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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE 03
Déliberation - Liste des délibérations CCAS 07 03 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brives-Charensac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CCAS 07 03 23)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Sécurité sociale,
C.C.A.S de Brives-Charensac
Séance du 07-03-2023
Liste des délibérations examinées en séance
(art. L 2121-25 CGCT)
Numéro d’ordre es : Décision du
dE QBiet Conseil Municipal délibérations P
01 Conseil d'administration : composition approuvée
02 Désignation du secrétaire de séance approuvée
03 Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil a z
d'Administration du 13/12/2022 PRIOUVEE
Approbation du Compte de Gestion du comptable public — ;
Le Exercice 2022 du Budget C.C.A.S. APPEOUVÉE
05 Compte Administratif / Election d’un président de séance approuvée
Approbation du Compte Administratif du Budget CCAS — Exercice > 06 approuvée
2022
07 Approbation d’un règlement budgétaire et financier approuvée
08 Adoption d’un nouveau règlement intérieur relatif au temps de à ]
travail des agents du C.C.A.S. de la ville de Brives-Charensac PProuvee
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions,
de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) /
09 modification de la délibération cadre du 12 12 2018 / approuvée
modification des montants plancher IFSE et modification des
groupes de fonctions
Protection sociale des agents / Participation du CCAS à la e 10 : : . approuvée
complémentaire santé des agents
Protection sociale des agents /Participation du CCAS à la A 11 : | : approuvée
complémentaire prévoyance des agents
Le Maire La Secrétaire de Séance
Gilles DELABRE
| Affichage en Mairie & publication électronique sur le site https://www.brives-charensac.fr/ Le 08-03- 2023