Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 27082021

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 27052020

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 29012021

Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 20 mars 2026

Compte-Rendu - Compte Rendu CM13112020 signed

Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 04092020

Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL 22112019

Compte-Rendu - Compte Rendu CM10122021

Compte-Rendu - Compte Rendu CM01102021

Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL 25012019

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM11122020

Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 27082021 Document publié le Lundi 30 août 2021 par la commune de Cuisery. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 27082021)Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Transports, Cuisery, le 30 Août 2021

COMPTE-RENDU

Réunion du conseil municipal du 27 Août 2021

Présents : Mmes LACROIX-MFOUARA Béatrice – PIRAT Isabelle – PRABEL Marie-Line – CHALOT Jany -DAUVERGNE Pascale – POUX Patricia – SERGENT Nathalie - MASSKOURI Kaltoume.

MM. VASSAUX Jean-Jacques – VION Pierre - MARICHY Jean-Paul – BERTHET Daniel – VIALET Eric – PINDADO Nicolas - ANDRE Daniel – BOILLET Stéphane

Absents excusés : Franck DELONG ( a donné pouvoir à Béatrice LACROIX-MFOUARA ) – Isabelle CAZIER ( a donné pouvoir à Jany CHALOT ) – Clément BAUDIN ( a donné pouvoir à Jean-Paul MARICHY ). Secrétaire de séance : Marie-Line PRABEL

Le compte-rendu de la séance du 25 juin 2021 est adopté à l’unanimité.

Décisions prises par délégation du conseil municipal :

• Maîtrise d’œuvre pour les travaux Route de Pont de Vaux : bureau STUDIS ( Lyon ) pour un taux de rémunération de 3.55%

• Redevance d’Occupation du Domaine Public d’Orange : 2197.59 €, redevance reversée au SYDESL • Convention avec la CAF pour dématérialisation complète des documents

ADMINISTRATION GENERALE

Désignation d’un délégué à la sécurité routière - Rapporteur : Mme LACROIX-MFOUARA A l’occasion d’une récente enquête sur la sécurité routière, Monsieur le Préfet a encouragé à nommer un délégué à la sécurité routière. Le délégué reçoit toutes les informations officielles concernant les politiques de prévention et est chargé d’organiser avec la police municipale et les services municipaux les actions déjà mises en place voir d’en proposer des nouvelles à Madame le Maire. Jean-Paul MARICHY présente sa candidature. A l’unanimité, le conseil municipal désigne M.Jean-Paul MARICHY comme délégué à la sécurité routière.

ASSAINISSEMENT

Travaux Fontaine Couverte tranche 2 – Rapporteur : Mme LACROIX-MFOUARA Madame le Maire fait un point sur la tranche n°2 qui va démarrer. Un tracé est modifié car il n’est plus possible de passer sous prairie mais sous la voirie. Cette nouvelle solution occasionne des travaux supplémentaires de tranchée sur chaussée, pour un montant de 9834.10 € HT. Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve la signature d’un avenant et la décision budgétaire modificative à prendre.

Mairie de Cuisery

Place d’Armes

71290 CUISERY

Tel : 03 85 40 11 76

Fax : 03 85 40 18 44

Email : mairie-cuisery@wanadoo.frFINANCES

Ouverture du Budget Lotissement. Rapporteurs : Mme LACROIX-MFOUARA – Mme PRABEL Le terrain destiné à un nouveau lotissement chemin du port a été acquis. Le conseil municipal avait accepté d’ouvrir un budget lotissement qui sera géré en annexe du budget Commune. Monsieur le Trésorier a validé la création de ce nouveau budget qui permettra de suivre le montage financier du futur lotissement. Il convient d’alimenter ce budget pour avoir des crédits de démarrage en 2021 pour éventuellement régler les premières factures de maîtrise d’œuvre. Un montant de 10 000 € semble suffisant pour démarrer le budget 2021 : accord à l’unanimité.

VIE ASSOCIATIVE

Demande de subvention Vélo Club du Louhannais. Rapporteurs : Mme LACROIX-MFOUARA La course est annulée par les organisateurs, le dossier est donc retiré.

PERSONNEL

Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du centre de gestion. Rapporteur : Mme PRABEL

Le conseil municipal avait autorisé la délégation au centre de gestion de la consultation pour l’assurance de la collectivité contre les risques statutaires. Le centre de gestion a retenu pour les collectivités membres AG2R PREVOYANCE avec GRAS SAVOYE. Les taux obtenus sont légèrement plus favorables à la situation actuelle. Il est proposé de confirmer notre adhésion suivant ces conditions. Le conseil municipal, autorise la signature du nouveau contrat au 1er janvier 2022.

Convention avec la communauté de communes pour les services techniques. Rapporteur : Mme PRABEL

Les services techniques peuvent être amenés à intervenir dans la zone du bois bernoux voir dans des locaux communautaires si besoin. La proximité permet des interventions rapides de nos services. Comme la zone du bois bernoux est de compétence intercommunale, nos services viennent en appui en accord entre les deux collectivités. Aussi, il est proposé de formaliser cette situation par une convention et le remboursement des heures d’intervention : accord à l’unanimité.

Questions et informations diverses

Système d’arrosage du stade : la SAUR a modifié son devis initial qui est nettement plus élevé. Des explications techniques sont demandées. Ce sujet sera revu au prochain conseil.

Madame le Maire fait le point sur l’été 2021, les problèmes rencontrés en centre-bourg et les procédures lancées par la commune.

Le marché de la création aura lieu dans le Grande Rue le dimanche 12 septembre. La fête patronale est maintenue ( conditions sanitaires à définir ).

Pierre VION informe le conseil de la possibilité d’accueillir une résidence d’auteur pour 3 mois à Cuisery au printemps 2022 par exemple. Des contacts vont être pris auprès du Ministère de la Culture.

Prochain conseil municipal le vendredi 1er octobre.

LE MAIRE

Béatrice LACROIX-MFOUARA