Procès Verbal - PV 23 08 2022

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Procès Verbal - PV 23 08 2022 Document publié le Mardi 23 août 2022 par la commune de Saint-Seurin-de-Cadourne. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 23 08 2022)Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Justice et droit, SAINT-SEURIN DE CADOURNE

Séance du Conseil Municipal du 23 août 2022

1

Procès-verbal

L’an deux mil vingt-deux et le vingt-trois août à dix-huit heures

trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Saint-

Seurin de Cadourne régulièrement convoqué, s’est réuni en

séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Gérard ROI,

maire.

Présents :

ROI Gérard, BIROT Stéphane, ANTRAS Didier, LARROQUE Frédéric, VERGEZ Béatrice, MUNCK Gina, PETIT

Thierry, LASSÈRE Ludovic, LABOY Sandra, PERRAULT Virginie, FAUCHEY Cédric.

Représentés :

NÉGRIER Sandra pouvoir à LARROQUE Frédéric, MATHIEU Alban procuration à PETIT Thierry

Absents :

CHEVRIER Christine, POLAËRT Léa

Le quorum étant atteint, la séance est déclarée ouverte.

Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de désigner un

secrétaire de séance choisi au sein du conseil. Le Conseil Municipal désigne M. BIROT Stéphane pour remplir

cette fonction qu’il accepte.

ORDRE DU JOUR

 Vote du nouveau tarif de la cantine

 Borne de recharge

 Renouvellement du contrat de Florence BIROT pour la surveillance de la cantine

 Convention de mise à disposition des locaux pour le périscolaire

 Etude de sol achat terrain Maryse Valentini

 Etat des lieux de la commune : travaux au Trale (buses cassées)

 Etat des locations et des perspectives RPA : discussion

 Saison estivale : commentaires débriefing

 Travaux au Port

 Travaux école : mur d’escalade

 Informations et questions diverses

APPROBATION DU DERNIER COMPTE-RENDU

Le compte-rendu de la séance du 22 juin 2022 n’ayant fait l’objet d’aucune observation, il est adopté à

l’unanimité.

VOTE DU NOUVEAU TARIF DE LA CANTINE

Délibération n° 040-2022-DEL

Monsieur le Maire annonce à son Conseil Municipal le nouveau tarif de la Caisse des Ecoles de Pauillac dont

l’augmentation est de 21 cts pour l’année 2022/2023.

Afin de voter le nouveau tarif, Monsieur le Maire présente le tableau suivant :

Nombre de Conseillers :

En exercice : 15

Présents : 11

Votants : 13

Date de convocation : 19.08.2022Séance du Conseil Municipal du 23 août 2022

2

Année Prix payé par la commune Prix appliqué pour les enfants Charge à la commune Prix appliqué pour les adultes

2017/2018 4,48 € 3,65 € 0,83 € 4,85 € 2018/2019 4,55 € 3,70 € 0,85 € 4,90 € 2019/2020 4,61 € 3,75 € 0,86 € 4,95 € 2020/2021 4,65 € 3,80 € 0,85 € 5,00 € 2021/2022 4,69 € 3,85 € 0,84 € 5,05 € 2022/2023 4,90 € ? ? ?

Après un tour de table, diverses propositions sont faites.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

ACCEPTE d’appliquer le prix pour les enfants de 4 € par repas et de 5,30 € pour les adultes comme indiqué ci-

dessous.

Année Prix payé par la commune Prix appliqué pour les enfants Charge à la commune Prix appliqué pour les adultes

2017/2018 4,48 € 3,65 € 0,83 € 4,85 € 2018/2019 4,55 € 3,70 € 0,85 € 4,90 € 2019/2020 4,61 € 3,75 € 0,86 € 4,95 € 2020/2021 4,65 € 3,80 € 0,85 € 5,00 € 2021/2022 4,69 € 3,85 € 0,84 € 5,05 € 2022/2023 4,90 € 4,00 € 0,90 € 5,30 €

BORNE DE RECHARGE

Monsieur le Maire présente à son conseil l’information transmise par le SDEEG concernant la possibilité de

mettre en place une borne de recharge rapide sur le territoire de la commune.

