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Compte-Rendu - 7 cr 07 09 2023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune d'Ouarville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 cr 07 09 2023)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
1
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 7 septembre 2023
Convocation : le 31 août 2023
Le JEUDI SEPT SEPTEMBRE DEUX MIL VINGT TROIS, les membres du conseil municipal se sont réunis à
l’espace des Quatre Vents à 20h30, sous la présidence de Jean-Michel DUBIEF.
Étaient présents :
BESNARD Jean-Philippe, BODA Roland, BRUNEAU Xavier, CLAVIER Gérard, DUBIEF Jean-Michel, LEGRAND
Stéphanie, LIBERT Benjamin, MARCHAND Virginie, ORSINI Bruno, RIDET Stéphane, SEILLE François,
TOURISSEAU Cyrielle
Étaient excusés :
AGOSTO Claude, CHATARD Christophe,
Pouvoir :
AGOSTO Claude à DUBIEF Jean-Michel ; CHATARD Christophe à TOURISSEAU Cyrielle
Étaient absents :
La majorité du conseil municipal est représenté.
Cyrielle TOURISSEAU est élue secrétaire de séance.
APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JUILLET 2023
Le compte rendu de la dernière séance est adopté à l’unanimité.
POINT SUR LES TRAVAUX
Réfection de voirie – Ensonville
Monsieur le Maire précise à l’assemblée que la surélévation des deux plateaux a été reprise vendredi 01
septembre. Le résultat est satisfaisant.
Les travaux de finitions ont été effectués le 5 septembre par Livernais. Les enrobés rouges seront faits
ultérieurement car la centrale est actuellement hors d’usage.
Les aménagements en espaces verts seront réalisés courant octobre.
Construction du restaurant
Monsieur le Maire indique que le chantier avance très bien ; une réunion de chantier « de rentrée » a eu
lieu avec l’ensemble des corps de métiers. Les cloisons sont en cours de finition ; les lots électricité et
plomberie devraient commencer très prochainement.
Ensuite seront lancés les plafonds, la peinture puis l’installation du matériel de cuisine.
Monsieur le Maire signale que la seconde tranche du marché voirie et aménagement des abords du
restaurant est en cours de consultation. La Commission d’Appels d’Offres sera prochainement convoquée
pour choisir les entreprises qui seront retenues. 2
Il indique également à l’assemblée avoir été contacté par un éventuel candidat intéressé pour exploiter le
restaurant. Un choix définitif devra être pris fin septembre.
Hangar communal – rue d’Edeville
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les travaux d’aménagement de la cour ont été
« terminés » par l’entreprise TABARANGER. Les travaux sont plus ou moins réalisés, et les finitions sont
moyennes. Il n’y a eu aucune réception de chantier.
AFFAIRES GÉNÉRALES
Lotissement La Plaine
Bilan SAEDEL 2022
Monsieur le Maire rappelle qu’une concession d’aménagement d’un lotissement concernant le site
dénommé « la Plaine » a été signée avec la SAEDEL, en date du 12 octobre 2021 pour une durée de 8 ans.
Conformément à l’article L300-5 du code de l’urbanisme, l’aménageur présente son compte rendu annuel
d’activité.
Considérant la note de conjoncture, le bilan prévisionnel actualisé au 31/12/2022, le plan de trésorerie
prévisionnel, ainsi que les tableaux d’acquisitions et ventes de l’année présentés aux membres du conseil :
Le Conseil Municipal approuve le bilan prévisionnel de l’année 2022.
Acquisition du matériel assainissement
Les devis d’acquisition du matériel assainissement ont été présentés à l’assemblée. Deux entreprises ont
été sollicitées. Monsieur ORSINI indique que chaque devis prévoit le matériel pour 18 installations neuves
nécessaires au lotissement mais aussi des pièces pour l’entretien courant des postes d’assainissement
existants.
1/ Société RTO pour un montant de 73 559.91 €HT soit 88 271.89 €TTC
Dont 18 postes complets 67 691.52€HT soit 3 760.64€ par poste
Dont pièces de rechanges 5 868.39 €HT
2/ Société Frans Bonhomme pour un montant 75 094.11 €HT soit 90 112.93 €TTC
Dont 18 postes complets 68 717.88 €HT soit 3 817.66 €HT par poste
Dont pièces de rechanges 6 376.23 €HT
Néanmoins, avant de valider un devis d’un montant conséquent, Monsieur le Maire propose à l’assemblée
de patienter le début d’année prochaine pour valider cette dépense afin de prévoir cette dépense au
budget. En effet, compte tenu des travaux réalisés en assainissement pour la rue d’Edeville en 2022, le
budget investissement assainissement 2023 ne permet pas une telle dépense ; autrement le résultat 2023
serait déficitaire.
Validation de la grille tarifaire
Monsieur le Maire présente la grille tarifaire proposée par la SAEDEL quant à la commercialisation des
terrains. Il est proposé un tarif de 95.50 €/m² soit en moyenne 55 107.00 € pour un terrain de 577m². À ce
tarif, sera ajouté 4 000.00 € de matériel assainissement soit un coût de terrain de 59 107.00 €.
À l’unanimité ces prix sont validés par le Conseil Municipal. 3
Début des travaux de viabilisation
Il est annoncé aux membres du conseil municipal un début de travaux au 25 septembre prochain. Une
réunion de chantier est organisée le 20 septembre.
o Transfert compétence eau et assainissement
Avancement de l’étude patrimoniale
Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’étude réalisée par la communauté de communes
concernant le transfert de la compétence eau et assainissement est terminée. Le résultat démontre que
pour proposer un service le plus adéquat possible, il faudrait envisager une délégation de service public.
