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Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Rustenhart.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 04 2026 Invitation CM 31 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Affichée
le 25
mars
2026
Rustenhart,
le
25
mars
2026
DÉPARTEMENT
DU
HAUT-RHIN
COMMUNE
de
RUSTENHART
68740
Objet
Convocation
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
Par
la
présente,
j'ai
l'honneur
de
vous
informer
qu’une
réunion
ordinaire
du
conseil
municipal
de
la commune
de
Rustenhart
aura
lieu
Le
mardi
31
mars
2026
à
20H00
En
Mairie,
dans
la salle
du
conseil
municipal.
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
très
distinguées.
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
22
mars
2026
Délégations
consenties
au
maire
par
le conseil
municipal
Fixation
des
indemnités
de
fonction
du
maire
et des
adjoints
Constitution
et
mise
en
place
des
commissions
obligatoires
:
5.1.
Election
des
membres
de
la commission
d’appel
d'offres
5.2.
Désignation
des
commissaires
de
la commission
communale
des
impôts
direct
5.3.
Désignation
des
membres
de
la commission
de
contrôle
des
listes
électorales
5.4.
Désignation
des
membres
de
la commission
consultative
de
la chasse
5,5.
Désignation
des
membres
de
la commission
communale
de
dévolution
6.
Constitution
et
mise
en
place
des
commissions
facultatives
7.
Désignation
des
délégués
et
représentants
dans
les
organismes
externes :
7.1.
Election
des
délégués
au
SIVU
Centre
Hardt
7.2.
Election
des
délégués
au
SIAEP
de
Munchhouse
7.3.
Election
de
délégués
au
Groupement
d'intérêt
cynégétique
7.4.
Proposition
de
délégués
au
SCoT
Colmar-Rhin-Vosges
7.5.
Désignation
d’un
représentant
association
gestionnaire
EHPAD
«
Les
Molènes
»
7.6.
Désignation
d’un
représentant
à l'ADAUHR
8.
Désignation
d’un
correspondant
défense
9,
Conseil
d'administration
du
centre
communal
d’action
sociale
10.
Informations
11.
Divers
HE NE
Le
Maire,
Jérôme
HEGY
l-
Mairie,
2
rue
de
l'Eglise,
68740
RUSTENHART-
Tél.
: 03
89
49
45
06
- mairie.rustenhart@alsacefibre.fr