance : S. Vergès
Début de la séance : 18h40
Ordre du jour :
VALIDATION PROCES VERBAL REUNION DU 23 JUIN 2020
DEVIS (BUYSSONNIE - BAGNERES MATERIAUX - VIC BATIMENT) COURRIER PREFECTURE (Révision des listes électorales- Conciliation urbanisme) COURRIER SMAEP Candidats commissions
CONVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ROUTES + BROCHURE COURRIERS : CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES VIC EN BIGORRE + MAIRE DE VIC EN BIGORRE
COURRIER SDIS ELECTION DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT DES COMMUNES COMMISSIONS COM COM (POUR INFO)
QUESTIONS DIVERSES
Mme le Maire ouvre la séance par le point 1 de l’ODJ.
2 points sont rajoutés à l’ordre du jour : le PCS et le projet enfouissement des lignes
VALIDATION DU CR du 23 Juin 2020
Une correction a apporter sur l’inversion d’initiale dans la partie Défibrillateur : lire CP au lieu de « PC
pense qu’à l’extérieur... »
CR validé
DEVIS
Mme le Maire donne lecture des devis en cours ou réalisés :
Travaux de maçonnerie (couvercles regards SDF, fixation poubelle, vitrine…) : 797,50€ ttc
Gabions : supplément de bois en Mélèze sur 2 gabions : 500e HT. Le CM propose d’attendre avant de
passer commande vu que les 1eres sont abîmés et que l’on attend le retour du fournisseur.
Peinture remise : suite au dégât des eaux au plafond de la remise de la mairie, nous avons omis de
demander un devis de peinture. Chose faite par l’entreprise Buyssonnie pour 846,68€ ttc. Ce devis a été
envoyé à l’assurance pour prise en compte. Nous sommes en attente de leur décision. Si validé, travaux à
commander.
COMMISSION LISTE ELECTORALE
Suite aux élections municipales, la Préfecture demande de renouveler la commission de révision des listes
électorales.
Il faut 2 personnes extérieures au conseil municipal : 1 représentant de l’administration si possible
fonctionnaire et 1 représentant du TGI
2 candidats ont donné leur accord : Mr Daniel BOIRIE au titre de l’administration, Mme Muriel VIALADE
au titre du TGI
Le CM valide la composition à l’unanimité
1/3 COMMISSION DE CONCILIATION en matière d’urbanisme
La préfecture demande également aux communes de présenter une liste ou des candidatures individuelles
pour la commission citée ci-dessus.
Le sujet paraît trop technique pour siéger dans cette commission.
Aucune candidature parmi les membres du CM pour y participer.
COMMISSION SMAEP
Toujours suite aux élections municipales, il faut renouveler les 5 commissions du Siaep :
TP candidate à la Commission Travaux-finances
COMMISSION SDIS Conseil d’Administration
Il s’agit de présenter des candidatures en vue de l’élection des représentants des communes au conseil
d’administration du SDIS ; 5 sièges sont à pourvoir.
Aucune candidature parmi les membres du CM pour y participer.
CONVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL
Par convention, le CD a adressé aux communes une convention d’entretien du domaine public routier à
l’intérieur des agglomérations
Il s’agit de déterminer le « qui fait quoi » entre les communes et le CD
Une plaquette ludique vient expliquer ce fonctionnement.
Le CM autorise Mme le Maire à signer la convention
COURRIER ELUS VICQUOIS à la CCAM
Mme le Maire présente, pour information, les 2 courriers rédigés par les élus vicquois et adressés au
Président de la CCAM pour l’ouverture d’un 9ème vice-président au sein de la CCAM.
A ce jour, seul 8 VP ont été élus. Il s’avère donc utile que Vic en Bigorre puisse être représentée. Cela
devrait donc avoir lieu en septembre.
DELIBERATION DELEGUE AGEDI
Toujours dans la continuité des élections municipales et conformément aux statuts d’AGEDI (Agence de
GEstion et Développement Informatique » ., il faut désigner un délégué pour le Comité Syndical qui est
l'assemblée délibérante du Syndicat.
PC est candidat.
Le CM valide la candidature et la délibération à l’unanimité
PCS
YD a repris le PCS et modifier certaines données chiffrées, les coordonnées et focntions des nouveaux
élus sur les fonctions...
La carte des zones à risques inondations doit être remplacée.
Comme fait en 2018, un exercice sera à prévoir avec la nouvelle équipe.
ENFOUISSEMENT DE LIGNES
La commune a pour projet de mettre les cables électriques et téléphoniques du domaine public « sous
terre ».
Le SDE a envoyé les plans d’enfouissement des lignes. Il s’agit donc de mettre sous terre. Orange n’a pas
encore envoyé ses études. Ce projet concerne 1 seule tranche : début rue Saint Bruno jusqu’à
l’intersection du chemin Lizeras.
Des conventions ont été adressées aux privés pour pouvoir remplacer les poteaux par des coffrets de
connexion.
Une réunion est prévue avec la commune de Marsac (elle aussi concernée par le projet), le SDE et orange,
mi-septembre. Des questions seront posées aux prestataires.
2/3 YD quitte la séance à 20h25
QUESTIONS DIVERSES.
Demandes de subventions : 2 demandes ont été adressées à la Mairie
1 par les pompiers humanitaires pour la Liban
1 par la société de chasse d’Aurensan
NF rappelle que le CM avait déjà validé l’octroi des subventions aux associations locales ».
Dans le respect de cette décision, il est accordé 20€ à la société de chasse d’Aurensan.
L’ordre du jour étant épuisé, Mme le Maire lève la séance à 20h30
3/3