Il s’agit :

- borne rapide de 24 kW avec 2 charges simultanées (environ 150 km en 1 h de recharge)

- intégration au réseau MOBIVE (850 bornes en Nouvelle Aquitaine) géré par les syndicats d’énergie

- 20 000 € de participation financière de la commune pour la fourniture et la pose de la borne

- 500 € par an de participation de la commune aux frais d’exploitation

Après discussion, le Conseil Municipal ne souhaite pas donner suite pour le moment à cette proposition car la

commune a déjà engagé beaucoup de projets.

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX POUR LE PERISCOLAIRE Délibération n° 041-2022-DEL

Monsieur le Maire fait part à ses collègues que la Communauté de Communes Médoc Cœur de Presqu’Ile,

dans le cadre de son service périscolaire, a besoin d’une structure pour accueillir les enfants inscrits le matin

avant la classe et le soir après l’école.

La commune met gratuitement à la disposition de la Communauté de Communes la salle de motricité située

dans l’enceinte de l’école.

Monsieur le Maire précise que cette mise à disposition gratuite doit faire l’objet d’une convention signée entre

les deux parties.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition gratuite d’un local communal pour

l’accueil périscolaireSéance du Conseil Municipal du 23 août 2022

3

- INDIQUE que ladite convention est conclue pour une durée d’un an, à compter du 1er septembre 2022 et sera

renouvelée par tacite reconduction.

CONTRAT DE FLORENCE BIROT POUR LA SURVEILLANCE DE LA CANTINE

Délibération n° 042-2022-DEL

Monsieur le Maire fait part à son conseil municipal qu’avec la directive de l’académie, comme chaque année, il

est obligé de nommer deux personnes à la surveillance de la pause méridienne soit de 12 h à 13 h 30.

En effet, durant cette période, les enseignants étant en pause déjeuner, il faut du personnel pour surveiller les

enfants. Edith MAZZOLENI, l’ATSEM, est déjà prévue à la surveillance et il propose de reprendre Madame

Florence BIROT en soutient.

Il précise que, trouver des agents qui acceptent de n’effectuer qu’une heure et demie par jour durant la

période scolaire n’est pas facile. Le contrat prend effet au 1er septembre jusqu’au 16 décembre 2022. Il précise

aussi qu’au cour de la période, il pourra lui être demandé de remplacer un agent malade ou lors d’une grève,

venir en renfort à l’ATSEM. De plus, elle effectuera, si nécessaire, des heures de ménage au foyer lors des

locations de celui-ci qui sont variables selon l’état des lieux.

Après ces explications, Monsieur le Maire demande son avis au Conseil Municipal.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal,

- ACCEPTE de reprendre Madame Florence BIROT pour la surveillance de l’école entre 12 h et 13 h 30

- AUTORISE le contrat pour la période du 1er septembre au 16 décembre 2022

- ACCORDE que le contrat pourra être augmenté pour un remplacement d’un agent malade ou en renfort lors

d’une absence de personnel titulaire

- AUTORISE à effectuer des heures de ménage, si nécessaire, au foyer lors des locations suivant l’état des lieux

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à ce contrat.

ETUDE DE SOL ACHAT TERRAIN MARYSE VALENTINI

Monsieur le Maire indique à ses collègues que trois devis ont été demandés pour la réalisation de l’étude de

sol G1, obligatoire pour l’achat du terrain de la famille VALENTINI, destiné au projet de la future RPA.

- FONDASOL : 2 352 € TTC

- OPTISOL : 960 € TTC, date réalisation de l’étude : vers le 3 octobre 2022

- SOLETUDE : 1 200 € TTC, date réalisation de l’étude : le 30 août 2022

Comme la signature de l’acte doit avoir lieu à la mi-septembre, Monsieur le Maire informe l’assemblée que le

cabinet SOLETUDE a été retenu compte-tenu du délai d’intervention.