En effet, une entreprise désignée aurait en charge la totale gestion des deux services.
Cette éventualité reste à confirmer.
Mise à disposition éventuelle des agents
Monsieur le Maire précise également que dans le cadre du transfert de la compétence en eau et en
assainissement, la mise à disposition d’agents pourrait avoir lieu. Néanmoins, dans le cas de la commune
et après échanges, le Conseil Municipal ne souhaite pas proposer des agents publics dans ce transfert.
o Assainissement collectif
Point sur la campagne des entretiens
Monsieur ORSINI informe le conseil municipal que la campagne des entretiens des postes d’assainissement
n’est toujours pas terminée. En effet, il explique que l’organisation par l’entreprise est compliquée,
notamment dans la prise des rendez-vous. Nous sommes dans l’attente d’un compte rendu des diagnostics
réalisés et restants à faire.
Aussi, d’après les premiers éléments, des pièces d’usures sont à changer sur un certain nombre
d’installation ; un devis est en cours.
o Recensement 2024
Monsieur le Maire précise que la campagne de recensement de la commune aura lieu du 18 janvier au 17
février 2024.
Pour l’organisation de celui-ci, il convient de nommer un coordonnateur et des agents recenseurs.
Sur proposition de Monsieur le Maire il est désigné en tant que :
Coordinatrice :
Mathilde MELAINE
Agents recenseurs :
Emeline CLUZEAU titulaire
Camille PERIER suppléante
Monsieur le Maire indique que la rémunération du personnel pour la tâche effectuée s’effectuera en heures
supplémentaires. Ainsi, un contrat de travail pour mission exceptionnelle sera pris en cas de recrutement
de Camille PERIER.
À l’unanimité, cette organisation est validée par le Conseil Municipal.
o Bibliothèque
Calendrier des animations 2023/2024 4
Madame TOURISSEAU présente à l’assemblée le calendrier prévisionnel des animations envisagées à la
bibliothèque durant l’année 2023-2024. Elle précise que pour mettre à bien ce programme, il convient de
trouver des bénévoles. Une annonce publique doit être lancée.
- Après-midi jeux de société : tous les 3e mercredi du mois
(Dates prévues : 20/09 ; 18/10 ; 15/11 ; 20/12 ; 17/01 ; 21/02 ; 20/03 ; 17/04 ; 15/05 ; 12/06)
- Accueil des tout-petits : tous les 1ers mercredis du mois susceptible de changer lorsque ce
mercredi tombe pendant les vacances scolaires)
(Dates prévues : 04/10 ; 08/11 ; 06/12 ; 10/01 ; 07/02 ; 13/03 ; 03/04 ; 15/05 ; 05/06)
- Club de lecture : 2e Samedi matin tous les deux mois
(14/10 ; 09/12 ; 10/02 ; 13/04 ; 08/06)
- Soirées film / blind test / quiz / jeux … : environ 3 fois par an
(Dates potentielles 03/11 ; 23/02 ; 19/04)
- Atelier loisirs créatifs : 1 fois par vacances scolaires (hors noël et vacances d’été)
(Dates potentielles 02/11 ; 29/02 ; 25/04)
- Semaine club de vacances : Tous les matins pendant une semaine en Juillet
(Dates potentielles du 16/07 au 19/07)
Elle propose également de mettre en place :
- une fois par an, une animation numérique et jeux vidéo avec la MDEL
- Au moins une exposition par an à la bibliothèque
- Faire une semaine thématique en collaboration avec l’école
o Décoration de Noël
Monsieur le Maire indique que Madame AGOSTO doit réunir sa commission pour envisager l’acquisition
des décorations de Noël pour cette année et propose de ne pas se prononcer sur ce premier devis reçu.
Devis de la société DECOLUM 2 877.00 €HT soit 3 452.40 €TTC.
o Moulin à paroles
Monsieur le Maire propose de retenir une date de réunion préparatoire pour le prochain numéro du Moulin
à paroles. Après échanges, la date retenue est le vendredi 29 septembre à 17h30.
Il demande aux membres de la commission de réfléchir aux divers sujets qui pourront être évoqués sur ce
prochain ouvrage.
ÉVÉNEMENTS
o Bric à Brac – dimanche 10 septembre 2023
Monsieur SEILLE précise que 49 exposants se sont inscrits pour la brocante, chiffre légèrement en baisse.
Un rappel de l’organisation est effectué.
o Repas des anciens – dimanche 19 novembre 2023
Monsieur le Maire sollicite l’assemblée sur le programme de journée. La formule habituelle est retenue.
Les devis vont être demandés auprès des prestataires traiteur et animateur.
o Spectacle de Noël 5
Monsieur le Maire indique qu’il convient de définir la date et choisir un prestataire pour spectacle. Ce
point sera revu au prochain conseil.
o Cochon Grillé – Samedi 01 juin 2024
Monsieur SEILLE propose à l’assemblée de retenir la date du prochain événement « cochon grillé » soit le
01 juin 2024. En effet, un groupe folklorique souhaite venir pour une représentation lors de cette journée
et n’est disponible qu’à cette date.
INFORMATIONS DIVERSES
o Conférence proposée par Roland
Monsieur BODA propose à l’assemblée une conférence sur l’évolution du climat. Cette conférence sera
présentée par Gilles RAMSTEIN, Directeur de recherches au CEA et Paléoclimatologue.
Après concertation, le 10 novembre à 20h00 est retenu pour organiser cet échange qui aura lieu à la salle
des 4 Vents. Une communication sera faite à tous les habitants de Ouarville.
QUESTIONS DIVERSES
N’ayant plus de question, la séance est levée à 22h30
Prochain conseil municipal prévu le jeudi 12 octobre 2023