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Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Rustenhart.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 03 2026 Invitation CM 22 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Affichée
le 17 mars
2026
|
Rustenhart,
le
17
mars
2026
DÉPARTEMENT
DU
HAUT-RHIN
COMMUNE
de
RUSTENHART
68740
Objet
: Convocation
-— Installation
du
Conseil
Municipal
Election
du
maire
et
des
adjoints
Madame,
Monsieur,
Par
la
présente,
j'ai
l'honneur
de
vous
informer
qu’à
l’occasion
du
renouvellement
du
Conseil
Municipal
pour
un
nouveau
mandat,
la
réunion
d'installation
du
Conseil
Municipal
se
tiendra :
Le
dimanche
22
mars
2026
à
15H30
dans
la
salle
de
motricité
du
groupe
scolaire,
3
rue
des
écoles.
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
très
distinguées.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Installation
du
Conseil
Municipal
2.
Election
du
maire
3.
Détermination
du
nombre
d’adjoints
et
élection
des
adjoints
au
maire
4.
Désignation
des
délégués
à la Communauté
de
Communes
Alsace
Rhin
Brisach Lecture
et remise
de
la charte
de
l’élu
local
(article
L2121-7
du
CGCT)
Le
Maire,
Frédéric
GIUDICI
Mairie,
2
rue
de
l'Eglise,
68740
RUSTENHART-
Tél.
: 03
89
49
45
06
- mairie.rustenhart@alsacefibre.fr