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Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Marles-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - 25092409 fun zone modalites de fonctionnement)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(012)
REPUBLIQUE FRANCAISE CM1 2024/097 DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS — ARRONDISSEMENT DE BETHUNE — CANTON D'AUCHEL
C Ville de MARLES-LES-MINES tb
7° Extrait du Registre des Délibérations ( f du Conseil Municipal
MarleslesMines SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2024 sie
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-cinq septembre, à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la salle d'honneur de l'Hôtel de Ville, en séance ordinaire, sous la Présidence de Madame Karine DERUELLE, Maire, en suite de convocation en date du 19 septembre 2024, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie, le 19 septembre 2024.
Etaient présents : Mme DERUELLE Karine, M. COUVILLERS Nicolas, Mme SZCZEPANIAK Caroline, M. WATTEL Jean-Marc, Mme COUVILLERS-OBOEUF Sandrine, M. ZIOLKOWSKI Félix, Mme GOZET- KONIECZNY Annette, M. LAISNE Philippe, Mme BACHELET Véronique, M. BOBEK Bernard, Mme LOUCHART-
LUGEZ Christiane, Mme LERICHE-CRETON Martine, M. NOWACZYK Freddy, Mme EDOUARD-
NAGORNIEWICZ Angélique, M. DUCLERMORTIER José, M. FIBA Richard, Mme ROUSSEL Ghislaine. Étaient absents représentés : M. POHIER Jean-Marie (pouvoir à Mme LERICHE-CRETON), Mme LENTWOJT Suzanne (pouvoir à Mme FDOUARD-NAGORNIEWICZ Angélique), M. DANDRE Francis {pouvoir à M. Bernard BOBEK), M. BENS Frédéric (pouvoir à Mme BACHELET Véronique), Mme SZYMKOWIAK-BLASCHKE Virginie (pouvoir à Mme SZCZEPANIAK Caroline), Mme CUISINIER-QUEVA Peggy (pouvoir donné à Mme COUVILLERS Sandrine), Mme LIGNIER Irène (pouvoir à M. Philippe LAISNE), Mme VANNECKE Aurélie (pouvoir à M. DUCLERMORTIER José).
Étaient absents non représentés : M. MICHALSKI Richard, M. DECOURCELLE Jérémy, Mme DECOURCELLE Cindy, M. LEROY Jérôme.
Soit : 17 présents, 12 absents (dont 8 pouvoirs), soit 25 votants.
Formant la majorité des membres en exercice.
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame Ghislaine ROUSSEL a été désignée par le Conseil Municipal pour remplir les fonctions de secrétaire de séance,
fonctions qu'elle a acceptées.
Le procès-verbal de la réunion du 25 juin 2024 est adopté sans observation.
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 25.09.24.09. DU 25 SEPTEMBRE 2024 PUBLIEE LE 30 SEPTEMBRE 2024
OBJET : FUN ZONE — MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT
Madame Caroline SZCZEPANIAK expose au Conseil Municipal, que l'opération « Fun Zone » se déroule pendant la période des petites vacances.
Madame Caroline SZCZEPANIAK expose que l'objectif est de proposer un accueil différencié de l'accueil de loisirs pour les adolescents, et que l'opération « Fun Zone » se déroulera : - Du 21 octobre au 31 octobre 2024, du 10 février au 21 février 2025, du 7 avril au 18 avril 2025, selon les modalités suivantes :
Jours d'ouverture : du lundi au vendredi
Horaires d'ouverture : de 9 h à 12h etde 13h30 à 17h
Pause-déjeuner : avec panier-repas le midi apporté par la famille ou pause-déjeuner au domicile Tarif à la semaine : Marlésiens - 15,00 €, extérieurs - 30,00 €
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Madame Caroline SZCZEPANIAK, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
APPROUVE les modalités d'organisation et de tarification présentées pour l'opération « Fun Zone ». DIT que cette tarification sera appliquée jusqu'à modification par une nouvelle délibération.
Le Maire, soussigné, certifie que la liste des | Fait et délibéré en séance les jours, mois et an délibérations examinées lors de la séance du | susdits.
conseil municipal du 25 septembre 2024 a été, le | Ont signé les membres présents. 30 septembre 2024, publiée sur le site internet de | Pour extrait certifié conforme. la commune et affichée à la Mairie, conformément | Certifié exécutoire, aux prescriptions de l’article L2121-25 du Code
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