Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 6
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations 10
Conseil Municipal - CM 120207
Déliberation - liste des deliberations 10
Déliberation - liste des deliberations 2
unknown - Communauté de communes - Pays de Niederbronn-les-B
unknown - Communauté de communes - Pays de Niederbronn-les-B
Conseil Municipal - CM 150203
Acte - recueil actes adm 2021 02fev
Déliberation - liste des deliberations 6
Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Reichshoffen.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 6)
Thèmes du document : Économie et finances, Fiscalité, Banque,
Adresse : 8 rue des Cuirassiers – B.P. 80101 - REICHSHOFFEN
67892 NIEDERBRONN-les-Bains Cedex
: 03.88.80.89.30 - E-mail : mairie@reichshoffen.fr - Site : www.reichshoffen.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations de la séance du 3 mars 2026
N° des
délibérations Objet des délibérations Décisions
2026-03-012 Approbation des Comptes Financiers Uniques 2025 Approuvé à l’unanimité
2026-03-013 Affectation des résultats 2025 Approuvé à l’unanimité
2026-03-015 Bilan annuel des opérations foncières réalisées sur l’exercice 2025 Approuvé à l’unanimité
2026-03-016 Crédits scolaires 2026 Approuvé avec 5 voix contre et 1 abstention
2026-03-017 Fixation des taux des impôts locaux 2026 Approuvé à l’unanimité
2026-03-018 Convention de financement 2026 avec l’Association Culturelle de REICHSHOFFEN Approuvé avec 2 abstentions
2026-03-019 Constitution d’une provision pour risques et charges Approuvé à l’unanimité
2026-03-020 Constitution d’une provision pour la monétisation du Compte Epargne Temps Approuvé à l’unanimité
2026-03-021 Attribution d’une subvention : Association des Sauveteurs Secouristes de NIEDERBRONN et Environs Approuvé à l’unanimité
2026-03-022 Approbation du Budget Primitif 2026 – Budget Principal Approuvé avec 5 voix contre et 1 abstention
2026-03-023 Approbation du Budget Primitif 2026 – Budget annexe Photovoltaïque Approuvé à l’unanimité
2026-03-024 Création de postes de saisonniers Approuvé à l’unanimité
2026-03-025 Modification du tableau des effectifs communaux Approuvé à l’unanimité
2026-03-026 Ateliers Municipaux – Création d’un hall pour véhicules et stockage de matériel : Approbation du projet Approuvé avec 4 voix contre
2026-03-027 Chasse Réservée de REICHSHOFFEN n° 5 : Location par convention de gré à gré Approuvé à l’unanimité
2026-03-028 Association de Chasse des Vosges du Nord : Agrément d’un nouvel associé Approuvé à l’unanimité