Monsieur le Maire précise qu’il est nécessaire de déposer le permis de construire avec les contraintes

afférentes avant d’acquérir définitivement le terrain et, par la suite, solliciter les éventuels partenaires

financiers.

ETAT DES LIEUX DE LA COMMUNE : TRAVAUX AU TRALE

Il a été constaté que la buse située entre l’ancienne propriété de M. Régnier et M. GUDER a été cassée lors des

travaux de remise aux normes du système d’assainissement non collectif des nouveaux propriétaires de la

maison de M. Régnier.Coût des travaux pour les locations

ontant

1 ,96

Investissement 44 297,01

45 97

Maison AMBACH Montant

Fonctionnement 6 157,18

Investissement radiateurs 3 532,72

(achat 160 000 € et notaire 3156,82 €) ;

Total 9 689,90

Apt école Montant

Fonctionnement 467,56

[Coût total des travaux | 55 862,43 |

30 1 200

OPTISOL le 3 octobre 960,00

FONDASOL 2 352,00

ontant

400,00

Locations des bateaux 1 500,00

1

Locations du Foyer Montant

Année 2019 (loto 0€ ) 3 333,34 Année 2020 (23jrs à 166,67€ soit 3833,41 €) 5 791,74

Année 2021 (loto 0€ ) 1 166,66 Année 2022 au 31 juillet ( loto 30jrs soit 5000,10 €) 7 916,75

Pour l'année, le loto 53 jrs à 166,67 € soit 8 833,51 € si pas d'annulation et 3 750 € de

locations privées = 12 583,51 €, prevu au budget primitif 7 000 €

Séance du Conseil Municipal du 23 août 2022

4

Depuis cet incident, lors de fortes précipitations, M. et Mme GUDER reçoivent toutes les eaux de pluie du

hameau du Trale.

Monsieur le Maire indique qu’il va contacter les propriétaires de la maison « Régnier » afin de connaître

l’identité de l’entreprise chargée des travaux.

ETAT DES LOCATIONS ET DES PERSPECTIVES RPA : DISCUSSION

Monsieur le Maire remercie chaleureusement M. PESENTI Robert, les membres du conseil municipal et le

personnel pour leur travail qui a permis de mettre en location au 1er juillet tous les logements en cours de

rénovation. Bravo.

Immeuble Ambach : il faudra prévoir des travaux d’électricité (prises + interrupteurs).

Concernant les revenus des loyers de la commune et la future RPA, les documents ci-dessous sont remis aux

conseillers municipaux. Monsieur le Maire en donne lecture.Revenus des loyers de la Commune

; Montant Montant Rembourse Emprunt Lieux SR eneLol anni d'emprunt Montant RPA Total

Maison de quimper 600,00 7 200,00 Année 2023 96 505,86 0 96 505,86 Apt T3 école 510,00 6 120,00 Année 2024 96505,86| 25 744,53 122 250,39 Apt T4 école 405,88 4 870,56 Année 2025 83116,01| 25 744,53 108 860,54 Commerce +apt 511,00 6 132,00 Année 2026 65070,42 25 744,53 90 814,95

Apt T4 stade 500,00 6 000,00 < e |

Apt T5 stade 580,00 6 960,00 à ; Le . Apt T2 café 380,00 4 560,00 aa | Ô Ée a À UN R FA ou € aura ect At Apt T3 café 470,12 5 641,44 0 D ’ : A , : Apt T5 café 600,00 7 200,00 AA Pere Ÿ brulrole > J [© à ©, : Feu 17 Jen Apt biblio 380,00 4 560,00

Apt dessus MDJ 400,00 4 800,00

MAM 500,00 6 000,00

Maison Ambach 700,00 8 400,00

Restaurant 1 000,00 12 000,00

Total 7 537,00 90 444,00 4 LT En 2024 4 tot vu bien )

Montant Montant

RPA Montant mensuel annuel Rec elle; _ 1 Logement T1 PLUS 214,40 214,10 2 280,00 ; en |

