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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 10 11 2020
Procès Verbal - PV 26 10 2022
Document publié le Mercredi 26 octobre 2022 par la commune de Saint-Seurin-de-Cadourne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 26 10 2022)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
Séance du Conseil Municipal du 26 octobre 2022
1
Procès-verbal
L’an deux mil vingt-deux et le vingt-six octobre à dix-huit
heures, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Seurin de
Cadourne régulièrement convoqué, s’est réuni en séance
ordinaire sous la présidence de Monsieur Gérard ROI, maire.
Présents :
ROI Gérard, BIROT Stéphane, ANTRAS Didier, LARROQUE Frédéric, VERGEZ Béatrice, NÉGRIER Sandra, PETIT
Thierry, LASSERE Ludovic, LABOY Sandra, FAUCHEY Cédric.
Représentés :
PERRAULT Virginie donne procuration à FAUCHEY Cédric
Absents :
MUNCK Gina, MATHIEU Alban, CHEVRIER Christine, PERRAULT Virginie, POLAËRT Léa
Présence de Corinne BENARD, comptable, Stéphanie CHEVALIER, secrétaire et Mme Emilie BIBARD, atelier
MICA, accompagnée d’une technicienne thermique
Le quorum étant atteint, la séance est déclarée ouverte.
Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de désigner un
secrétaire de séance choisi au sein du conseil. Le Conseil Municipal désigne Monsieur Stéphane BIROT pour
remplir cette fonction qu’il accepte.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal d’ajouter un point à l’ordre du jour du conseil municipal, point
n° 1 : Courrier ADEME pour demande information aide installation climatisation réversible à l’école, et de
reporter le point existant n° 1 (projet RPA : présentation de l’esquisse par le Cabinet MICA) au point n° 2.
Le conseil municipal accepte la proposition à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR
- Information : courrier ADEME pour aide à l’installation d’une climatisation réversible à l’école
- Projet RPA : présentation de l’esquisse par le Cabinet MICA. A votre convenance, validation de l’esquisse.
APPROBATION DU DERNIER COMPTE-RENDU
Le compte-rendu de la séance du 29 septembre 2022 n’ayant fait l’objet d’aucune observation, il est adopté à
l’unanimité.
INFORMATION : COURRIER ADEME POUR AIDE À l’INSTALLATION D’UNE CLIMATISATION
RÉVERSIBLE À L’ÉCOLE
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un courrier va être adressé à l’ADEME afin de demander si
la commune peut prétendre à une aide pour l’installation d’une climatisation réversible à l’école. L’ensemble
du conseil municipal prend bonne note de cette information.
Nombre de Conseillers :
En exercice : 15
Présents : 10
Votants : 11
Date de convocation : 20.10.2022 Séance du Conseil Municipal du 26 octobre 2022
2
PROJET RPA : PRÉSENTATION DE L’ESQUISSE
Monsieur le Maire présente Madame BIBARD Emilie, architecte de l’atelier MICA, en charge de la construction
de notre future RPA.
Monsieur le Maire donne la parole à Madame BIBARD qui est venue présenter, en présence de la technicienne
thermique, l’esquisse de la Résidence pour Personnes Âgées.
Après validation de l’esquisse, le cabinet MICA travaillera sur l’avant-projet qui permettra de constituer le
dossier de permis de construire.
Madame BIBARD présente deux propositions d’esquisse :
- version 1 : implantation de 4 logements Nord/Sud et 4 logements Est/Ouest. Les façades d’entrée des
logements sont traitées de manière similaire. La salle commune est orientée Nord/Sud avec une large
ouverture au Sud.
- version 2 : implantation Nord/Sud pour les 8 logements et la salle commune est orientée Nord/Sud avec une
ouverture à l’Est.
Au regard de la RE 2020, la version 1 est à privilégier du fait de son implantation.
La RE 2020 est identique à la RT 2012 mais avec, en plus, une étude environnementale obligatoire (empreinte
carbone).
Il faudra obtenir une attestation de conformité pour le respect de la RE 2020 avant la délivrance de la DAACT
(Déclaration Attestant l’Achèvement et la Conformité des Travaux).
L’ensemble du conseil municipal et sur les conseils de l’architecte, Madame BIBARD, et de la technicienne
thermique,
- demande l’intégration d’un placard dans la chambre de chaque T1bis,
- précise que chaque logement disposera d’un compteur d’eau et d’électricité,
- retient l’installation d’un split individuel couplé avec une production d’eau chaude pour chaque logement,
simple ventilation
- indique que les unités extérieures devront être cachées par des claustras bois avec une jardinière sur le
dessus
Le calendrier prévisionnel concernant la réalisation du projet peut être défini comme suit :
- Dépôt du permis de construire : fin novembre 2022
- Consultation des entreprises : décembre 2022
- Signature des marchés : Fin janvier 2023
- Démarrage des travaux : Mars/Avril 2023
- Durée des travaux : 9 mois
- Réception des travaux/fin de chantier : Novembre/Décembre 2023
Madame Bibard propose au conseil municipal de visiter la réalisation d’un projet similaire sur la commune de
St-Loubès. Une visite va donc être programmée.
Il est noté qu’un appel d’offres pour le bureau de contrôle devra être réalisé.
L’ordre du jour étant épuisé et l’assemblée n’ayant plus de question, la séance est levée à 20 h 10.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Stéphane BIROT Gérard ROI