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Document publié le Vendredi 17 septembre 2021 par la commune de Vertou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 09 23 odj)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Vertou, le 17 septembre 2021
CONSEIL MUNICIPAL
DU 23/09/2021
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la séance du 30 juin 2021
INFORMATIONS
DÉLIBÉRATIONS
1. Installation de nouveaux conseillers municipaux
2. Maintien du nombre d’adjoints au Maire
3. Election d’un adjoint au Maire
4. Commissions municipales permanentes : désignation des membres 5. Election des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale 6. Election/désignation des membres composant la commission d’appel d’offres (CAO) 7. Election/désignation des membres de la commission de délégation de service public (CDSP) 8. Election/désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
9. Désignation des représentants au sein des comités consultatifs 10. Désignation des représentants au sein des établissements sanitaires et sociaux 11. Désignation des représentants au sein des autres organismes et associations
RAPPORTEUR : Rodolphe AMAILLAND
Intercommunalité
12. Présentation du rapport d’activité de Nantes Métropole pour l’année 2020
RAPPORTEUR : Rodolphe AMAILLAND
13. Présentation du rapport d’activité du Syndicat Mixte du SCOT et du Pays du Vignoble Nantais pour l’année 2020
RAPPORTEUR : Marie SLIWINSKI
Moyens
14. Charte de l’achat responsable
15. Taxe foncière sur les propriétés bâties – Limitation à 40% de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
RAPPORTEUR : Christian CORBEAU 16. Règlement du budget participatif citoyen
RAPPORTEUR : Damien DURRLEMAN
17. Mise à jour du tableau des emplois
18. Régime des astreintes et désignation des postes
19. Modalités de la promotion professionnelle des agents
20. Maintien des montants du système indemnitaire
RAPPORTEUR : Gisèle COYAC
Territoire
21. Vente d’une bande de terrain communal non bâti rue des Jonquilles 22. Acquisition des parcelles BN n°19 et 20p, impasse de la Foresterie 23. Acquisition des parcelles AE n° 403, 498, 500 – « La Bussaudière » 24. Dénomination de voie
RAPPORTEUR : Sophie BOUVART
25. Résiliation du bail emphytéotique de la ferme des Hauts Thébaudières 26. Candidature de la Ville de Vertou à l’appel à candidature régional plan de relance Pays-de-la- Loire « Renforcer la dynamique des projets alimentaires territoriaux et accompagner la mise en œuvre des actions sur les territoires »
RAPPORTEUR : Lydie NOGUE
Société
27. Adhésion à l’association nationale des directeurs et des cadres de l’éducation des villes et des collectivités territoriales (ANDEV)
RAPPORTEUR : Patrice GARNIER
28. Convention de gestion et modalités d’organisation : tarification solidaire des transports
RAPPORTEUR : Marc HELAUDAIS