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Convocation - Convocation CM 16 11 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brillanne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 16 11 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
(LIBERTE,
EGALITE,
FRATERNITE)
DÉPARTEMENT
DES
ALPES
DE
HAUTE-PROVENCE
CANTON
DE
FORCALQUIER
COMMUNE
DE
LA
BRILLANNE
Convocation
à la
séance
du
conseil
municipal
du
16
novembre
2023
Commune
de
La
Brillanne
M.
Jean-Charles
BORGHINI
Objet
: Convocation
à la
séance
du
conseil
municipal
Chères
et chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le conseil
municipal
se
réunira
le jeudi
16
novembre
2023
à
20h00
en
salle
du
Conseil.
Je
vous
prie
de
participer
à cette
séance
dont
l’ordre
du
jour
est
le suivant
:
" Validation
procès-verbal
du
22
septembre
2023
;
“ Installation
de
Mme
ROCHE
;
" Gestion
des
flux
de
Logements
sociaux
;
" Avenant
convention
crèche
« Sucre
d’Orge
» ;
"Subvention
exceptionnelle
ADM
04
: ligue
contre
le cancer
acquisition
locaux
;
“ Renouvellement
des
membres
du
CCAS
;
"Conseil
départemental
04
: Fonds
d’Aides
aux
Jeunes
;
" Référent
déontologie.
" Informations
et questions
diverses
:
Enquête
publique
ZAP
DLVAgglo
;
DLVA
: mise
à disposition
d’un
broyeur
itinérant
à titre
gracieux
;
Composition
commissions
communales
;
Point
Centre
Médical
;
Questions
orales
de
Mme
COURSELLE.
Dans
l'attente
de
vous
rencontrer,
je vous
prie
de
croire
en
mes
sp
ments
distingués.
nn
PETER
it
à La
Brillanne,
le 10
novembre
2023
L
«”
e maire
7
Jean-Chédtles
BORGHINI
Place
Sainte
Agathe
— 04700
La
Brillanne
— Tél
: 04
92
78
63
18 Télécopie
04
92
79
95
73-
Email
: mairie.labrillanne04700@orange.fr