1 Logement T1 bis PLUS 246,56 246,56 2 622,00 ocuh yes L Soi 44 05 + 2882480 Le DCR > =——t— = © D) 3 logements T1 PLS 322,00 966,00 11 592,00 a 3 logements T1 bis PLS "370,30 | 1110,90 13 330,80

7 TOTAL 29 824,80 dmce uu GA HK + 2 Méo8 LG " EU j

| Total general | 120 268,80 |

Ebauche du plan de financement de juillet 2022

ENT OL 1, ET del <

Atos a So 814.4 —

\

28h53, 85

INVESTISSEMENT

8 logements

DEPENSES Montant

Aquisition foncière 100 000,00

Coût des logements 411 m° à 1 500 €HT/m? 874 000,00

Architecte, SPS, geometre….12,30% 107 502,00

VRD 70 000,00

| Total 1 151 502,00

RECETTES

Fonds propres 2021+ 2022 200 000,00

Subvention C. Départ acquisition foncière 20% 20 000,00

Conseil Départemental PLAI (15 000 €/ logement“) 120 000,00

Vente des 2 terrains 60 000,00

| Total 400 000,00

Coût de revient 751 502,00

Montant de l'emprunt 600 000,00

Manque 151 502,00

FONCTIONNEMENT Prix du marché en 2022

RECETTES PLAI 4,75 /m° PLS 8,05 /m°

Montant du loyer pour un T1 (40 m°) 190 €/mois 322 € /mois

Montant du loyer pour un T2 (46 m°) 218,50 €/mois 370,30 €/mois

1 loyer T1 annuel 2 280,00

1 loyers T2 annuel 2 622,00

3 Loyers T1 annuel 11 592,00

3 Loyers T2 annuel 7 - 13 330,80 [Total 4 902,00 24 922,80 | 29824,80 |

DEPENSES 35 ans 30 ans

Emprunt caisse dépots et consignations 600 000 € 22 100,00 25 744,53

Frais d'entretien des logements annuellement 2 000,00 2 000,00 | Total 24 100,00 27 744,53

| Résultat comptable positif | 5724,80 | 208027 |

Séance du Conseil Municipal du 23 août 2022

5red ke \ VaWe x — AE ss

D eue . ; e TES + CR ITS

Bord.| Doc. Date Objet Fonc. Créancier/Débiteur Montant Disponible

36 | M.409 | 23/06/2022 | PHOTOCOPIEUR ÉCOLE PRIMALIAN 2 448,50 -1 688.50 |

0

Bord.| Doc. Date Objet Fonc. Créancier/Débiteur Montant

__4 | m17 |o4022022/porramterour | |sasPautac DisrReumonInTE 118.00 9 02487 8 M56 | 28/02/2022 | NETTOYEUR HAUTE BRICOBOX EURL MECATERA DU. 1 Te 1 335.00 | 768087.

[2:22 M.199 | 22/04/2022 | 5 VASQUES PLASTIQUE NORMEQUIP | 882.30 6 807.57

| 25 | M254 | 06/05/2022 THERMOFLAM POUR MEDOC SERVICE OUTILS SARL 2B M | 119.00 6 688 57.

27 | M.283 |18/05/2022| DIABLE POUR BRULEUR QUINCAILLERIE GUY LEGO A me mec 93.50 | | qe | 6595.07 |

27 | M264 |18/05/2022| 2 PAVILLONS FRANÇAIS [MACAP 43.54 sssiss| | 36 | M.410 |23/06/2022 | ROTOFIL PELLENC BORDEAUX 3 00456 3 546.97 | | 36 | M411 |23/06/2022|3 VENTILATEURS POUR DARTY LESPARRE EURL LEDY 149.97 3 397.00 | 40 | M487 |21/07/2022|BROUETTE GALVANISÉE MONSIEUR BRICOLAGE Fi 89.10 3 307.90 | 40 | M.488 |21/07/2022|3 BACHES POUR PODUIM SARL GENERALE DE VOILERIE D'AQ 1 152.00 2 155.90 | 40 M,489 |21/07/2022| 4 SPHÈRES DECOLUM 921.60 1 234.30 | 40 | M48o |21/07/2022|6EToLES |pEcoLuu 2 924.40 4 690.10 |

