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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rustenhart.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 01 2026 Invitation CM 5 fevrier 2026)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Travail et emploi,
SFAUBHQUERRANERE
Affichée le 29 janvier 2026 Rustenhart,
le 29
janvier
2026
DÉPARTEMENT
DU
HAUT-RHIN
.
Objet
Convocation
du
Conseil
Municipal
RUSTENHART
Madame,
Monsieur,
68740
Par
la
présente,
j'ai
l'honneur
de
vous
informer
qu’une
réunion
ordinaire
du
conseil
municipal
de
la commune
de
Rustenhart
aura
lieu
Le
jeudi
5 février
2026
à
20H00
En
Mairie,
dans
la salle
du
conseil
municipal.
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
très
distinguées.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
25
novembre
2025
3.
Finances
: Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
a.
Budget
commune
b.
Budget
Annexe
4.
Finances
: Affectation
du
résultat
2025
a.
Budget
commune
b.
Budget
Annexe
5.
Ressources
humaines:
Modification
des
grades
associés
à
un
emploi
permanent
6.
Vente
de
terrains
communaux
a.
Vente
d’un
terrain
communal
situé
dans
le
lotissement
de
l'Ecole
| section
26
parcelle
436
b.
Vente
d’un
terrain
communal
situé
dans
le
lotissement
de
l'Ecole
| section
26
parcelles
328
et 437
7.
Instauration
de
nouveaux
tarifs
Périscolaire
Renouvellement
de
la Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
9,
Approbation
du
rapport
annuel
2024
du
service
prévention
et
gestion
des
déchets
(CCARB)
10.
Approbation
du
rapport
annuel
2024
du
syndicat
intercommunal
de
traitement
des
déchets
de
Colmar
et environs
(SITDCE)
11.
Informations
12.
Divers
co
Le
Maire,
Frédéric
GIUDICI
Mairie,
2
rue
de
l'Eglise,
68740
RUSTENHART-
Tél.
: 03
89
49
45
06
- mairie.rustenhart@alsacefibre.fr