Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations 6
Déliberation - liste des deliberations 11
Déliberation - liste des deliberations 7
Déliberation - liste des deliberations 9
Déliberation - Liste des decisions 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2
Déliberation - Liste des decisions 2
Procès Verbal - pv cm 241022
Déliberation - liste des deliberations 10
Déliberation - liste des deliberations 2
Document publié le Mardi 26 août 2025 par la commune de Reichshoffen.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Banque, Énergies, Investissement et développement économique,
Adresse : 8 rue des Cuirassiers – B.P. 80101 - REICHSHOFFEN
67892 NIEDERBRONN-les-Bains Cedex
: 03.88.80.89.30 - E-mail : mairie@reichshoffen.fr - Site : www.reichshoffen.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations de la séance du 26 août 2025
N° des délibérations Objet des délibérations Décisions
2025-08-053 Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture d’électricité et de gaz naturel : Attribution des marchés n° 1 Approuvé
2025-08-054 Appel d’offres pour les travaux de déraccordement des eaux pluviales au Complexe Sportif : Attribution du marché Approuvé
2025-08-055 Convention de partenariat avec la Région Grand Est relative à la prise en compte des spécificités locales dans la desserte de transport scolaire Approuvé
2025-08-056 Modification du tableau des effectifs communaux Approuvé
2025-08-057 Convention type de transfert du Compte Epargne Temps Approuvé