Bord.| Doc.

is M.160

Lalée) DNS

Date

17/02/2022

17/02/2022

23/06/2022

Date

10/03/2022

19/04/2022

19/04/2022

19/04/2022

19/04/2022

18/05/2022

18/05/2022

07/06/2022

Date

11/04/2022

11/04/2022

NETTOYAGE TOITURE

Objet

ACHAIT IMMEUBLE AMBACH

FRAIS DE NOTAIRE

Objet

CRÉATION APT DESSUS MDJ

10/03/2022 | TRAVAUX SUPL CREATION

RADIATEURS APT MDJ

RADIATEURS APT AMBACH

CARRELAGE APT MDJ

FINITION APT MDJ

ESCALIER APT MDJ

PLOMBERIE APT MDJ

ELECTRICITÉAPT DELA

Objet

ROUTE DE LA RAZE REFAITE

ROUTE DU VILLA REFAITE

Fonc.

Fonc.

Fonc.

_|BATILAND BOIS

Créancier/Débiteur

SELARL C. CASTAREDE ET SHICHER

SELARL C. CASTAREDE ET SHICHER

IZARD LAURENT

Créancier/Débiteur

ISO -PLATRE

ISO - PLATRE

RAATECRES EL

RADIATEUR+

SARL HITON SÉBASTIEN |

SARL HITON SÉBASTIEN

IZARD LAURENT |

PETIT THIERRY

Créancier/Débiteur

SPIE BATIGNOLLES MALET

SPIE BATIGNOLLES MALET

Montant

160 000.00

Montant

4 000.00

1 128.00

18 745.56

| 266.40

1 744.53

3 532.72

8 830.96

1 710.90

2 780.66

5 094.00

5 124.00

Montant

44 064 00

32 877.60

Disponible

Disponible

Disponible

8 860.00

4 860.00

3 732.00

58 020.93|

57 754.53 |

56 010.00

52 477.28

|

e

___ 4964632)

41 935.42

3915476 34 060.76

2893676

56 350 00

23 472.40

Séance du Conseil Municipal du 23 août 2022

6

Il est également remis aux membres présents les détails de l’investissement.Séance du Conseil Municipal du 23 août 2022

7

SAISON ESTIVALE : COMMENTAIRES DEBRIEFING

Monsieur le Maire indique que les marchés gourmands rencontrent un vif succès. Plus de 500 personnes

assistent chaque dimanche soir à ces moments de convivialité. Le podium et le plancher sont très appréciés

des convives. Merci aux personnes qui œuvrent pour le bon déroulement de ces soirées festives.

TRAVAUX AU PORT

Nous avons constaté que le piquetage côté Saint-Yzans s’effondre. Un devis a été demandé à l’entreprise

COURRIAN : 11 640 € TTC. Les travaux consisteraient à la réparation de la berge du chenal sur 15 m de

longueur. Il est préférable d’attendre un peu.

TRAVAUX ECOLE : MUR D’ESCALADE

Le mur d’escalade va être installé sur la fresque située contre le bac à sable en début de semaine prochaine.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

- Thierry PETIT demande si le conseil municipal ne peut pas envisager l’interruption de l’éclairage public

pendant la nuit. Cette proposition est intéressante mais, aujourd’hui, ce geste citoyen semble difficile à mettre

en place. En effet, il s’agirait de reprogrammer tous les lampadaires. Le coût serait important pour la

commune et l’éclairage public est une sécurité pour la population. Il est à noter que la commune a engagé en

2014/2015 une opération de remise aux normes de l’éclairage public en collaboration avec le SIEM.

- Le Maire évoque un courrier qui fait suite à l’entretien qui a eu lieu entre M. MARTIN, M. VAN OEVEREN, M.

MATHIEU et lui-même.

L’ordre du jour étant épuisé et l’assemblée n’ayant plus de question, la séance est levée à 20 h 10.